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Déliberation - 16 12 16 ODJ10
Document publié le Vendredi 16 décembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 16 12 16 ODJ10)
Thèmes du document : Sport, Industrie, Justice et droit,
JU REGISTRE ONS DU CONSEIL
DU 16 décembre 2016 à 18 h 00
mille
mbre le
avoir séance, Monsieur le Maire > à l’appel.
Jrésents Mmes et MM. seil dont les noms suivent :
Maire, t la séance
U, Odile Guillaume
ayant Jouvoir
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XRIÈRE, Isabelle PADOVANI iIGNEUX
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MAXIMI
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LLOURXI.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 décembre 2016 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI seize décembre deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 09 décembre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY
Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Suite au passage de manifestants et de représentants syndicaux de l’entreprise AIA (Ateliers Industriels de l’Aéronautique) et à la demande de M. Cyril CINEUX, Monsieur le Maire décide de débuter la séance du Conseil Municipal par le vœu relatif au maintien du statut d'ouvrier d'Etat dans les ateliers industriels de l'aéronautique. A l’issue du vote, Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour prévu.
M. Jérôme AUSLENDER arrive avant le vote du vœu A (début du pouvoir de M. Simon POURRET). M. Louis COUSTES arrive pendant le débat commun aux 5 premières questions (fin du pouvoir donné à M. Jean- Luc BLANC).
Mme Marion CANALES quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.
M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Abdelmajid MELLOUKI. N°10
D'OEL
[IILIPPE-MARCOME
” NÉGOCIÉ
Christine DULAC-ROUGERIE
e l’opération
de l’opération :
DU
2
----------------------------------------------------
Rapport N° 10
CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'OEUVRE - RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF PHILIPPE-MARCOMBES À CLERMONT-FERRAND - ATTRIBUTION DU MARCHÉ NÉGOCIÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE
----------------------------------------------------
Rapporteur : Madame Christine DULAC-ROUGERIE
Par délibération du conseil municipal du 26 juin 2015, vous avez approuvé le projet de restructuration du Complexe Sportif Philippe-Marcombes et par celle du 26 février 2016, il a été décidé le lancement du concours de maîtrise d’œuvre.
Contexte de l’opération :
La ville souhaite s’engager dans un projet majeur du mandat qui permettra d’offrir des équipements éducatifs, sportifs, ludiques de qualité, et adaptés aux souhaits des milliers d’usagers qui attendent avec beaucoup d’envie la concrétisation du projet.
Programme de l’opération :
Le programme de l’opération a été établi à partir du recueil des besoins exprimés par toutes les catégories d'usagers du Stade Marcombes et fruit d'une large concertation. Le montant global de l’opération est estimé à 35,0 millions d’euros TTC (toutes dépenses d'investissements confondues).
Le projet est composé de 4 pôles : compétition, associatifs/ateliers, tennis, pratiques libres et aménagements extérieurs : - Le pôle compétition comprend la construction d'une tribune de 1500 places avec un espace de convivialité de 150 m², des vestiaires joueurs et arbitres avec les locaux dédiés à la compétition (infirmerie, local antidopage....) ainsi que des vestiaires pour les pratiques libres. Ces locaux sont associés d'une part au terrain de football, classé en catégorie 3 (classement F.F.F.) et au terrain de rugby de niveau C (classement F.F.R.) et d'autre part à la piste d'athlétisme de niveau national. L'équipement comporte également les bureaux administratifs de la direction des sports et de la logistique et les locaux de stockage de l'école municipale des sports (E.M.S.).
- Le pôle sportif associatifs / ateliers comprend les locaux des ateliers de la Direction des Sports et de la Logistique (dépôts, ateliers, bureaux et les locaux supports comme vestiaires, lieu de vie) et, également, des bureaux pour les associations, une salle de réunion, 4 salles sportives de 250 à 300 m² avec vestiaires et sanitaires associés. - Le pôle tennis, utilisé par le stade clermontois tennis, sera rénové en globalité tout en conservant la même nature de locaux soit un espace convivialité/club house, des bureaux, des vestiaires et sanitaires collectifs et locaux de stockage et techniques ainsi que 9 terrains de tennis dont 6 terrains couverts. Il accueillera également le siège de la ligue d’Auvergne de tennis (255 m²).
- Le pôle pratiques libres sera composé d'un skate-park rénové partiellement couvert, d'un terrain de roller libre, de 3 terrains de basket, de 2 terrains de football à 5, de 2 terrains de tennis libre et d'un espace pétanque avec 2 espaces jeux, d’un terrain de beach-volley, d’un espace de tennis de table, d’une zone dédiée aux échecs, d’une zone d'apprentissage au vélo pour les enfants, d’un circuit de course d'orientation.
- Les locaux techniques (chaufferie, centrale traitement d'air, transformation électrique) seront mutualisés tout comme le parking paysager d’environ 145 places donnant sur la rue Albert Thomas où sera créée la nouvelle entrée principale. Un dispositif de vidéo-protection sera également déployé sur l'ensemble du site.
La superficie du site, qui représente 6,7 ha à réaménager, se décompose en deux ensemble l'un de 10.000 m² environ de surface plancher (bâtiments) et l'autre de 30.000 m² environ de surfaces sportives.
Budgets : 3
a- Investissement :
Vous trouverez en annexe, la décomposition du coût prévisionnel de cette opération (stade programme – novembre 2016 et actualisé à décembre 2016), estimée à 35,0 millions d'euros TTC, toutes dépenses confondues.
L’envergure du projet déclenchera la recherche de financement au niveau local, départemental, régional, national voire européen.
Deux pistes potentielles ont été activées :
- d’une part celle liée au niveau institutionnel public via la Communauté d’Agglomération, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, l’Etat et l’Europe ;
- d’autre part celle liée au réseau sportif via les clubs, les comités départementaux, les ligues régionales et les fédérations sportives avec l’appui du CDOS, du CROS et du CNOSF, en particulier pour les disciplines suivantes : athlétisme, badminton, football, judo, karaté et arts martiaux, sports scolaire et universitaire, rugby, tennis, au titre du CNDS et des financements spécifiques inhérents à chaque fédération sportive.
La synergie entre tous ces acteurs-partenaires du projet sera déterminante à la réussite de la recherche des financements. L'objectif à atteindre s'élève à 3 millions d'euros. En matière sportive, les différents partenaires potentiels (les fédérations en particulier) ne se prononcent sur les modalités de financement qu'au vu du projet architectural retenu. De nombreuses lettres de soutien sont déjà parvenues indiquant l'intérêt de ces institutions pour le projet.
b- Fonctionnement :
L’objectif, en relation avec les choix exprimés au travers du programme et des options définitivement retenues, réside dans une approche à moyens constants en termes d’effectifs et de frais de fonctionnement. Ainsi, le revêtement en terre battue synthétique pour les terrains de tennis conditionnera pour partie la faisabilité de l’objectif affiché. L'équipe de maîtrise d’œuvre retenue devra fournir après les choix définitifs opérés des approches en coût global pour chaque type d’équipement et un bilan global consolidé pour chaque secteur concerné (fluides et énergie, maintenance, entretien...).
La mise en œuvre d'équipements, visant à s'inscrire dans une approche environnementale maîtrisée, devra déboucher sur des économies dans le domaine énergétique par exemple. Le recours à un revêtement en terre battue synthétique après l'expérience et le test réussis aux terrains extérieurs du complexe sportif des Cézeaux, induira également des économies en matière de RH, de consommation d'eau. La moindre utilisation d'engin à moteur permettra de limiter la pollution de l'air. Tous ces différents paramètres concourent à cette diminution des coûts. Cette dernière équilibrera les frais supplémentaires liés à une fréquentation plus importante du site après sa rénovation et à un accroissement des activités. D'où la recherche d'un équilibre entre les moins values et les plus values afin de rester dans une approche gestionnaire à moyens constants.
Choix du concepteur :
Une procédure de concours européen restreint de maîtrise d’œuvre a donc été lancée. Le 25 mars 2016, un avis d’appel public à la concurrence a été adressé à la publication (JOUE, BOAMP, Moniteur des travaux public et du bâtiment, la Montagne) fixant la date de réception des candidatures au 25 avril 2016.
Après ouverture par le pouvoir adjudicateur des 53 candidatures reçues dans les délais et jugées recevables, le jury de concours dans sa séance du 6 juin 2016 a donné son avis sur le choix des 5 candidats qui pouvaient être admis à participer au concours.
Le pouvoir adjudicateur a décidé de suivre cet avis et par décision du Maire du 6 juin 2016, les 5 équipes pluridisciplinaires suivantes ont été désignées :
MARCILLON-THUILIER ARCHITECTES / TOPOTEK 1 / LABOSPORT / CS2N / EGIS BATIMENTS
RHONE-ALPES / ARBORESCENCE / TRIBU / ECHOLOGOS.
OBRAS Architectes / BORIS BOUCHET Architectes SPACES / EN VERTU DES POSSIBLES INGENIERIE
/ AUVERGNE ENERGIE SOLUTIONS / CS2N / AGNA / GEOVAL / ELEMENTS INGENIERIE. 4
KOZ Architectes / KEINGART SPACE ACTIVATORS / L’ATELIER SAUVAGE ARCHITURE ET
PAYSAGE / COLOCO / GEOLIS INGENIERIE / AI ENVIRONNEMENT / PLAN 02 / REZ’ON / CS2N / EN VERTU DES POSSIBLES INGENIERIE.
CHABANNE ET PARTENAIRES / MINES ARCHITECTES / OSMOSE / KEO INGENIERIE / INE /
ECHLOGOS.
AUER WEBER / MBA / PR SPORT / EGIS BATIMENTS RHONE-ALPES / EODD INGENIEURS
CONSEILS / AGENCE TER / ECHOLOGOS AUVERGNE / ARPEGE INGENIERIE.
La remise des projets par les équipes retenues a été réalisée sur la base d’une esquisse complétée par quelques éléments de l’avant-projet sommaire (APS).
La date limite de remise des projets a été fixée au 26 septembre 2016 à 16h00.
Le jury de concours s’est réuni le 10 novembre 2016 et a examiné les 5 projets anonymes sur la base des éléments écrits et graphiques fournis par les concurrents.
A l’issue de ces travaux, le jury, par avis motivé, s’est prononcé en faveur du projet codé A.
Ce projet codé A, classé premier par le jury, émane du mandataire du groupement constitué avec AUER
WEBER (mandataire), situé Sandstrasse 33, 80335 Munich, avec les cotraitants MBA / PR SPORT / EGIS BATIMENTS RHONE-ALPES / EODD INGENIEURS CONSEILS / AGENCE TER / ECHOLOGOS AUVERGNE / ARPEGE INGENIERIE.
Par décision en date du 10 novembre 2016, le Pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer lauréat du concours le candidat classé en première position par le jury et décidé de négocier avec lui.
Des négociations sont intervenues entre le 15 novembre et le 2 décembre 2016 avec le lauréat notamment sur les points suivants :
prise en compte des remarques formulées par le jury,
précisions sur l’étendue et la définition des missions confiées et par conséquence, sur les honoraires,
délai de réalisation des études de conception,
précisions apportées sur la composition de l’équipe
L’enveloppe prévisionnelle provisoire des travaux du projet retenu est estimée à 19,5 millions d’euros HT.
Suite aux négociations engagées avec le lauréat, le taux de rémunération et le montant de la rémunération ont été respectivement fixés à 16.22% € HT.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
d’attribuer le marché de maîtrise d’œuvre au lauréat du concours, à savoir AUER WEBER (mandataire), situé Sandstrasse 33, 80335 Munich avec les cotraitants.
de confier à cette équipe la mission de base, les études d’exécution (sauf pour les études de structure, fluides et VDR en phase chantier) et les missions complémentaires suivantes telles que mentionnées au marché de maîtrise d’œuvre :
* OPC ordonnancement, pilotage et coordinations, B1 SSI coordination des systèmes sécurité incendie, B2 QEB mission qualité environnementale du Bâtiment, B3 assistance aux contrats d’exploitation, B4 CEM détermination des coûts d’exploitation et de maintenance, B5 SIGN traitement de la signalétique, B6 Mobilier ,B7 étude de faisabilité énergétique, B8 études géotechniques, ESSP études de sureté et sécurité publique, B10 assistance ponctuelle aux opérations de communication, B11 SIG système d’information SIG de conclure ce marché de maîtrise d’œuvre sur la base d’un taux de rémunération de la maîtrise d’œuvre fixé à 16.22% soit un montant de rémunération prévisionnel de 3 162 241 d’euros H.T. d’autoriser Monsieur Le Maire ou l’Adjoint délégué à prendre toute décision et à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier et à effectuer toutes les démarches et formalités nécessaires. de prélever les crédits correspondants à ce projet sur le budget de la ville. ion mise aux
lation certifiée
{ est >à rité et °en
rrand, le 21 décembre 2016
ir délégation,
Tts,
JUGERIE
5
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 décembre 2016
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L’adjointe aux Sports,
Christine DULAC-ROUGERIE Bilan délibération initiale Juin 2015 Bilan 16 décembre 16
ravaux (selon programme City Links) 19 500 000 € 19 500 000
Pôle compétition : tribune + terrain de foot / rugby + athlétisme
10 870 000 € 10 870 000 €]
Pôle associatif / ateliers / salles de sport
Pôle tennis compétition, dont Ligue d'Auvergne de Tennis 4187 000€ 4 187 000€
Pôle pratiques libres 650 000 € 650 000 €]
Aménagements extérieurs 2223000€ 2223000€]
Déconstruction (démolition, désamiantage) 1 200 000 € 1 200 000 €]
Parkings paysagers y compris loge gardien 370000 € 370 000 €]
olérances phase études (3 %) 585 000 € 585 000 €
ont Ligue d'Auvergne de Tennis
phase travaux 3% 603 000 €
2 % suite négociation] 401700 €
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
Aléas et imprévus (2%) 390 000 € 390 000 €
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
ions de prix (1,75% / an pendant 4 ans) 1 550 000 € 1 550 000 €
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
O0 OTA RAVA PA 628 000 426 700
rs de Matrise d'œuvre 410 000 € 320 000 €
80 k€ HT/ équipe + huissier + repro + jury 5 équipes 15 000 €]
Matrise d'œuvre (Base + EXE) 2 340 000 € 3 162 s dont Ligue d'Auvergne de Tennis compris missions complémentaires
OPC (1,1%) 214 500 € compris MOE
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
Contrôle Technique (0,7%) 136 500 € 69 220€
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
dination Sécurité Santé (0,3%) 58 500 € 33 440€
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
Assistance à Ma trise d'Ouvrage 380 000 € 380 000
O OTA ONORAIR 0 500 979 90
mme 50 000 € 26 760 €
[Études préalables 90 000 € 84 600 €
lAssurance Dommages Ouvrage (limité aux bâtis) 300 000 € 300 000 €
[Frais divers, raccordements réseaux, repro, publicité... 194 167 € 194 167 €
Communication 50 000 € 50 000 €
[Mobiliers équipements non sportifs 265 000 € 265 000 €
dont Ligue d'Auvergne de Tennis
Archéologie - redevance 50 000 € 50 000 €
L provision fouilles archéo. 2 000 000 € 1789539 €
SOUS-TOTAL "AUTRES" PÉECEUYAS
29 166 667 € 29 166 667 €
35 000 000 € 35 000 000 €
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