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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - OJ 17 03 22
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - OJ 17 03 22)
Thèmes du document : Famille, Budget, Humanitaire,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Jeudi 17 mars 2022 à 18 H 00
Salle polyvalente à Cormes
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU
PRESIDENT
DELIBERATIONS
FINANCES
1. BUDGET : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022
2. BUDGET : REALISATION D’INVESTISSEMENTS ANTICIPES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2022
3. BUDGET : PARTICIPATIONS ET ADHESIONS 2022
4. BUDGET : CREATION DE NOUVELLES DUREES D’AMORTISSEMENT 5. AP OPAH : MISE A JOUR DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME OPAH SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6. INSTITUTIONS : COMMUNICATION DE L’ETAT DES INDEMNITES DES ELUS POUR 2021 7. SUBVENTION A LA FEDERATION DE LA PROTECTION CIVILE – SOUTIEN AU PEUPLE UKRAINIEN
SOLIDARITE, JEUNESSE ET SPORTS
8. PETITE ENFANCE : DEMANDE DE SUBVENTION CAF POUR L’AMENAGEMENT DE JEUX SUR LE RELAIS PETITE ENFANCE DE TUFFE
9. SPORT : DECLARATION SANS SUITE POUR CAUSE D’INFRUCTUOSITE D’UN LOT DU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UN CENTRE AQUATIQUE
EQUIPEMENT, LOGEMENT ET MOBILITES
10. OPAH : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS DANS LE CADRE DE L’OPAH
11. HABITAT : ENGAGEMENT DES DOSSIERS HABITAT
TOURISME, CULTURE ET COMMUNICATION
12. CULTURE : APPEL A PROJETS MICRO-FOLIES
ENVIRONNEMENT
13. GEMAPI : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU GIDON DE LA MEME ET DE L’HUISNE SARTHOISE
ORDRE DU JOUR