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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 28 01 26 OJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 28 01 26 OJ)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Démocratie,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 28 janvier 2026, à 18h
Salle des fêtes du Luart
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
1 . FI NAN CE S
1. BUDGET : Débat d’OrientaƟons Budgétaires 2026
2. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : Montants prévisionnels 2026
3. BUDGET : ParƟcipaƟons aux syndicats 2026
4. BUDGET : InvesƟssements anƟcipés 2026
5. SERVICE COMMUN : Tarif 2026 du service Affaires Juridiques
2 . A DMI NI STRA TION GE NE RAL E
6. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au service d’assistance psychologique du Centre de gesƟon de la Sarthe
3 . D EVEL OPPEM EN T E CON OMI QUE
7. ECONOMIE : Signature d’un contrat de bail pour l’implantaƟon d’un pylône de radiotéléphonie mobile à la ZA du CouƟer
8. ECONOMIE : Demande de subvenƟon au Ɵtre du plan d’invesƟssement durable dans le cadre de l’aménagement de la zone d’acƟvités de l’Eguillon à La Ferté-Benard
4 . A MEN AG E ME NT D U TE RR IT OIRE
9. CONTRACTUALISATION : Avenant de prolongaƟon de la convenƟon d’OpéraƟon de RevitalisaƟon de Territoire
5 . SOL ID ARIT E , JEUNE SSE ET SP ORT S
10. CENTRE AQUATIQUE : ProlongaƟon de la GPA
11. RELAIS PETITE ENFANCE : Demande de subvenƟon dans le cadre de l’appel à projet parentalité – campagne 2026
12. RELAIS PETITE ENFANCE : Demande de subvenƟon dans le cadre de l’acquisiƟon d’un logiciel méƟer pour le service Relais PeƟte Enfance 2
6 . E Q UI PE MEN T , L OG EM EN T E T MOBI L IT ES
13. GUICHET HABITAT : Engagement financier de dossiers de travaux
7 . E N VIRO NNE ME NT
14. GEMAPI : Réflexion collecƟve sur la compétence « PrévenƟon des inondaƟons » sur le bassin de l’Huisne