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Déliberation - ezd6vmhuho8lr5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Déliberation - ezd6vmhuho8lr5)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
MER
Bornes
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
DOMBASLE-SUR-MEURTHE
SEANCE
DU
11
AVRIL
2023
À
18H30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers
présents :
Monsieur
David
FISCHER,
Madame
Nathalie
BOTRAN,
Monsieur
Olivier
MAZUR,
Madame
Carole
TERNARD,
Monsieur
Thierry
JAMBOIS,
Madame
Annick
CESARI-
VEBER,
Monsieur
Philippe
BELLEVILLE,
Madame
Karine
CHEVASSU,
Monsieur
Jean-Louis
GEHIN,
Monsieur
Vincent
SOLASTIOUK,
Madame
Axelle
BENOIT,
Monsieur
Olivier
HASENFRATZ,
Madame
Éliane
LEFEVRE,
Monsieur
Sébastien
LAUBER,
Madame
Sandrine
DUBAS-SPILLING,
Madame
Morgane
SOUAILLAT,
Madame
Nadia
HADDOU,
Monsieur
Maxime
BLAISE,
Monsieur
Nicolas
DI
SCIULLO,
Madame
Sylvie
GUERBER,
Monsieur
Christian
VINCENT,
Madame
Nadège
VIRIOT,
Madame
Catherine
ONGARETTI.
Absents
excusés
:
Madame
Chantal
ALLAIN
(pouvoir
à
Madame
Annick
CESARI-VEBER)
Monsieur
Alexandre
MOUGEOT
(pouvoir
à
Madame
Nathalie
BOTRAN)
Monsieur
Steve
COSTA
(pouvoir
à
Madame
Karine
CHEVASSU)
Madame
Séverine
THOMAS
(pouvoir
à
Madame
Sandrine
DUBAS-SPILLING)
Monsieur
Dominique
GOSNET
(pouvoir
à Monsieur
Nicolas
DI
SCIULLO).
Absente
non
représentée :
Madame
Elodie
D'ANDREA
Secrétaire
de
séance :
Madame
Axelle
BENOIT
Signature
de
la
Secrétaire
de
Séance
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
MARS
2023
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
14
mars
2023
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2023
N°
Délibération
Titre
Décision
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Délibération
n°D2023-016
Modification
des
Commissions
Municipales
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-017
Convention
de
servitude
au
profit
d'Énedis,
pour
l'implantation
d'une
APPROUVÉE
canalisation
souterraine
basse
tension,
rue
Gabriel
Péri,
parcelle
AA
2613
à
Dombasle-sur-Meurthe FINANCES
Délibération
n°D2023-018
Admission
en
non-valeur
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-019
Approbation
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2022
-
Budget
Ville
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-020
Vote
du
compte
administratif
de
l'exercice
2022
-
Budget
Ville
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-021
Affectation
du
résultat
de
l'exercice
2022
—
Budget
Ville
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-022
Fiscalité
directe
locale
: vote
des
taux
communaux
2023
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-023
Vote
du
Budget
primitif
2023
—
Budget
Ville
APPROUVÉE
RESSOURCES
HUMAINES
Délibération
n°D2023-025 |
Recrutement
Apprentis
au
sein
de
la structure
multi-accueil
Le
Petit
Navire
|
APPROUVÉE
à
Dombasle-sur-Meurthe
VIE
SCOLAIRE
Délibération
n°D2023-026
Subventions
coopératives
scolaires
: vote
des
montants
2023
APPROUVÉE
VIE
ASSOCIATIVE
ET
VIE
EVENEMENTIELLE
Délibération
n°D2023-027 |
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
: vote
des
montants
2023
|
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-028
Conventions
d'objectifs
2023
avec
les
associations
percevant
une
APPROUVÉE
subvention
d'un
montant
supérieur
à
23
000
€
URBANISME
/ TRAVAUX
Délibération
n°D2023-029
|
Cession
d'un
bâtiment
communal
rue
Guynemer
à
Dombasle-sur-Meurthe
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-030 |
Mise
en
place
de
servitudes
de
tréfonds
et de
vue
à
Dombasle-sur-Meurthe
|
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-031
Modification
de
la dénomination
d'une
voie
APPROUVÉE
Délibération
n°D2023-032
Autorisation
d'ester
en
justice
APPROUVÉE
Fait
à
Dombasle-sur-Meurthe!|
le
12
avril
2023
Le
Maire,
David
FISCHER