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Arrêté - Animations pedagogiques autour des themes de leveil musical et du cirque en direction des publics
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Arrêté - Animations pedagogiques autour des themes de leveil musical et du cirque en direction des publics)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Arrondissement de Sarcelles Mis en ligne le : 17/12/2024 SM
DECISION DU MAIRE n° D- H0Q -202
Objet : Animations pédagogiques autour des thèmes de Péveil musical et du cirque en direction des publics scolaires du territoire de la ville de Villiers-le-Bel
Madame la Maire de la Commune de VILLIERS LE BEL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2122-22 et suivants,
VU le Code de la Commande publique,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 6 septembre 2024 portant élection de Madame Djida DJALLALI TECHTACH en qualité de Maire,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 6 septembre 2024 portant délégation de compétences du Conseil municipal au Maire,
VU flarrêté n°A-447-2024 du 12 décembre 2024 portant délégation à Madame Laetitia KILINC en
matière de marchés publics,
CONSIDERANT la volonté de la ville de mettre en place des animations pédagogiques autour des thèmes de léveil musical et du cirque en direction des publics scolaires du territoire de la ville de Vilkers-le-Bel,
CONSIDERANT la proposition de lassociation SHAM SPECTACLES située 26 Bis Rue du
Commandant Rolland - 93350 LE BOURGET,
DECIDE
Article 1 — Il sera conclu un contrat de prestation de services avec l'association SHAM SPECTACLES visant à mettre place des ateliers d'animations pédagogiques autour des thèmes de l'éveil musical et du cirque en direction des publics scolaires du territoire de la ville de Villiers-le-Bel,
Article 2 — Le présent contrat est composé en deux lots :
LOT N°1 LOT N°2
Eveil musical Cirque
Le montant du lot n°1 est de 1 360 euros net de TVA et celui du lot n°2 est de 3 200 euros net de TVA. Le
prestataire n'est pas assujetti à la TVA.
Âsticle 3 — Le présent contrat prend effet à partir de la notification et s'achève en juin 2025.
Ârticie 4 Le Directeur Générai des Services de la Mairie est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée et dont une copie sera remise à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
A Villers le Belle {06 130 LL
Madame la Maire,
Djida DJALLALI — TECHTACH
m| Et par déléoation, PAdjointe déléguée
MR] Laëtitia KILINC