Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 04 04
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 3 04 2026 date
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour 04 04 Ajout de 2 deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour 04 04 Ajout de 2 deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la
réunion qui aura lieu :
LE VENDREDI 04 AVRIL à 9H30
ORDRE DU JOUR : AJOUT DE 2 DÉLIBÉRATIONS
1 — FINANCES :
1-1 OBJET : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE — ANNEE 2024
1-2 OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE — ANNEE 2024 -
1-3 OBJET : FISCALITE LOCALE 2025
1-4 OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2025
1-5 OBJET : SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE
1-6 OBJET: ADOPTION DU COMPTE DE GESTION __2024 DU SPIC
«AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS FUNERAIRES »
1-7 OBJET: VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU __ SPIC
« AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS FUNERAIRES »
1-8 OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SPIC _« EQUIPEMENTS ET
AMENAGEMENTS FUNERAIRES » - EXERCICE 2025
1-9 OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITE D’ŒUVRES SOCIALES AU TITRE DE L’ANNEE 2025 D'UN MONTANT DE 24 800 €
1-10 OBJET: DEMANDE DE SUBVENTION _AUPRES __ DU _ CONSEIL
DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDE A LA
PRESERVATION ET A LA VALORISATION FONCIERE EN ZONE NATURELLE OU AGRICOLE
1-11 OBJET: PARTICIPATION DE _LA__ COMMUNE _ AU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DU GRAND VALLAT — EXERCICE 2025 -
LE MAIRE,
Philippe ARDHUIN