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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 028 Document publié le Vendredi 11 mars 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160408 028)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique, "2 CLERMONT COMMUNAUTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 01/04/16

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 MARS 2016

DÉLIBÉRATION N° DEL20160408_028

Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Olivier BIANCHI.

Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 8 avril 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Cécile AUDET, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÈS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Didier MULLER, Antoine RECHAGNEUX, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE

Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE

Simon POURRET pouvoir à Françoise NOUHEN

Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX

Guillaume VIMONT pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Nadia GUERMIT-MAFFRE

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Pierre RIOL pouvoir à René DARTEYRE

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Christine DULAC-ROUGERIE, Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE, Henri GISSELBRECHT

N° DEL20160408_028

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Service Assemblées

Dossier suivi par / 2216

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2016 À 08H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

74

Conseillers

représentés :

9

Total votants :

82CLERMONT COMMUNAUTE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 8 avril 2016

Service Assemblées

Dossier suivi par Mathieu TULON / 2216

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 MARS 2016

Monsieur le Président soumet à l'approbation de l'assemblée le compte rendu de

la réunion du Conseil Communautaire du 11 Mars 2016.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 de prendre acte du compte rendu du Conseil Communautaire du 11 Mars 2016.

TOTAL VOTANTS : 82 = 74 Conseillers Présents + 9 Représentés - Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 82 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

N° DEL20160408_028

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Service Assemblées

Dossier suivi par / 2216CONSEIL DU 11 MARS 2016

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE CLERMONT COMMUNAUTÉ

le texte intégral des délibérations et la vidéo du Conseil sont consultables : > auprès du service Assemblées

au PARVIS - 64/66 avenue de l'Union Soviétique (6"° étage)

> sur le site Internet : Www.clermontcommunaute.fr

Lien de la vidéo : https/youtu.be/HJTTEXXGIXE’1=20m10s

SÉANCE PRÉSIDÉE PAR : OLIVIER BIANCHI

DATE DE LA CONVOCATION : 04/03/16

OUVERTURE DE LA SÉANCE : 0:20:10 (= TEMPS SUR LA VIDÉO)

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE,

François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT,

René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Jérôme AUSLENDER, Françoise

NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Philippe

BOHELAY, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Jean-Christophe CERVANTÉS, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER,

Jean-Pierre BRENAS, Jean-Pierre LAVIGNE, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Géraldine BASTIEN, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel

RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel

MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD,

Marcel ALEDO.

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Martine BELLEROSE

Marie-José TROTE pouvoir à Jacqueline BOLIS

Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT

Odile VIGNAL pouvoir à Nicolas BONNET

Florent NARANJO pouvoir à Alain LAFFONT

Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER

Dominique BRIAT pouvoir à Marion CANALES

Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX

Édith CANDELIER pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Didier MULLER pouvoir à Flavien NEUVY

Yvette TEYSSIER pouvoir à Jean ALBISETTI

Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL

Jean-Marc MORVAN pouvoir à Hervé PRONONCE

Conseiller(e)s excuse(e)s :

François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT, Grégory LÉPÉE.

N° DEL20160408_028

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Service Assemblées

Dossier suivi par / 22160:24:36 Olivier Bianchi précise que le calendrier institutionnel est modifié, dans le cadre de la future transformation de Clermont Communauté en Communauté Urbaine. Deux dates de Conseil sont donc ajoutées : le 27 Mai 2016 et le 16 Septembre 2016.

0:27:46 Jean-Pierre BRENAS 0:32:02 OlmMer BIANCHI

0:29:07 Oliver BIANCHI 0:32:18 Laurent MASSELOT

0:31:17 Alain LAFFONT 0:32:28 Oliver BIANCHI

0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

0:32:50 - Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 février 2016

DECISION : Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

* de prendre acte du compte-rendu du Conseil Communautaire du 12 Février 2016.

VOTE | Pour | 83 Contre 0 Abst. 0 NPPAV 0 .

— Arrivée de Simon POURRET.

9 COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE

0:33:15 - Rapport 2015 sur la situation en matière de développement durable

Conseillers ayant pris part au débat :

0:33:32 Alain DUMEIL (Rapporteur en l'absence de Mme VIGNAL) 0:49:58 Jean-Pierre BRENAS 0:39:54 Christiane JALICON 0:51:46 Christiane JALICON 0:45:34 Roger GARDES 0:52:28 Jean-Pierre BRENAS 0:45:58 François SAINT-ANDRÉ 0:52:35 François RAGE 0:46:55 Olivier BIANCHI 0:54:58 Nicolas BONNET 0:47:35 Alain DUMEIL

0:49:49 Olivier BIANCHI

Le Conseil Communautaire prend acte de ce rapport.

— Arrivée de Marcel ALEDO.

— Départs de Michel BEYSSI pouvoir à François RAGE, de Jean-Christophe CERVANTES

pouvoir à Claire JOYEUX, d'Aline FAYE pouvoir à Michel RENAUD.

1 - COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHÉS PUBLICS - PATRIMOINE BÂTI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

0:56:51 - Rapport d'orientations budgétaires pour 2016

Conseillers ayant pris part au débat :

0:56:52 Olivier BIANCHI 2:19:58 Flavien NEUVY 0:57:15 Bertrand PASCIUTO 2:22:37 Isabelle LAVEST 1:05:38 Hervé PRONONCE 2:24:15 Patricia GUILHOT 1:12:46 Bertrand PASCIUTO 2:26:47 Alain LAFFONT 1:19:25 Hervé PRONONCE 2:30:52 Olivier BIANCHI 1:24:44 Olivier BIANCHI 2:31:01 François SAINT-ANDRÉ 1:25:25 Jean-Pierre BRENAS 2:31:50 Olivier BIANCHI 1:36:03 Cyril CINEUX 2:32:05 François SAINT-ANDRÉ 1:44:10 Alain LAFFONT 2:32:24 Olivier BIANCHI 1:51:09 Laurent BRUNMUROL 2:33:43 François SAINT-ANDRÉ 1:52:50 Nicolas BONNET 2:33:57 Olivier BIANCHI 1:58:52 Louis GISCARD D'ESTAING 2:35:25 François SAINT-ANDRÉ 2:04:43 François RAGE 2:39:19 Dominique ADENOT 2:08:22 Bertrand PASCIUTO 2:44:16 Alain DUMEIL 2:12:00 Olivier BIANCHI 2:46:52 Laurent MASSELOT 2:12:05 Grégory BERNARD 2:47:16 Olivier BIANCHI 2:16:50 Françoise NOUHEN

L nautaire procède à un large débat.

N° DEL20160408_028

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Service Assemblées

Dossier suivi par / 22160 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2:57:52 - Syndicat Mixte Ouvert Métropole Clermont Vichy Auvergne : Modification de la

représentation de Clermont Communauté

Conseiller ayant pris part au débat : 2:57:53 Olivier BIANCHI

DECISION : Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

+ de procéder à la désignation de 5 délégués supplémentaires qui représenteront la Communauté d'Agglomération au Conseil Métropolitain :

- Marion CANALES

- Isabelle LAVEST

- Marcel ALEDO

- Henri GISSELBRECHT

- Jean-Christophe CERVANTES

VOTE Pour 81 Contre 0 Abst. NPPAV

1 - COMMISSION FINANCES - BUDGET - FISCALITÉ - MOYENS GÉNÉRAUX - AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHES PUBLICS - PATRIMOINE BATI - FONCIER - RESSOURCES HUMAINES

2:59:29 - Rapport annuel

mutualisation

Le Conseil Communautaire prend acte de ce rapport.

aux communes sur l'état d'avancement du schéma de

2:59:45 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de services entre Clermont Communauté et la commune de Chamalières

DECISION : Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité : * d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer l'avenant n°3 à la convention de mise à disposition de services entre la Communauté d'agglomération clermontoise et la commune de Chamalières.

VOTE | Pour

3:00:1 6 - Agence France Locale - Révision du pacte d'actionnaires et des modalités de garantie pour 2016

85 | Contre |

Conseiller ayant pris part au débat :

0

3:00:25 Alain LAFFONT

| Abst.|

— Départ de Laurent MASSELOT.

0 NPPAV|

DECISION : Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :

* d'approuver la modification du Pacte d'actionnaire de l'Agence France Locale - Société

territoriale , conformément au rapport du Conseil d'administration du 21 janvier 2016 : * d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant au Conseil d'administration, Monsieur Bertrand PASCIUTO, à effectuer toutes les formalités nécessaires :

* de décider que, pour 2016, la Garantie de Clermont Communauté est octroyée dans les

conditions fixées selon le Modèle 2016-01 annexé, sous réserve suspensive de l'adoption du Pacte modifié :

* _ d'autoriser le Monsieur le Président, ou son représentant au Conseil d'administration, Monsieur Bertrand PASCIUTO, pendant l'année 2016, à signer le ou les engagements de Garantie pris par Clermont Communauté, dans les conditions définies dans le Modèle 2016-01.

VOTE | Pour 82 Contre 3 Abst. 0 NPPAV N° DEL20160408_028

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