Déliberation - Liste DES Deliberations 1

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Déliberation - Liste DES Deliberations 1 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chasselay. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Démocratie, LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES EN 2025 PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 janvier 2025 (DEL 20250106)

1 – Avenant à la convention @ctes pour les documents de la commande publique – Approuvée

2 – Participation financière au BAFA – Approuvée

3 – Acceptation des Amendes de Police 2024 – Approuvée

4 – Rétrocession à la commune d’une concession dans le cimetière communal – Approuvée

5 – Désignation des bénéficiaires pouvant acquérir une concession dans le cimetière communal – Approuvée

6 – Approbation manifestation d’intérêt spontanée – Approuvée

7 – Contribution Syndicat Beaujolais Azergues – Approuvée

8 – Attribution du marché de travaux pour le réaménagement de l’étang – Square Adrien Gautier – Approuvée

9 – Autorisation au Maire pour le dépôt de la demande de DETR 2025 – Approuvée

Séance du 10 février 2025 (DEL 20250210)

10 – Autorisation au Maire pour le dépôt de la demande de DETR 2025 – Approuvée

11 – Délibération relative à la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif – Approuvée

12 – Autorisation au CDG de mener la procédure de mise en concurrence de la convention de participation pour le

risque « santé » et « prévoyance » – Approuvée

13 – Délibération fixant les tarifs d’entrée de la soirée dansante du 15 mars – Approuvée

14 – Délibération autorisant la commune de Bron à adhérer au SIGERLy – Approuvée

15 – Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme – Approuvée

16 – Autorisation au Maire de signer la convention avec le Département et le Syndicat Mixte Plaines Monts d’Or

relative à l’aménagement et l’entretien des chemins de randonnée inscrits au PDIPR – Approuvée

17 – Avis du Conseil Municipal sur le Plan Mobilité du Sytral – Approuvée

Séance du 7 avril 2025 (DEL 20250407)

18 – Délibération d’approbation du Compte Financier Unique du Budget Communal – Approuvée

19 – Délibération relative à l’affectation du résultat 2024 du Budget Communal – Approuvée

20 – Vote des taux d’impôts directs locaux du Budget Communal – Approuvée

21 – Vote des subventions aux associations du Budget Communal – Approuvée

22 – Délibération relative à la convention pour le versement de la subvention à l’école privée Sainte Bernadette –

Approuvée

23 – Délibération approuvant le budget primitif 2025 – Approuvée

24 – Délibération d’approbation du Compte Financier Unique du Budget Assainissement – Approuvée

25 – Délibération relative à l’affectation du résultat 2024 du Budget Assainissement – Approuvée

26 – Délibération approuvant le budget primitif 2025 du Budget Assainissement – Approuvée

27 – Délibération relative à la fongibilité des crédits – Approuvée

28 – Délibération de délégation consentie par le Conseil Municipal au Maire relative aux admissions en non-valeur

– Approuvée

29 – Délibération relative à la contribution du SIGERLy – Approuvée

30 – Délibération autorisant le Maire à signer la convention de mise à disposition de salle pour le relais d’assistantes

maternelles avec la CCBPD – Approuvée

31 – Délibération de cession d’un véhicule communal – Approuvée

Séance du 5 mai 2025 (DEL 20250505)

32 – Délibération relative à la signature d’un bail d’occupation de domaine public, avec Free Mobile, pour

l’implantation d’une antenne de téléphonie mobile – Approuvée

33 – Délibération autorisant le Maire à signer la convention relative à l’octroi d’une subvention par le réseau

Francophone Ville Amies des Aînés – Approuvée

34 – Délibération relative à l’acquisition d’une parcelle en vue de régularisation d’alignement – ApprouvéeSéance du 16 juin 2025 (DEL 20250616)

35 – Attribution du marché public pour la fourniture de repas du restaurant municipal et le portage des repas du

CCAS – Approuvée

36 – Attribution du marché public pour l’accueil périscolaire et méridien – Approuvée

37 – Signature d’un bail d’occupation du domaine public avec Orange pour l’implantation d’une antenne –

Approuvée

38 – Remboursement des frais de transport concernant la visite du Sénat – Approuvée

39 – Modification du règlement du SPANC (Tarifs) – Approuvée

40 – Convention de mandat et fonds de concours concernant les travaux Rue de Belle-Sise et Chemin du Grand

Fossé – Approuvée

41 – Tarifs de la semaine Bleue – Approuvée

Séance du 7 juillet 2025 (DEL 20250707)

42 – Contrôle obligatoire de l’assainissement collectif préalablement à une vente – Approuvée

43 – Garantie d’emprunt pour le programme de l’Octave – Immobilière Rhône Alpes – Approuvée

44 – Avenant au marché public de travaux de l’étang – Approuvée

45 – Avenant au contrat de mission de contrôle annuel du contrat de délégation de service public pour

l’assainissement collectif – Approuvée

46 – Création d’un emploi permanent à temps non complet pour un agent d’entretien des locaux (école de musique)

– Approuvée

47 – Convention-cadre de partenariat inter médiathèques avec la Communauté de Communes Beaujolais Pierres

Dorées et ses communes membres – Approuvée

48 – Désaffectation et déclassement du domaine public communal – Approuvée

Séance du 1er septembre 2025 (DEL 20250901)

49 – Délibération relative à l’exonération de loyer pour le local commercial (Fleuriste) – Approuvée

50 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent de secrétaire générale de mairie – Approuvée

51 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent d’accueil, Etat Civil, funéraire et élections –

Approuvée

52 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent d’accueil, Etat Civil et urbanisme –

Approuvée

53 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent de gestion comptable – Approuvée

54 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent de Responsable de service technique– Approuvée

55 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent technique voirie, espaces verts et bâtiments

– Approuvée

56 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent technique voirie, espaces verts et bâtiments

– Approuvée

57 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent technique voirie, espaces verts et bâtiments

– Approuvée

58 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

59 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

60 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

61 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

62 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

63 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

64 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent du restaurant municipal – Approuvée

65 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’ATSEM – Approuvée

66 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’ATSEM – Approuvée

67 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’ATSEM – Approuvée

68 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’ATSEM – Approuvée

69 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent de professeur d’EPS – Approuvée70 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent de responsable de la médiathèque – Approuvée

71 – Délibération relative à la création d’un emploi permanent d’agent de police municipale – Approuvée

72 – Avenant pour la prestation de réhabilitation de l’aire de jeux de l’étang – Approuvée

73 – Avenant à la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’aire de jeux de l’étang – Approuvée

74 – Délibération fixant les tarifs des contrôles de raccordements de l’assainissement collectif – Approuvée

75 – Décision modificative de budget n°1 – Budget communal – Approuvée

76 – Décision modificative de budget n°1 – Budget assainissement – Approuvée

77 – Avis concernant le plan local de mobilité de la CCBPD – Approuvée

Séance du 6 octobre 2025 (DEL 20251006)

78 – Délibération relative à l’exonération de loyer pour le local commercial (Point chaud boulangerie) – Approuvée

79 – Délibération relative à la remise gracieuse d’une dette au restaurant municipal – Approuvée

80 – Délibération relative à la présentation du rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2024 –

Approuvée

Séance du 1er décembre 2025 (DEL 20251201)

81 – Délibération relative l’adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale

complémentaire portées par le CDG69 – Approuvée

82 – Délibération portant suppression de postes – Approuvée

83 – Délibération portant adoption du tableau des effectifs – Approuvée

84 – Délibération autorisant la signature d’une convention de partenariat entre la médiathèque et l’association

mots et merveilles – Approuvée

85 – Délibération autorisant l’acquisition d’une œuvre d’art destinée à être offerte à la commune de Rive d’Arcano

dans le cadre du 20ème anniversaire du jumelage – Approuvée

86 – Délibération relative à la contribution du Syndicat Beaujolais Azergues 2026 – Approuvée

87 – Délibération relative à la contribution du SIGERLY 2026 – Approuvée

88 – Délibération relative à la convention annuelle de fermage entre M. Didier LORCHEL et la commune de

Chasselay – Approuvée

89 – Délibération relative à la convention annuelle de fermage entre M. Bertrand SAIGNANT et la commune de

Chasselay – Approuvée

90 – Délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération 2025090169 pour la création d’un emploi

permanent de professeur d’EPS en secteur scolaire – Approuvée

91 – Décision modificative n°2 du budget assainissement – Approuvée

92 – Délibération relative au tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes

d’assainissement collectif pour l’année 2026 – Approuvée

93 – Délibération relative au transfert de la compétence PLUi à la CCBPD – Refusée