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Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM09102023 03 Tamponnee Recrut. admin. contractuel temporaire)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
-----------
Département de la Vendée
-----------
Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 9 octobre 2023
N° CM09102023-03
CC/CPG
L’an deux mille vingt-trois, le neuf du mois d’octobre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 3 octobre 2023 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 29
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, Mme E. BILLEAUD, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, Mme M. LERAY, M N. RIPAULT, Mme E. RABILIER, Mme L. VILLATEAU, M D. HERAUD, Mme LORIEAU NUÑEZ, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU, Mme M. RANGEARD, formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
Mme MB VINCENT Procuration à M N. RIPAULT M F. RABAUD ‘’ M JC MARCHAND M P. BOUSSEAU ‘’ Mme L. VILLATEAU M M. PRAUD ‘’ M. JM BEAUFFRETON
Secrétaire : M JM BEAUFFRETON
________________________________________________________________________________________
OBJET : RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS : RECRUTEMENT CONTACTUEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
CONSIDERANT que dans l’attente des différents recrutements actuellement en cours au sein de la collectivité
une organisation a été mise en place et nécessite un renfort pour accroissement temporaire d’activité au sein des services
administratifs ;
CONSIDERANT que cet accroissement est estimé à 6 mois et que, dans la mesure du possible, le contrat
débuterait au plus tôt ;
CONSIDERANT que la rémunération serait basée sur le premier échelon de l’échelle du grade d’adjoint
administratif ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
DECIDE de créer un emploi pour accroissement temporaire d’activité sur le grade des adjoints administratifs à
temps complet, pour six mois, sur le premier échelon du grade ;
AUTORISE Madame le Maire à signer le contrat de recrutement correspondant ;
DECIDE d’inscrire les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi ci-
dessus au chapitre 012 du Budget Principal.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
Jean-Michel BEAUFFRETON
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire