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Arrêté - 2167992
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Cerny.
Lien du pdf (Arrêté - 2167992)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Ville de Cerny
Extrait du registre des arrêtés
Essonne
!=1 8 rue Degommier 91590 CERNY # 01 69 23 11 11 @ : mairie@cerny.fr
ARRÊTÉ N° 2026 /I / 82 — 8.3
RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET
LE STATIONNEMENT AUX ABORDS
DE L'ÉGLISE SAINT-PIERRE
LE MERCREDI 15 AVRIL 2026
Le Maire de CERNY (Essonne)
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-
let L.2213-2,
Vu le Code de la route, et notamment ses articles R. 411-1 à R.411-9 et R. 411-21-1,
Considérant l’organisation de la cérémonie pour les obsèques de Monsieur Jean-Pierre DAMIOT qui se déroulera en l’église Saint-Pierre de Cerny, le mercredi 15 avril 2026, Considérant le nombre de personnes attendues,
Considérant la nécessité, afin d’assurer la sécurité publique et permettre le bon déroulement de la cérémonie, de règlementer la circulation aux abords de l’église, le mercredi 15 avril 2026 entre 10h45 et 11h15,
ARRETE
Article 1 : Le mercredi 15 avril 2026 entre 10h45 et 11h15, la circulation sera interdite à
tous véhicules (sauf véhicules de secours et services) :
- Rue de l’Egalité, entre le chemin rural n° 3 et la place de Selve
- Rue René-Damiot, entre le chemin des Carreaux et la rue de l’Egalité - Place de Selve
Article 2 : Les agents du service technique sont chargés de la mise en place de la signalisation adaptée et de l’affichage du présent arrêté.
Page 1 sur 2 Article 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
- à la Brigade de gendarmerie de Guigneville-sur-Essonne
- au centre de secours de Cerny
- au centre de secours d’Etampes
- à l’agent ASVP
- à la CCVE
- au Transport Sud Essonne
- aux riverains
Fait en Mairie, le 14 avril 2026
Marie-Claire CHAMBARET,
Maire de Cerny
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter du présent affichage.
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