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Compte-Rendu - ODJ 15022024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ 15022024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Mairie de CORBEILLES en Gâtinais
3 rue du Château — BP 18
45490 CORBEILLES en Gâtinais
02.38.92.20.10 - & 02.38.92.16.76 Corbeilles, le 5 février
2024 Site internet : www. corbeillesengatinais.fr
Affichage 2024-2024 - du 09/02/2024
L. 2121-10 du CGCT :
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 février 2024 — 19h00
Salle du Conseil — Mairie
BON
a
ORDRE DU JOUR
DEL 2024 02 001 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2023 DEL 2024 02 002 - Fêtes et cérémonies
« dépenses à imputer au 623 (M57)
DEL 2024 02 003 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
DEL 2024 02 004 - Approbation du projet et de son financement concernant la création d’une aire de jeux en robinier dans le verger
DEL 2024 02 005 — Approbation du projet et de son financement concernant la réalisation des exutoires d'ouvrages sur le cours d'eau
« Canal des vingt-deux arpents »
DEL 2024 02 006 - Garantie d'emprunt contracté par la Société VALLOIRE HABITAT DEL 2024 02 007 — Gestion en flux des réservations de logements sociaux.
Affaires diverses
Le Maire,
Françoise BERNARD