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Arrêté - 2173374
Document publié le Samedi 25 avril 2026 par la commune de Cerny.
Lien du pdf (Arrêté - 2173374)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
Ville de Cerny
Extrait du registre des arrêtés
Essonne
51 8 rue Degommier 91590 CERNY # 01 69 23 11 11 @ : mairie@cerny.fr
ARRETÉ N° 2026 / I / 85 — 8.3
RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION
ET LE STATIONNEMENT
A L'OCCASION D’UN RASSEMBLEMENT AUTOMOBILE
LE SAMEDI 25 AVRIL 2026
ENTRE 15 H ET 19H
Le Maire de CERNY (Essonne)
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2521-1,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des communes, des départements et des
régions, et les textes qui l’ont complétée ou modifiée,
Vu l’arrêté municipal n° 2012-I-220 - 8.8 du 21 décembre 2012 portant réglementation de la circulation des véhicules à moteur sur les chemins ruraux,
Vu la demande formulée par Monsieur Jean-Marc DESTAS en date du 10 avril 2026,
Considérant l’organisation d’un rassemblement automobile prévu le samedi 25 avril 2026, Considérant la nécessité afin d’assurer la sécurité publique de réglementer la circulation sur les chemins ruraux,
ARRÊTE
Article 1 : Les chemins ruraux mentionnés ci-dessous sont interdits à la circulation, sauf
pour les véhicules de secours et de service.
Toutefois, le samedi 25 avril 2026, les véhicules participant au parcours d’agilité automobile (environ 20 véhicules anciens) seront autorisés à emprunter le chemin n° 40 dit « Bruyères de l’Ardenay » entre les intersections du chemin n° 45 dit « La Voie aux Vaches » et du chemin n° 98 dit « Sentier du Petit Fond de l’Ardenay »
Article 2 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois en vigueur.
Page 1 sur2 Article 3 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
- au Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Guigneville sur Essonne - au centre de secours de Cerny
- à Monsieur DESTAS
Fait en Mairie, le 17 avril 2026
Marie - Claire CHAMBARET,
Maire de Cerny
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter du présent affichage.
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