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Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2024
ETAIENT PRESENTS :
William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Rébecca VERMANT (arrivée à 20h20), André JORDAN, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine VULLIEZ, Catherine CULLAZ, Dominique HALLOT, Kévin DELALE, Laurent MUDRY et Yves DELALE.
ETAIENT ABSENTS EXCUSES ET AYANT DONNE PROCURATION : Vincent FREMONT (procuration à André JORDAN), François MITHIEUX (procuration au Maire), Sophie COTTET (procuration à Yves DELALE) et Françoise JOCHUM (procuration à Sylviane COTTET DUMOULIN).
SECRETAIRE DE SÉANCE : Sylviane COTTET DUMOULIN
DELIBERATION N° D2024_11_01
Examinée le 12/11/2024
Objet : Adhésion au dispositif Territoire Educatif Rural pour l’école primaire Approuvée à 13 voix pour et 1 voix contre
DELIBERATION N° D2024_11_02
Examinée le 12/11/2024
Objet : Vente d’un tracteur-tondeuse 4 routes motrices
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_11_03
Examinée le 12/11/2024
Objet : Convention de délégation des secours sur pistes avec la Commune d’Abondance – saison 2024/2025
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_11_04
Examinée le 12/11/2024
Objet : Subvention à la coopérative scolaire - Classe de mer 2025
Approuvée à 10 voix pour, 4 voix contre et 1 abstention
DELIBERATION N° D2024_11_05
Examinée le 12/11/2024
Objet : Médiathèque – demande de subvention à la DRAC – Direction Régionale des Affaires Culturelles
Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_11_06
Examinée le 12/11/2024
Objet : Médiathèque – demande de subvention au Département de la Haute-Savoie – CDAS 2025 Approuvée à l’unanimité des votants
DELIBERATION N° D2024_11_07
Examinée le 12/11/2024
Objet : Médiathèque – demande de subvention au Département de la Haute-Savoie - SIC – Soutien à l’investissement culturel
Approuvée à l’unanimité des votants DELIBERATION N° D2024_11_08
Examinée le 12/11/2024
Objet : Médiathèque – demande de subvention au Conseil Savoie Mont Blanc Approuvée à l’unanimité des votants
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Examinée le 12/11/2024
Objet : Médiathèque – Aide aux collections
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Objet : Création d’un poste à la médiathèque – Assistant de conversation / adjoint du patrimoine Approuvée à l’unanimité des votants
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Objet : Déplacement d’une délégation d’élus au 106ème Congrès des Maires à Paris – novembre 2024 Approuvée à l’unanimité des votants
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Objet : Modification de la délibération D2020_05_05 du 23 mai 2020 portant délégation des attributions au Maire (point 1 et 8)
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