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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - OJ 12 04 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - OJ 12 04 23)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Mercredi 12 avril 2023 à 18 H 00
Salle des fêtes – Tuffé Val de la Chéronne
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU
PRESIDENT
DELIBERATIONS
FINANCES
1. FISCALITE : Vote des taux relatifs à la fiscalité 2023
2. Adoption du budget général 2023
3. FISCALITE : Vote des taux des Ordures Ménagères 2023
4. Adoption du budget annexe des Ordures Ménagères 2023
5. Adoption du budget annexe SPANC 2023
6. Adoption du budget annexe Urbanisme 2023
7. Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2023
8. Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2023
9. Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2023
10. Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2023
11. Adoption du budget annexe ZA L’Eguillon 2023
12. Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2023
13. Adoption du budget annexe ZA La Monge 2023
14. Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2023 15. Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2023
16. Adoption du budget annexe ZA La Taille à Tuffé Val de la Chéronne 2023
17. BUDGET : Participations statutaires 2023
18. BUDGET : Adhésions diverses
19. AP FONDS DE CONCOURS 2023 : Vote de l’autorisation de programme et crédits de paiement 20. AE SUIVI ANIMATION OPAH 2023-2027 : Vote de l’autorisation d’engagement et crédits de paiement
21. AP SUBVENTIONS OPAH 2023-2027 : Vote de l’autorisation de programme et crédits de paiement 22. BUDGET : Fixation du mode de gestion de l’amortissement des immobilisations 23. BUDGET : Fongibilité des crédits
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24. ECONOMIE : Renouvellement du bail commercial sur la plateforme bois énergie du Luart 25. ECONOMIE : Bail commercial avec l’entreprise Chastagner Delaize Industrielle 26. ECONOMIE : Acquisition de la parcelle AW0009 sur la ZA de l’Eguillon, à La Ferté-Bernard 27. Autorisation de signature d’une convention de servitude de gaz avec GRDF sur la ZA des Ajeux, à La Ferté-Bernard
ORDRE DU JOUR SOLIDARITE, JEUNESSE ET SPORTS
28. SPORT : Convention avec le VSF pour le circuit cycliste de l’Huisne Sarthoise 29. SPORT : Partenariat avec l’association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois » 30. CENTRE AQUATIQUE : Complément de subvention du Conseil Départemental de la Sarthe
ENVIRONNEMENT
31. ENERGIE : Convention relative aux demandes de financement du programme ACTEE SEQUOIA
TOURISME, CULTURE ET COMMUNICATION
32. TOURISME : Convention triennale avec l’office de tourisme (modifiée)
33. CULTURE : Festival de la Chéronne – Attribution d’une subvention
MUTUALISATION
34. MUTUALISATION : Groupement de commandes électricité et gaz de ville