Ordre du Jour - us4dvjbjd1csyd1

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Ordre du Jour - us4dvjbjd1csyd1 Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Saint-Girons-d'Aiguevives. Lien du pdf (Ordre du Jour - us4dvjbjd1csyd1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi, 1

SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2020

L’an deux mille vingt le vingt-six novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT GIRONS D’AIGUEVIVES, dûment convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes.

PRESENTS : M. PAGE, Mme MOLBERT, Mme POIRIER, Mme CAPDEPONT, M. COLLINET, M. DOS SANTOS, Mme LIGNAC, M. RIOU, M. BOUZERAN, M. PLANE, M. ROUGIER, Mme BOSSUET, M. PLET.

ABSENTS AYANT DONNE LEUR POUVOIR : M. LAFON à M. COLLINET, Mme VANFLETEREN à M. PAGE.

ABSENTS : /

ORDRE DU JOUR :

*Personnel :

- Modification du temps de travail d’un agent.

- Création d’un poste d’Adjoint Administratif en CDD.

- Recrutement 2 Agents Recenseurs pour recensement de la population.

* Projet de City Stade pour 2021.

* Fixation du budget de Noël pour Ecole & Garderie.

* Choix des cadeaux du personnel.

* Virements de crédits.

* Questions diverses.

Secrétaire de séance : M. BOUZERAN Bruno.

Le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour, à savoir : - Recensement des travaux d’eau potable pour 2021.

Le Conseil Municipal n’y voit aucune objection.

Le procès-verbal de la dernière séance est adopté à l’unanimité.2

PERSONNEL :

- MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT

Mme CAPDEPONT relate la demande faite par Mme SANGO Valérie, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe, qui bénéficie d’un temps de travail annualisé et qui propose afin de diminuer les heures dues pendant les vacances et/ou remplacements :

- soit une augmentation de sa durée de travail d’1 heure par semaine sur les périodes scolaires

- soit une diminution de son temps de travail hebdomadaire de 21h à 20h.

La Commission Ecole s’est penchée sur la question et ne peut répondre favorablement à la première proposition car cela ne serait pas justifié. En revanche, il est tout à fait possible d’envisager la deuxième proposition. L’agent a d’ailleurs fait un courrier pour accepter la diminution de son temps de travail.

Le Maire explique que cette modification du temps de travail n’excède pas 10 % du temps de travail initial et qu’il n’y a donc pas besoin d’une saisine du CT (Comité Technique) préalablement à la prise de délibération.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- accepte la proposition de l’agent à compter du 01 janvier 2021 à savoir la diminution de son temps de travail hebdomadaire de 21h à 20h.

- décide de modifier ainsi le tableau des emplois.

- charge le Maire de prendre l’arrêté correspondant.

- CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF EN CDD

Le Maire indique que Mme DA SILVA NEVES Isabelle a fait part de sa démission du poste d’Adjoint Administratif qu’elle occupe depuis 2007 au sein de l’Agence Postale Communale. Son contrat s’achèvera le 16 janvier 2021 mais elle quittera ses fonctions le 09 janvier 2020 à 12h00 afin de solder ses congés.

Souhaitant voir le service perdurer et après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide la création à compter du 01 février 2021 au tableau des effectifs d’un emploi de guichetier correspondant au grade d’Adjoint Administratif Territorial pour 17 heures hebdomadaires et pour une durée d’un an ;

- Charge le Maire de conclure le contrat d'engagement correspondant.

Le Maire ne souhaite pas se charger du recrutement seul mais souhaite qu’une commission soit constituée pour examiner les candidatures et organiser les entretiens d’embauche.

Se proposent comme membres de cette Commission : Mme POIRIER, Mme BOSSUET, Mme MOLBERT, Mme LIGNAC et M. COLLINET.

Un appel à candidatures va être diffusé à Pole Emploi, sur le site de la Mairie et sur Facebook.3

Les candidatures doivent être déposées au plus tard le 20 décembre 2020. Affaire à suivre.

- RECRUTEMENT 2 AGENTS RECENSEURS POUR RECENSEMENT DE LA POPULATION

Le Maire indique que 2 candidates se sont proposées pour effectuer le recensement de la population : Mmes MEYNARD Chantal et CHAUFFOUR Mathilde.

Puis il explique qu’une information de dernière minute vient de tomber : « Dans le contexte d’épidémie de Covid-19, l’INSEE a décidé, à titre exceptionnel, de reporter l’enquête annuelle de recensement 2021 à 2022 ».

Aucun recrutement n’est donc utile pour l’instant. La question sera remise à l’ordre du jour fin 2021.

PROJET DE CITY STADE POUR 2021

Mme MOLBERT et M. COLLINET présentent le projet de City Stade et les différents devis :

Pour le terrassement et l’enrobé

- Boucher T.P : 31 109.76 € TTC (cette entreprise-là a fait un gros effort par rapport au devis 2019)

- Colas : 31 524.58 € TTC

Pour la structure proprement dite (fourniture et pose)

- Husson : 40 186.80 € TTC (avec 2 bancs assis debout offerts)

- Sonesdi : 41 326.50 € TTC

Après avoir pris connaissance du dossier, le Maire demande à ses collègues de choisir les entreprises.

Le vote donne les résultats suivants :

Pour le terrassement et l’enrobé :

Connaissant le travail des deux entreprises et vu la faible différence de prix, Mrs RIOU et PLET indiquent qu’ils préfèrent travailler avec la Colas.

- Boucher TP : 1 voix de Mme MOLBERT

- 1 abstention : 1 voix de Mme BOSSUET

- La Colas : 13 voix (tous les autres)

Pour la structure : 15 voix pour Husson4

Les entreprises étant choisies, les dossiers de demandes de subventions vont pouvoir être préparés pour un passage en Conseil Municipal en décembre 2020.

FIXATION DU BUDGET DE NOËL POUR ECOLE & GARDERIE

Le Conseil Municipal décide d’allouer à l’école 600 € (soit 100 € par classe) pour l’achat des cadeaux de Noël.

Un budget de 100 € est également alloué à la garderie, Valérie SANGO pourra en disposer comme elle veut.

Vu le contexte sanitaire, Mme POIRIER indique qu’il n’y aura pas cette année de spectacle de Noël au Vox à St Christoly. Le Père Noël ne passera pas non plus dans les classes comme les années passées, des chocolats ont malgré tout été achetés et seront distribués aux enfants le dernier jour.

CHOIX DES CADEAUX DU PERSONNEL

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire les chèques kadéos d’une valeur de 40 € par agent.

Etant donné qu’il n’y aura pas de cérémonie de vœux en 2021, tous les agents auront leur cadeau, contrairement aux années passées où seuls les agents présents étaient récompensés.

VIREMENTS DE CRÉDITS

Le Conseil Municipal décide d’effectuer des virements de crédits comme suit :

FONCTIONNEMENT

D 022 : dépenses imprévues de fonctionnement : - 2 700.00 €

D 60633 : fournitures de voirie : - 1 000.00 €

Total : - 3 700.00 €

D 6188 : autres frais divers : + 100.00 €

D 6237 : publications : + 2 000.00 €

D 6553 : service d’incendie : + 600.00 €

D 657348 : subventions aux autres communes : + 1 000.00 €

Total : + 3 700.00 €

RECENSEMENT DES TRAVAUX D’EAU POTABLE

Le Maire indique que le syndicat des eaux du blayais a sollicité la Communauté de Communes pour connaître les souhaits de travaux pour l’année 2021 sur le réseau d’eau potable du syndicat.5

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, demande :

- Le renforcement du réseau de la Mairie au carrefour de la Croix (travaux demandés depuis plusieurs années)

- Le remplacement de la canalisation de la Mairie à la D22.

QUESTIONS DIVERSES

* Le Maire demande aux retardataires de bien vouloir distribuer les masques assez rapidement.

* Mme POIRIER indique que M. MATRAS Sylvain passera un soir avec la nacelle pour installer les décorations de Noël, comme il le fait chaque année.

* M. COLLINET indique que Mme CADUSSEAU-NAVARRO Amandine a fait un devis pour la création d’un logo communal, devis qui se monte à 250 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de lui confier la tâche.

Il informe aussi que l’agence EDEN qui réalise le bulletin municipal, propose des petits calendriers qui pourraient être joints au bulletin, moyennant un coût de 350 € HT. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, refuse cette proposition qui n’est pas indispensable.

Il en profite pour dire que la réalisation du bulletin municipal avance et qu’à ce jour 7 entreprises se sont manifestées ce qui représente une participation de 480 €.

* Mme BOSSUET indique avoir lu un article par rapport à la pose des nouveaux compteurs Linky, article qui indiquait que la commune était propriétaire des compteurs. Le Maire n’est pas du tout au courant de cela, d’ailleurs les délibérations « anti-linky » prises par certains conseils municipaux ont été annulées par le tribunal administratif. Normalement, les gens ne peuvent pas refuser…

* M. DOS SANTOS demande s’il serait possible de faire couper les branches sur le chemin blanc au « Bois Sarnet » ainsi que chez M. LAPEYRERE à Bernadeau car cela gêne le passage du camion du SMICVAL.

*M. ROUGIER demande aussi s’il serait possible de faire nettoyer le collecteur à « Patureau ».

Avant de quitter la séance, le Conseil décide de fixer la prochaine réunion au jeudi 17 décembre 2020 à 19h00.

Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 20h15.