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Document publié le Jeudi 3 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2022 CT2 028)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Territoire Métropole Aix- |
du Pays d'Aix Marseille-Provence
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX
SEANCE DU 3 MARS 2022 |
PRESIDENCE DE MONSIEUR GÉRARD BRAMOULLÉ
2022 CT2 028
OBJET: Politique culturelle et sportive - Sports - Composition du comité de pilotage pour la programmation et la construction de la nouvelle piscine de Vitrolles
Le 3 mars 2022, le Conseil de Territoire du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire au Château Saint Hilaire, La Plantade — RD19, Route d'Aix à Coudoux, sur la convocation qui lui a été adressée Monsieur le Président du Territoire, le 24 février 2022, conformément à l'article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales.
Etaient Présents : BRAMOULLÉ Gérard - AMAR Daniel — ARDHUIN Philippe —- BARRET Guy — BIANCO Kayané — BOULAN Michel - CANAL Jean-Louis —- CHAUVIN Pascal —- CORNO Jean-François — DELAVET Christian — DESVIGNES Vincent — DI CARO Sylvaine — FERNANDEZ Stéphanie — FREGEAC Olivier — GERARD Jacky —- GRANIER Hervé - GRUVEL Jean-Christophe — GUINIERI Frédéric —- HUBERT Claudie — KLEIN Philippe — LANGUILLE Vincent — MALLIÉ Richard —- MERCIER Arnaud — MORBELLI Pascale — PELLENC Roger — PENA Marc - PETEL Anne-Laurence — ROVARINO Isabelle — RUIZ Michel — SICARD- DESNUELLE Marie-Pierre — SLISSA Monique — TAULAN Francis — VINCENT Jean-Louis
Etai(en)t excusé(es) avec pouvoir donné conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du Code général des collectivités territoriales : AMIEL Michel donne pouvoir à SLISSA Monique — BONFILLON CHIAVASSA Béatrice donne pouvoir à CHAUVIN Pascal - CESARI Martine donne pouvoir à BARRET Guy — CHARRIN Philippe donne pouvoir à DESVIGNES Vincent — CIOT Jean-David donne pouvoir à BARRET Guy - CONTÉ Marie-Ange donne pouvoir à PELLENC Roger- DAGORNE Robert donne pouvoir à PELLENC Roger - FILIPPI Claude donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard — GACHON Loïc donne pouvoir à AMAR Daniel —- GARCIN Eric donne pouvoir à MERCIER Arnaud — GOURNES Jean-Pascal donne pouvoir à DESVIGNES Vincent — JOISSAINS Sophie donne pouvoir à DI CARO Sylvaine — MARTIN Régis donne pouvoir à LANGUILLE Vincent —- POUSSARDIN Fabrice donne pouvoir à BRAMOULLÉ Gérard — RAMOND Bernard donne pouvoir à GERARD Jacky — SANNA Valérie donne pouvoir à GRANIER Hervé — SERRUS Jean-Pierre donne pouvoir à SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre — VENTRON Amapola donne pouvoir à ARDHUIN Philippe
Etai(en)t excusé(es) sans pouvoir : BENKACI Moussa — BUCHAUT Romain — BURLE Christian —
CRISTIANI Georges — PAOLI Stéphane — TERME Françoise — ZERKANI-RAYNAL Karima
Secrétaire de séance : BIANCO Kayané
Monsieur Michel BOULAN donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220303-2022_CT2_028-DE
Date de télétransmission : 11/03/2022
Date de réception préfecture : 11/03/2022 Métropole Aix-Marseille-Provence
RAPPORT AU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX
Politique culturelle et sportive
Sports
H Séance du 3 mars 2022
07_1_06
# Composition du comité de pilotage pour la programmation et la construction
de la nouvelle piscine de Vitrolles
Monsieur le Président soumet au Conseil de Territoire le rapport suivant :
La piscine du Liourat à Vitrolles, construite en 1982 est en fin de vie. Vétuste, réalisée sur
un process de préfabrication industrielle difficilement restaurable,
contrainte en taille notamment par l'emprise foncière réduite et
ne répondant plus aux normes, elle ne permet plus de garantir une exploitation
correcte de l'équipement. Les études préalables ont démontré que sa rénovation n'aurait pas permis de répondre aux attentes réglementaires, fonctionnelles et techniques
actuelles.
Aussi, le remplacement de la piscine du Liourat par un nouvel équipement, et sa relocalisation sur le site des Jardins de Kiffa, ont été approuvés par délibérations
du Conseil de Territoire du 16 novembre 2020 et du 27 mai 2021.
L'avancée du projet et notamment des études programmatiques, vont entraîner des arbitrages à venir qui nécessitent de mettre en place un comité de pilotage.
Après consultation de la Commune de Vitrolles ainsi que du Vice-Président délégué
au Sport du Territoire du Pays d'Aix, il est proposé de créer un comité
de pilotage pour le suivi de la programmation et de la construction
de la future piscine de Vitrolles avec la composition suivante :
Elus du Pays d’Aix ;
M. Gérard BRAMOULLÉ Président du Territoire Pays d'Aix
M. Michel BOULAN Vice-Président délégué au Sport du Territoire du Pays d'Aix, Maire de Châteauneuf- le-Rouge
M. Pascal CHAUVIN, Président de la Commission Sport du Pays d'Aix, Maire de Trets
Elus de la ville de Vitrolles
M. Loïc GACHON, Maire de Vitrolles
M. Jean-Pierre MICHEL, Adjoint aux Sports de Vitrolles
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220303-2022_CT2_028-DE
Date de télétransmission : 11/03/2022
Date de réception préfecture : 11/03/2022 Métropole Aix-Marseille-Provence
Techniciens du Pays d'Aix
M. Jean-Louis DALMASSO, Directeur Général des Services du Territoire du Pays d'Aix M. Alain BEZ, Directeur du Pôle Culture et Sport
M. Aldric SINGHER, Directeur des Equipements Aquatiques
Mme Florence PANICALI, Chargé de projet à la Maîtrise d'Ouvrage (ou son remplaçant) M. Stéphane AUDIBERT, Chargé de mission auprès du Directeur des Equipements Aquatiques M. François BALDIZZONE, Chef du service au Public de la Direction des Equipements Aquatiques
Techniciens de la ville de Vitrolles
M. Guillaume LECLERC, Directeur Général des Services, ville de Vitrolles
Mme Gihane DRIDI, Directrice Générale Adjointe, ville de Vitrolles
M. Christophe AUGIER, Directeur des Sports, ville de Vitrolles.
Invités (en tant que de besoin)
AMO
ARCHITECTE
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de Territoire de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de Territoire du Pays d'Aix,
Vu
+ Le Code général des collectivités territoriales
° La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et
d'affirmation des métropoles :
° La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle Organisation territoriale de la République : ° La délibération n°2020 CT2 271 du Conseil de Territoire du Pays d'Aix 16 novembre 2020
relative à l'approbation du pré-programme de relocalisation de la piscine du Liourat à Vitrolles ;
° La délibération n°2021 CT2 282 du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 27 mai 2021 relative
à l'approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement, relocalisation de la piscine du Liourat à Vitrolles :
+ La délibération n°FBPA 063-10935/21/CM du Conseil de la Métropole du 16 décembre 2021
portant délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire du Pays d'Aix ;
°__ L'avis de la Commission de Territoire Culture et Sports du 15 février 2022.
Oufï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
° L'état d'avancement de l'opération de construction de la nouvelle piscine de Vitrolles et les
arbitrages qui seront attendus du Maître d'Ouvrage quant à la programmation et à l'exécution des travaux de construction de l'ouvrage.
+ La nécessité de constituer un comité de pilotage pour qu'y soient partagés les arbitrages
afférents à la programmation et la construction de la nouvelle piscine de Vitrolles.
Délibère
Article 1 :
Est approuvée la constitution d'un comité de pilotage pour la programmation et la construction de la nouvelle piscine de Vitrolles ainsi que sa composition telle qu'exposée précédemment.
Article 2 :
Monsieur le Président du Territoire du Pays d'Aix ou son représentant, est autorisé à signer tout document afférent à l'exécution de la présente délibération.
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220303-2022_CT2_028-DE
Date de télétransmission : 11/03/2022
Date de réception préfecture : 11/03/2022 2022 CT2 028
OBJET : Politique culturelle et sportive - Sports - Composition du comité de pilotage pour la
programmation et la construction de la nouvelle piscine de Vitrolles
Vote sur le rapport
Inscrits 58
Votants 51
Abstentions 0
Blancs et nuls 0
Suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour 51 Contre 0 Ne prennent pas part au vote 0
Etai(en)t présent(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t excusé{(s) et ont voté contre :
Néant
Etai(en)t présent(s) et se sont abstenus :
Néant
Etai(en)t excusé(s) et se sont abstenus :
Néant
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire adopte à l'unanimité le rapport ci-joint et le transforme en délibération.
EPATNT à A LA, ë : ,
res:du Coñseil de Territoire présents Ont signé le Président et les m
Signé, le Ÿ 9 MARS 202?
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20220303-2022_CT2_028-DE
Date de télétransmission : 11/03/2022
Date de réception préfecture : 11/03/2022