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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 03 24 BIS
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 03 24 BIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
1/2
Saint-Cézaire sur-Siagne
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Cézaire-sur-Siagne aura lieu le jeudi 28 mars 2024 à 18 h 30, en mairie de Saint-Cézaire-sur-Siagne, salle du Conseil municipal.
Fait à Saint-Cézaire-sur-Siagne,
Le vendredi 15 mars 2024
Le Maire,
Christian ZEDET
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 29 février 2024.
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation du Conseil
municipal :
- Décision du Maire n°2/2024 : Travaux de ravalement de la façade nord-est de la mairie —
Marchés n°2024-02 — 03 et 04.
- Décision du Maire n°3/2024 : Entretien et maintenance des chaufferies, CTA, CVC, VMC et
climatisation de divers bâtiments communaux — Marché n°2024-05.
- Décision du Maire n°4/2024 : Vérifications périodiques des équipements et bâtiments
communaux — Marché n°2024-06.
- Décision du Maire n°5/2024 : Convention pour la pose, la location et l'entretien de
planimètres d'affichage 2 m!.
Wal e Ville - 5, rue de la République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siagne saintcezairesursia gne fr 04.93.40.57.57 - mairie@saintcezairesursiagne.fr Saint-Cézaire Lt
sur-Siagne # : 2/2 gne cp /
ORDRE DU JOUR
AMENAGEMENT
1. Cession partielle de la parcelle cadastrée C n°1019 sise au Parc d'Activités des Hauts de Grasse.
RESSOURCES HUMAINES
2.
3.
Création d’un poste d’Adjoint Technique.
Suppression de poste et modification du tableau des effectifs.
FINANCES
13.
14.
15.
Examen et vote du compte de gestion 2023 du budget principal.
Examen et vote du Compte Administratif 2023 du budget principal.
Examen et vote du compte de gestion 2023 du budget annexe cimetière.
Examen et vote du Compte Administratif 2023 du budget annexe cimetière.
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 du budget principal.
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’année 2024.
. Subventions aux associations.
. Vote des taux taxes directes 2024.
. Ajustement d’une autorisation de programme et crédits de paiements pour le bâtiment polyvalent « Espace Terre de Siagne ».
Vote du budget principal 2024.
Vote du budget annexe du cimetière pour l'exercice 2024.
Aménagements doux Route de Saint-Vallier (RD5) - demande de subvention.
AFFAIRES DIVERSES
> da République - 06530 Saint-Cézaire-sur-Siogne saintcezairesursiagne.fr
04.93.40.57.57 - mairie@saintcezairesursiagne.fr