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Compte-Rendu - 1728646853 Telecharger Compte rendu Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Beauzire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1728646853 Telecharger Compte rendu Conseil Municipal du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
L’an deux mil vingt-quatre, le 26 septembre à 20 heures 30, le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Jean- Pierre HEBRARD, Maire
Nombre de membres en exercice : 18
Date de convocation : 20 septembre 2024
Présents : Mesdames et Messieurs, ALBISETTI Caroline, ARNAUD David, BUCINA Aurélie, DAUZAT Christian, FARGES Eliane, FAURE Sandrine, GAYAT de WECKER Louis, HEBRARD Jean Pierre, LAURENDEAU Patrick, MEDYNSKA Jean Louis, MONTESSINOS Rémi, PENAY Florence, POULY Chantale, PREMEL Quentin, VINCENT David
Procurations : CHABRIER Michel à DAUZAT Christian
BRESSON Séverine à MEDYNSKA Jean-Louis
GARCIA Christophe à HEBRARD Jean Pierre
Secrétaire de séance : GAYAT de WECKER Louis
Secrétaire administrative : Catherine BRIFFOND
Monsieur le Maire demande l'autorisation de rajouter à l'ordre du jour une délibération concernant une demande de subvention "Fonds de Concours Bonus Energétique " auprès de RLV.
VOTE : Pour à l'unanimité des présents et représentés.
Monsieur le Maire propose d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 29 août 2024
VOTE : Pour à l'unanimité des présents et représentés.
ORDRE DU JOUR :
1- Réfection de l'éclairage à l'Eglise
2- Achat d'un nouveau véhicule utilitaire Nissan (remplacement du Trafic) 3- Questions diverses
39 - Réfection et modernisation de l'éclairage à l'Eglise – passage en LED :
Il est nécessaire de reprendre le câblage très ancien de l'installation, grosse consommatrice de KWh et donc d'installer des projecteurs LED.
Le montant de l'opération s'élève à 4 154€ HT soit 4 984€ TTC.
La commune peut bénéficier dans le cadre du Fonds de Concours de RLV, d'une participation d'un montant de 50% HT dans le cadre du bonus écologique. Il est donc demandé au Conseil d'autoriser le Maire à déposer une demande de subvention à RLV dans le cadre du Fonds de Concours d'un montant de 2 077€. M. Montessinos fait remarquer que le local FJEP mériterait une étude en matière de chauffage car l'installation est aujourd'hui obsolète.
Monsieur le Maire répond que ce sera programmé en 2025.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents et représentés.
40 - Achat d'un nouveau véhicule utilitaire NISSAN :
Le véhicule de type TRAFIC des services techniques mis en circulation en mars 2005 fait l'objet d'un devis d'un montant de 1 742.04 € TTC établi dans le cadre d'une visite de pré-contrôle technique.
Ce véhicule a atteint 172 384 kms et il n'est pas certain qu'il soit admis à poursuivre sa route.
Il est proposé au conseil de remplacer ce véhicule par un véhicule neuf de marque NISSAN Primastar garantie et assistance 5 ans ou 160 000km équipé d'un pack cargo (habillage bois en zone de chargement + attelage boule et prise électrique). Le prix proposé est de 19 420€ HT soit 23 304€ TTC auquel s'ajoute le prix de la carte grise qui est de 348,76€.
Pour information un TRAFIC de 2 ans et 50 000 Km nous a été proposé à 22 000€ par une concession clermontoise.
Il est demandé au conseil d'autoriser cet achat.
Un virement interne à la section d'investissement permettra de le financer.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents et représentés.
41 - Demande de Fonds de Concours Bonus Energétique auprès de RLV :
Monsieur le Maire propose de prendre une délibération afin de déposer une demande de subvention dans le cadre du Fonds de Concours de RLV et plus précisément le Bonus écologique.
Cette demande porte sur l'échange de deux chaudières à gaz par des chaudières à condensation dans les logements de la boucherie.
Le montant de cette opération s'élève à :
• 3 572.05€ HT (appartement RDC)
• 3 572.05€ HT (appartement 1er étage
Le montant des subventions attendues est de 50% HT soit :
• 1 786€ (RDC)
• 1 786€ (1er étage)
Ces chaudières datent de l'origine de l'aménagement du bâtiment, du début des années 2000.
VOTE : Pour à l’unanimité des présents et représentés.
Questions diverses :
A- Transports scolaires :
A l'occasion de la rentrée scolaire il a été constaté sur la ligne 5 que l'arrêt du collège Jean Villar n'était pas honoré à chaque rotation mais seulement une fois le matin. Suite à la dernière commission mobilité, il a été arrêté que le collège serait desservi à chaque rotation. Le transporteur Kéolis doit faire face à une pénurie de conducteurs, ce qui a perturbé les transports scolaires.
B- Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable (SIAEP) :
Monsieur David ARNAUD fait le point suite à la dernière réunion du 18 septembre 2024.
Le nombre d'abonnés sur Saint-Beauzire est de 1100 abonnés.
Il n'y a pas eu de restrictions cette année mais les bonnes résolutions pour ne pas gaspiller cette ressource et l'éco-conduite des abonnés a joué un rôle sur la baisse du volume d'eau facturé par le syndicat.
Malgré tout, si les volumes continuent à baisser et pour conserver les nombreux investissements réalisés chaque année depuis plus de 10 ans par le syndicat, il faudrait envisager une réévaluation du prix de l'eau.
Programme des Grands travaux 2025 SIAEP PLAINE DE RIOM : le comité syndical a voté à l'unanimité la délibération concernant la dernière tranche de ce projet étalé sur 3 ans (4,5 millions d'euros d'investissement) réalisé par le syndicat. Nous avions bénéficié en 2023 du projet Rue des Dômes qui a permis de renouveler le réseau sur presque 1 km ainsi que la modernisation de bon nombre de branchements (plus de 600 000 euros investis).
En 2025, le syndicat a décidé d'injecter sensiblement la même somme pour moderniser la rue du général de Gaulle, la rue du Chabry, la rue de la Malherbe et la fin de la rue du pont Neuf (conduites et branchements).
En parallèle, RLV doit reprendre une partie d'assainissement au niveau de la rue du Chabry.
A l'horizon de fin 2025, une très grosse partie du réseau d'eau sera refaite sur les secteurs principaux.
Qualité de l'eau : Sur 65 prélèvements réalisés au cours de l'année, aucune non- conformité a été relevée.
Toutefois les pertes sur le réseau restent élevées avec près de 300 000 m3.
C- Diagnostic éclairage public Territoire Energie 63 :
Monsieur Patrick LAURENDEAU présente le diagnostic éclairage public établi par Territoire d'Energie 63 :
Nous avons 22 lanternes très vétustes à remplacer; il y a 144 lanternes LED sur les 529 que compte la commune.
Les demandes des communes auprès du syndicat TE 63, portent en majeur partie sur l'éclairage public.
Une opération de référencement des réseaux sur le territoire va être prochainement lancée pour un montant de 5 millions d'euros.
La participation des communes aux prochains travaux va passer de 50% à 60%.
D- Rentrée scolaire :
Madame Eliane FARGES fait le point sur la rentrée scolaire :
• Ecole publique : 162 enfants dont 55 en maternelle. Il y a 16 enfants de moins de 3 ans.
• Ecole privée : 80 enfants
• 220 repas servis à midi
• 40 enfants fréquentent la garderie du matin
• 85 enfants fréquentent la garderie du soir Au restaurant scolaire, l'adhésion au réseau UNADEP pour la fourniture des denrées alimentaires donne satisfaction.
Le vendredi 27 septembre 2024 une journée portes ouvertes sera organisée au restaurant scolaire.
E- Construction du restaurant scolaire :
Lors de la commission d'appel d'offre du 10 septembre 2024, 11 lots sur 12 ont été attribués.
Le lot N° 10 chauffage, rafraichissement, plomberie, ventilation à fait l'objet d'une relance sur 4 semaines.
Les estimations s'élevaient à 1 581 000€ HT, le total des 11 lots attribués est de 1 378 399 € HT et l'estimation du lot 10 étant de 136 000 € on devrait donc être conforme aux estimations
Calendrier :
• Vendredi 27 septembre à 9h00 : Sous-commission Etablissement Recevant du Public (ERP) école
• Vendredi 27 septembre à 16h00 : Don du sang
• Vendredi 27 septembre à 16h15 : Portes ouvertes au Restaurant Scolaire • Lundi 30 septembre à 20h30 : réunion CCAS
• Mardi 1er octobre à 9h00 : rendez-vous avec la Banque des Territoires pour le financement du restaurant scolaire
• Mardi 1er octobre à 10h30 : RDV avec OPHIS
• Mardi 1er octobre à 15h00 : RDV avec le responsable local de la poste • Mercredi 2 octobre à 18h30 : conférence des Maires à RLV
• Vendredi 4 octobre à 18h00 : passation de commandement du centre de secours • Lundi 7 septembre à 14h30 : réunion avec la Sous-Préfète de Riom pour le ruisseau le Gensat
• Jeudi 10, vendredi 11 et samedi 12 octobre : fête de la science à RLV • Samedi 12 octobre : assemblée générale des Maires de France 63 • Mardi 22 octobre à 8h30 : Territoire Energie 63
• Jeudi 24 octobre à 18h00 : commission mobilité transport RLV
• Jeudi 7 novembre à 20h30 : conseil municipal
Fin de séance : 21h25
DÉLIBERATIONS
N°ORDRE N° DELIB INTITULE
39 40 Réfection et modernisation de l'éclairage à l'Eglise – passage en LED
40 41 Achat d'un nouveau véhicule utilitaire NISSAN
41 42 Demande de Fonds de Concours Bonus Energétique auprès de RLV SAINT-BEAUZIRE – CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
NOM PRENOM SIGNATURE
ALBISETTI Caroline
ARNAUD David
BRESSON Séverine Procuration à MEDYNSKA Jean Louis
BUCINA Aurélie
CHABRIER Michel Procuration à DAUZAT Christian
DAUZAT Christian
FARGES Eliane
FAURE Sandrine
GARCIA Christophe Procuration à HEBRARD Jean-Pierre
GAYAT de WECKER Louis
HEBRARD Jean-Pierre
LAURENDEAU Patrick
MEDYNSKA Jean Louis
MONTESSINOS Rémi
PENAY Florence
POULY Chantale
PREMEL Quentin
VINCENT David