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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil OJ 01 07 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil OJ 01 07 24)
Thèmes du document : Famille, Sport, Aménagement du territoire,
Page 1
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. RAPPORT D’ACTIVITES : Approbation du rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes 2. GOUVERNANCE : Désignation d’un nouveau délégué au Pays du Perche Sarthois pour la commune de Saint Martin des Monts
3. RESSOURCES HUMAINES : Augmentation du temps de travail d’un des emplois créés pour le France Services (passage de 28 à 35/35ème)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4. ECONOMIE : Compromis de vente avec la société Barjane sur la zone d’activité du Coutier – Cherré-Au 5. ECONOMIE : Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention relative au Fonds Territorial Résilience
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
6. PLUi : Définition des modalités de concertation pour la modification de droit commun soumise à évaluation environnementale
7. URBANISME : Mise en place d'une prestation de service avec les communes membres pour l'instruction des demandes de publicité extérieure
SOLIDARITE, JEUNESSE ET SPORTS
8. PETITE ENFANCE : Appel à projet REAAP
9. PETITE ENFANCE : Demande de renouvellement de l’agrément du relais petite enfance auprès de la CAF 10. SPORT : Modification du règlement intérieur des salles de sport de Tuffé Val de la Chéronne et Le Luart 11. SPORT : Convention avec l’association « VSF cyclisme » pour l’organisation d’une manche de coupe de France de cyclo-cross
EQUIPEMENT, LOGEMENT ET MOBILITES
12. GUICHET UNIQUE « France RENOV » : Engagement financier de dossiers de travaux
ENVIRONNEMENT
13. SYVALORM : Approbation du rapport d’activités 2023
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 1er juillet 2024 à 18 H 00
Salle des fêtes à Saint Maixent
ORDRE DU JOUR Page 2
MUTUALISATION
14. NUMERIQUE : Convention avec le Conseil départemental pour l’intervention d’un conseiller numérique
FINANCES
15. AE SUIVI ANIMATION GUICHET HABITAT 2023-2027 : Révision n°1 de l’autorisation d’engagement 16. FONDS DE CONCOURS : Attributions 2024
17. BUDGET : Admissions en non-valeur
18. BUDGET : Création d’une durée d’amortissement
19. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe SPANC 2024
20. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe Relais Petite Enfance 2024 21. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe ZA Les Ajeux 2024 22. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget CCHS 2024