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Déliberation - DM2024 196
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Taverny.
Lien du pdf (Déliberation - DM2024 196)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE \/ e Liberté — Égalité — Fraternité
Tave [NY VILLE DE TAVERNY
DÉCISION DU MAIRE N° 2024 - 196
AVENANT À LA DÉCISION MUNICIPALE N° 2023-474 EN DATE DU 11 OCTOBRE 2023
RELATIVE AUX CONTRATS DE PRÊT D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE DANS LE
CADRE DE LA CLASSE ORCHESTRE CORDES FROTTÉES DE L'ÉCOLE
ÉLÉMENTAIRE FOCH DE TAVERNY POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024
LE MAIRE DE TAVERNY,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2122-22 et L. 2122-23,
Vu la délibération n° 35-2020-JU06 du conseil municipal du 25 mai 2020 modifiée, prise en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté du ministre de la culture en date du 3 février 2023 relatif au renouvellement du classement du conservatoire de musique et de théâtre Jacqueline-Robin à rayonnement communal (CRC) de Taverny,
Vu le schéma départemental de développement des enseignements artistiques adopté par le conseil départemental du Val-d'Oise le 15 juin 2007,
Vu la délibération n° 147-2023-CU25 du conseil municipal en date du 28 septembre 2023 relative à la signature d'une convention entre l'Éducation nationale et la commune de Taverny dans le cadre du dispositif classe orchestre « cordes frottées » et « classe vocale » à l’école élémentaire Ferdinand-Foch,
Vu la décision municipale n° 2023-474 en date du 11 octobre 2023 relative aux contrats de prêt d'instruments de musique dans le cadre de la classe orchestre cordes frottées de l'école élémentaire Foch de Taverny pour l'année scolaire 2023/2024,
Considérant qu'une nouvelle élève intègre la classe orchestre cordes frottées de l'école élémentaire Ferdinand Foch de Taverny à compter du mois de mars 2024 ;
Considérant qu'il convient, en conséquence, de modifier l’article 3 de la décision municipale n° 2023-474 du 11 octobre 2023 ;
Accusé de réception — Ministère de l'Intérieur
095-219506078- 20240522 - DÛrora __M6-ce |
Réception en sous-préfecture le : 2 6 MARS 2024
Publication le : 2 6 MARS 2024
Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny
Page 1 sur 2 DÉCIDE
Article 1° :
L'article 3 de la décision municipale n° 2023-474 en date du 11 octobre 2023 est modifiée comme suit :
Les élèves et le professeur de la « classe orchestre cordes frottées » de l’école élémentaire Foch bénéficiant d'un prêt d'instruments sont désignés ci-après :
Instruments prêtés Nom des bénéficiaires du prêt d'instruments
AMORY Nahyan, CLOU DE LOS SANTOS Gabriel, PELOT
Alto Ryan, PICONE Margot, PRENIÈRE Cyana, REDVAL Aristide
Contrebasse BRUNOT Alexandre, SALM Calicya
BATISTA Mathieu, DEHAGUE Nina, EL AICHAINI Ilyasse,
FLAMENT Arthur, LECOMPTE Éléonore, LOGIOU Emma,
Violon MAROC Nelson, PICOT Tessa, PEPIN, Youna, PRIÈRE Alia,
STARCK Loan
| DEFLORENNE Matthieu, LUCQUIAUD Mila, ROPITAL Violoncelle Rafael, SAVATE Enora
Article 2:
La présente décision sera publiée de manière dématérialisée sur le site internet de la commune et inscrite au registre des délibérations et des décisions du Maire dont ampliations seront transmises à la Sous-préfecture de Pontoise et au comptable public assignataire de la commune.
Article 3 :
La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif devant Madame le Maire de
Taverny dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de manière dématérialisée,
sur le site internet de la commune, disponible à l'adresse suivante : https://www.ville-taverny.fr.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise, sis 2-4 Boulevard de l'Hautil à Cergy-Pontoise (95027), dans un délai de deux mois
à compter de la publication de la décision ou à compter de la décision de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé. Le Tribunal Administratif peut également
être saisi directement par l'intermédiaire de l'application « Télérecours citoyens » (informations et accès au service disponibles à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr).
Fait à Taverny, le 22 mars 2024
Le Maire,
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”_/Florence PORTELLI
Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny-— N° 2024-196
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