Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listes des delibs
Déliberation - liste delib 4 avril
Déliberation - liste delib septembre
unknown - FOIRE 2025 FICHE EXPOSANT
Déliberation - liste delibs 19 juin
Déliberation - liste delib 5 juin
Déliberation - listes des delibs 11 decembre
Compte-Rendu - CR 24 juin
Déliberation - liste delib
Déliberation - delib 30 septembre
Déliberation - delib fevrier
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Carignan.
Lien du pdf (Déliberation - delib fevrier)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Assurance,
MARICNAN AUX PORTES DU LUXEMBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents :
LE JEUDI 16 FEVRIER 2023
TE
M. DASSIMY Alain, Mme PAULIN Christine, M. LORDIER Gilbert, M. DEMEUSY Serge,
Mme NOEL Huguette, M. DOPPLER Michel, Mme FRENOIS Louisa, M. MIKULA Cédric,
Mme CHEVALIER Bernadette, M. VELSCH Régis, Mme GATINE Bernadette, M. BRION
Philippe, Mme CHARTON Michelle, Mme REZETTE Corinne, Mme DIEU Sylviane, M. ROBIN Michel, Mme TUPEANSKAS Héloïse, M. VIZCAÏNO Edouard.
Absents excusés :
Mme PRIEUR BARET Odile donnant pouvoir à M. VIZCAÏNO Edouard
M. WATELET Jacky donnant pouvoir à Mme PAULIN Christine
Absents non excusés :
M. ROBIN Simon
Secrétaire de séance : Mme REZETTE Corinne
NUMERO OBJET DECISION
Instruction budgétaire et comptable M57 —
2023-001 Règlement Budgétaire et Financier Approuvée à l’unanimité
Instruction budgétaire et comptable M57 — — cos 2023-002 Fongibilité des crédits Approuvée à l’unanimité
2023-003 Demande de rétrocession d'une | à brouvée à l'unanimité concession-ancien cimetière
Garantie d’emprunt Espace Habitat — BST nie 2023-004 Contrat de prêt n°144393 Approuvée à l’unanimité
Communauté de Communes des Portes du
2023-005 Luxembourg — Signature de la Convention | Approuvée à 18 voix POUR Territoriale Globale 2023-2026 (Monsieur VIZCAÏNO
Edouard n’ayant pas pris part
au vote)