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Arrêté - ARRETE 2026 001 AVENANT 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2026 001 AVENANT 1)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETE
DU
MAIRE
2026-001
Du
02
janvier
2026
Avenant
n° 1 du
02 juin 2026
COMMUNE
DE
HAUTEFORT
Arrêté
portant
autorisation
de
circulation
et
de
stationnement
d’un
véhicule
taxi
sur
la
Commune
de
HAUTEFORT.
Autorisation
de
stationnement
créée
AVANT
le
1*
octobre
2014
« Ancienne
ADS
dite
cessible
»
Monsieur
le Maire
de
la Commune
de
HAUTEFORT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L
2213-2
;
Vu
le
code
de
la
route
;
Vu
le code
des
transports
;
Vu
le
décret
n°
2017-236
du
24
février
2017
portant
création
de
l’Observatoire
National
des
transports
publics
particuliers
de
personnes,
du
Comité
National
des
transports
publics
particuliers
de
personnes
et
des
Commissions
Locales
des
transports
publics
particuliers
de
personnes
;
Vu
l’arrêté
municipal
2026-001
du
02 janvier
2026
;
Vu
la demande
de
M.
FUSI
Anthony
en
date
du
29
mai
2026
suite
au
changement
de
véhicule
;
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
mettre
le
numéro
d’immatriculation
du
véhicule
à jour
;
ARRETE
Article
1
:Monsieur
FUSI
Anthony,
représentant
légal
de
la
société
ALS
TAXI
24,
est
autorisé
à faire
circuler
et
stationner
un
véhicule
taxi
sur
la
voie
publique
de
la
Commune
de
HAUTEFORT
jusqu’au
31
décembre
2030,
et
ce,
dans
le
cadre
de
son
contrat
de
location-gérance
conclu
auprès
de
l’entreprise
AGORA
Taxis
identifiée
au
RCS
754
074
136
et
gérée
par
M.
SERRES
Kévin.
Cette
autorisation
de
stationnement
porte
le numéro
2.
Article
2
: Le
véhicule
autorisé
sur
le territoire
de
la Commune
est
le suivant
:
Véhicule
de
la
marque
CITROEN,
modèle
C5
Aircross,
dont
le
numéro
d’immatriculation
est
HF-637-CG.
Article
3
:Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
au
titulaire
de
l'autorisation
de
circulation
et
de
stationnement
et
adressé
en
copie
à la
Préfecture
et
à la
Brigade
de
Gendarmerie
concernée.
Fait
à Hautefort,
le 02
juin
2026
Le
Maire,
Jean-Louis
PUJOLS