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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 07 04 25 OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 07 04 25 OJ)
Thèmes du document : Industrie, Famille, Aménagement du territoire,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 7 avril 2025, à 18h
Salle polyvalente à Lamnay
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
1 . FI NAN CE S
1. FISCALITE : Vote des taux relatifs à la fiscalité 2025
2. FISCALITE : Vote du produit de GEMAPI 2025
3. Adoption du budget général 2025
4. FISCALITE : Vote des taux des Ordures Ménagères 2025
5. Adoption du budget annexe des Ordures Ménagères 2025
6. Adoption du budget annexe SPANC 2025
7. Adoption du budget annexe Urbanisme 2025
8. Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2025
9. Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2025
10. Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2025
11. Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2025
12. Adoption du budget annexe ZA L’Eguillon 2025
13. Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2025
14. Adoption du budget annexe ZA La Monge 2025
15. Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2025 16. Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2025
17. BUDGET : Participations statutaires et adhésions 2025
18. AP FONDS DE CONCOURS 2025 : Vote de l’autorisation de programme et crédits de paiement 19. AP Construction d’un bâtiment blanc : Vote de l’autorisation de programme et crédits de paiement 20. AP Aménagements extérieurs Synergie Parc : Vote de l’autorisation de programme et crédits de paiement
2 . A DMI NI STRA TION GE NE RAL E
21. GOUVERNANCE : Désignation d’un administrateur pour La Laverie suite à la démission de M. Jean-Claude MELIAND 2
3 . D EVEL OPPEM EN T E CON OMI QUE
22. ECONOMIE : Convention de partenariat avec la Région en faveur des réseaux d’accompagnement à la création-reprise d’entreprise
4 . SOL ID ARIT E , JEUNE SSE ET SP ORT S
23. CENTRE AQUATIQUE : Participation des associations utilisatrices
24. CENTRE AQUATIQUE : Participation des communes pour les scolaires
25. SPORT : Partenariat avec l’association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois » 26. SPORT : Convention avec l’association « VSF cyclisme » pour l’organisation de la course cycliste « En Perche Emeraude »
5 . E N VIRO NNE ME NT
27. ENERGIE : Groupements de commande avec le Conseil Départemental de la Sarthe pour le déploiement et la maintenance d’infrastructures de recharge de véhicules électriques
6. T O UR ISME , CULTU RE E T C OMMU NI CAT ION
28. CULTURE : Festival de la Chéronne 2025 – Signature d’une convention de partenariat 29. CULTURE : Subvention au festival international de la chanson Francophone ou Festichansons