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Procès Verbal - sdpwte3xredcl8l
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Macau.
Lien du pdf (Procès Verbal - sdpwte3xredcl8l)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Mairie de Macau – Place de la République – 33460 Macau
05.57.88.42.11 05.57.88.07.55
Le 04 JUILLET 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er juillet 2025 à 19h00
Approbation du procès-verbal du conseil du 08 avril 2025 Approuvé Délibérations
DELIB-2025-15 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2025 Approuvée
DELIB-2025-16 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ALSH ENTRE LA COMMUNE ET LA CDC Approuvée
DELIB-2025-17 VACATION FUNERAIRE Approuvée
DELIB-2025-18 ADMISSION EN NON VALEUR Approuvée
DELIB-2025-19 SUBVENTION PROJET ASSOCIATIONS Approuvée
DELIB-2025-20 CREATION EMPLOIS TEMPORAIRES ET SAISONNIERS Approuvée
DELIB-2025-21 VALORISATION ARTICHAUT DE MACAU Approuvée
DELIB-2025-22 VOYAGES SCOLAIRES ECOLE PRIMAIRE Approuvée
DELIB-2025-23 APPROBATION DES CONDITIONS DE CESSION DE BIENS PAR EPFNA Approuvée
DELIB-2025-24 CONVENTION AVEC ALEC (agence locale énergie et climat) Approuvée
DELIB-2025-25 CESSION PARCELLE AK135 CHEMIN DE MOUSPAREAU Approuvée
DELIB-2025-26 CESSION IMMEUBLE 19 rue Camille Godard Approuvée
DELIB-2025-27 DROIT DE DELAISSEMENT EN FAVEUR DE LA PARCELLE AX107 Approuvée
DELIB-2025-28 DROIT DE DELAISSEMENT EN FAVEUR DE LA PARCELLE AX106 Approuvée
DELIB-2025-29 PLU MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 + AVIS MRAe Approuvée
DELIB-2025-30 MODIFICATION DU TRACE DU CHEMIN RURAL DE GUITTOT Approuvée
DELIB-2025-31 MOTION POUR LE RESPECT DES DROITS FONDAMENTAUX A UNE SCOLARISATION ADAPTEE AUX ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP
Approuvée
Fonction NOM ET PRÉNOM Signature
MAIRE et Présidente
de l’assemblée
COLMONT-DIGNEAU Chrystel A signé
Secrétaire de séance EPELVA Julie A signé
SEANCE DU MARDI 01 JUILLET 2025
Publication de la liste de délibérations sur le site de la commune et
affichage en mairie le 04 JUILLET 2025