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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20241128 13 MAJ tableau des emplois
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20241128 13 MAJ tableau des emplois)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Économie et finances,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
MUNAUTAIRE
LÀ
N°
20241128-13
hiers
Dore
Ë Montagne ‘INTERCO 1 nmmunauté
de
communes
iers
Dore
et
Montagne
avenue
du
Général
de
Gaulle
300
THIERS
ntact(dcctdm.fr .73.53.24.71 vw.cctdm.fr onseiller.e.s
en
exercice
: 58
onseiller.e.s
présent.e.s
: 47
Jppléants
ayant
voix
élibératives
: 2
2nseiller.e.s
représenté.e.s
: 3
tal
votants
: 52
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
NOVEMBRE
2024
à
18
HEURES
30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la
convocation
: 13
novembre
2024
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
28
novembre
2024
à
18
heures
30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
—
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Bernard
LORTON,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Maryse
BARGE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Mohammed
OULABBI,
Isabelle
ROCHE
LACOMBE,
Jean-Michel
LAVEST,
Thomas
BARNERIAS,
Chantal
CHASSANG,
Yves
GACON,
Jany
BROUSSE,
Caroline
GUELON,
Patrick
SAUZEDDE
Marina
DA
COSTA,
Pépita
RODRIGUEZ,
Alexandra
VIRLOGEUX,
Daniel
BALISONI,
Christophe
DOS
SANTOS,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Rachel
BOURNIER,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Hélène
BOUDON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Sophie
DELAIGUE,
David
DEROSSIS,
Isabelle
FUREGON,
Catherine’
PAPUT,
Michel
COMBRONDE,
Monique
DURAND
PRADAT,
Sylvain
HERMAN,
Martine
MUNOZ,
Eric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Farida
LAÏD,
Philippe
BARRAU,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Daniel
BERTHUCAT
à Tony
BERNARD,
André
DEBOST
à
Pépita
RODRIGUEZ,
Pierre
CONTIE
à Catherine
PAPUT.
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
: Jean-Eric
GARRET,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
COUPERIER,
Bernard
VIGNAUD,
Georges
LOPEZ,
Didier
STURMA.
Conseiller.e.s
ayant
voix
délibératives
: Guy
PRADELLE,
Patrice
BION.
Secrétaire
de
séance
: Caroline
GUELON.
MISE
A JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
SUITE
A AVANCEMENT
DE
GRADE
Rapporteur
: Philippe
BLANCHOZ,
Vice-Président
Conformément
à l’article
34
de
la loi du
26 janvier
1984,
les emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
AR
Prefecture
063-200070712-20241128-20241128_13-DE Reçu le 17/12/2024 Publié
le 17/12/2024 Il
appartient
donc
à
l’Assemblée
délibérante,
compte
tenu
des
nécessités
de
service,
de
modifier
le
tableau
des
emplois,
afin
de
permettre
la
nomination
des
agents
inscrits
au
tableau
d'avancement
de
grade
établi
pour
l’année
2024.
Cette
modification,
préalable
à
la
nomination,
entraîne
la
suppression
de
l’emploi
d’origine,
et
la
création
de
l’emploi
correspondant
au
grade
d'avancement.
Vu
le tableau
des
emplois
;
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
technique
en
date
du
17
octobre
2024,
sur
le
projet
de
suppression
d'emplois. Le
Président
propose
à l'assemblée :
Création
d'emplois :
Quatre
emplois
d’adjoint
technique
principal
1°"
classe
à temps
complet
Un
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
1°
classe
à temps
non
complet
— 32h/35ème
Un
emploi
d’adjoint
technique
principal
2°"
classe
à temps
complet
Un
emploi
d’adjoint
technique
principal
2**
classe
à temps
non
complet
— 31h/35ème
Un
emploi
d’agent
de
maîtrise
principal
à temps
complet
Un
emploi
d’adjoint
d'animation
principal
1*° classe —- 31.50h/35°"
Deux
emplois
d’adjoint
d'animation
principal
2°
classe
à temps
complet
Suppression
des
emplois :
Quatre
emplois
d’adjoint
technique
principal
2°"
classe
à temps
complet
Un
emploi
d’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
à temps
non
complet
— 32h/35ème
Un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
complet
Un
emploi
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
—- 31h/35ème
Un
emploi
d'agent
de
maîtrise
à temps
complet
Un
emploi
d’adjoint
d'animation
principal
2"
classe
— 31.50h/35°"
Deux
emplois
d’adjoint
d'animation
à temps
complet
Il est
proposé
au
Conseil
Communautaire :
e D’approuver
la
création
des
emplois
ci-dessus
afin
de
permettre
la
nomination
des
agents
inscrits
au
tableau
d'avancement
de
grade
établi
pour
l’année
2024;
cette
modification,
préalable
à
la
nomination,
entraîne
la suppression
de
l'emploi
d’origine.
)1D
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne | 47
avenue
du
Général
de
Gaulle | 63300
THIERS |
contact(@cctdmi.fr
AR
Prefecture
063-200070712-20241128-20241128_13-DE Reçu le 17/12/2024 Publié
le 17/12/2024 Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e Adopte
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposé,
à compter
du
01
décembre
2024 ;
e Inscrit
aux
budgets,
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
aux
charges
afférentes.
TOTAL
VOTANTS
:52
Conseillers
présents
:49
Représentés
:3
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
:52
Pour
:52
Contre
:
Abstention
:
Pour
ampliation
certifiée
conform
La
Secrétaire
de
séance
Caroline
GUELON
ony
Maire
de
Châteldo
in
”
à
J-
22in
ne
Thitase
Masca
nat
Mantannnl
A7
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An
Méâénéral
da
Gaulle
|
42200
THIERS
|
rontactcctdmfr
AR
Prefecture
063-200070712-20241128-20241128_13-DE Reçu le 17/12/2024 Publié
le 17/12/2024