Conseil Municipal - cm 2014 07 22 13727

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Conseil Municipal - cm 2014 07 22 13727 Document publié le Mardi 22 juillet 2014 par la commune de Puy-Saint-Eusèbe. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2014 07 22 13727)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Eau et assainissement, COMPTE - RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

en date du 22 JUILLET 2014 à 19 heures

Etaient présents :

Gustave BOSQ – Monique GELLENS – Michel NORBERT – Christophe MATHERON – Céline CONSTANS –Sébastien MARTIN – Yves SEARD - Daniel ROSSIGNOL Absents excusés : Olivier BERGERETTI – pouvoir à Daniel ROSSIGNOL

Rémi ALLEC

Absent : Alain PIECQ

Secrétaire de séance : Monique GELLENS

ORDRE DU JOUR

- DELIBERATION POUR DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CHAUFFAGE DE LA MAIRIE

- QUESTIONS DIVERSES

M. le Maire accueille et remercie les participants.

I – DELIBERATION POUR DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CHAUFFAGE DE LA MAIRIE

En date du 7 février 2014, délibération avait été prise mais ne concernait que le chauffage de l’école. Il y a lieu de compléter notre demande pour le chauffage de la Mairie.

Délibération est donc prise à l’unanimité.

II – QUESTIONS DIVERSES

a) Escalier d’Aimé PEYRON : L’enquête publique est terminée – aucune remarque particulière. Par contre, M. PEYRON a terminé son escalier, sans tenir compte de la demande faite en son temps par M. le MAIRE, à savoir arrêter les travaux jusqu’au résultat de l’enquête et la régularisation de l’achat du terrain communal.

Gustave BOSQ nous donne connaissance du courrier qu’il va lui remettre, l’intimant de procéder aux formalités nécessaires avant le 31 AOUT 2014 – après ce délai, la commune sera en droit de lui demander la démolition de sa construction.

b) Terrain FOUQUE : M. le Maire nous informe d’une réunion qui doit se tenir le 29 JUILLET à 14 heures avec M.POTIN en vue de la division parcellaire du terrain de M. FOUQUE (superficie 1 HA).

c) Protocole participation citoyenne : G. BOSQ nous informe du courrier reçu ce jour. Nous en reparlerons à la prochaine réunion du Conseil.

…/…

-2-d) Ouverture des plis – projet Impluvium : La réunion de la Commission Appel d’Offre s’est tenue ce jour, avant le Conseil.

Une seule entreprise a envoyé son devis, il s’agit de l’ENTREPRISE ROUX. Le montant : 39 263 € 40 TTC, dépasse de 10 000 € le devis initial, avec un réserve importante – non chiffrée – dans le cas où l’accès par piste serait impossible.

En effet, il faut que les communes concernées par un passage sur leur terrain donnent leur accord (St APOLLINAIRE et REALLON).

L’appel d’offres est donc déclaré infructueux.

D’un commun accord, le Conseil décide de convoquer la Commission Agriculture pour étudier toutes solutions possibles, sachant que la commune ne peut pas envisager d’augmenter sa participation initiale de 3 000 € TTC.

e) Fuite d’eau à hauteur de la maison de R. et M. J. LENOIR : Le 11 Juillet une fuite d’eau importante s’est produite. Eric MESROBIAN est intervenu dans l’après-midi et à 22 heures, tout était rentré dans l’ordre.

f) Qualité de l’eau : Un prélèvement pour analyse a été fait dans l’habitation de M. et Mme BOURGUIGNON. Des traces de nickel ont été décelées. Un nouveau prélèvement a été effectué dans cette habitation ainsi que chez M. et Mme TRIES également au Nouveau Village et chez M. et Mme MARSEILLE à l’Eglise et les résultats ne sont pas encore connus. Ces traces de nickel proviennent peut-être de l’installation privée. A suivre.

g) Bulletin Municipal : Satisfaction générale.

Une réaction cependant de la part de M. TRIDON sur le projet de centrale.

Il rappelle qu’il n’était pas d’accord au départ du projet et qu’il proposait un autre tracé. Il estime que ses remarques faites à Jean Claude DOU à l’époque auraient dues être prises en compte dans l’enquête publique mais cela n’est pas possible puisqu’il ne s’est pas manifesté à ce moment là.

h) Alimentation en eau de la maison de P. et A. ARNAUD : Il est envisagé de poser une vanne en bout de réseau (vérification par l’employé communal).

i) Electricité : A la suite des gros orages, l’entreprise CRA est intervenue dans l’habitation de Céline CONSTANS (propriété communale) et a attiré l’attention sur la nécessité de mettre aux normes le tableau électrique.

Il est par ailleurs prévu de procéder à cette mise aux normes à la Mairie et aux Gîtes.

j) Caveau de Donat GIORDANENGO : Cette semaine, Eric MESROBIAN et G. BOSQ ont procédé à la mise en place de la plaque de fermeture de ce caveau qui était très endommagée.

La séance est levée à 20 H.10.

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