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Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ10
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM+16+07+2020 ODJ10)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Sport,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
nan DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Fetrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondés EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17, Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 1
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT) DE CLERMONT AUVERGNE
METROPOLE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Tettitoriales et des articles 1609 quinquies et 1609 nonies C du Code Général des Impôts, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE.
En application de Particle L.2121-21 du Code Génétal des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Marion CANALES, en qualité de titulaire,
pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de Clermont Auvergne Métropole.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
22 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUT seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à lappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 2
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE LOCALE ASSEMBLIA
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’article L.1524-5 du même code, ainsi que les statuts de la SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE ASSEMBLIA, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la
SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE ASSEMBLIA.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
notninations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Rémi CHABRILLAT, en qualité de titulaire,
pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'Assemblée générale de la SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE LOCALE ASSEMBLIA et Marion CANALES, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'administration du même organisme.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
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7 & SE NE
Olvieif BIANCHI
Ÿ 2 Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
2 |
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondëès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 3
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SOCIÉTÉ GARE ROUTIÈRE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, l'article L.1524-5 du même
code, ainsi que les statuts de la SOCIETE GARE ROUTIÈRE, il convient de désigner les
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la SOCIÉTÉ GARE ROUTIERE.
En application de larticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Cyril CINEUX, Nicolas BONNET et Frédéric
PILAUD), en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein
du Conseil d’administration de la SOCIETE GARE ROUTIÈRE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, 1 ait à Clermont-Ferrand, le 24 JUL 200
Le Maire, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
L 7]
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 4
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’article L.1531-1 du même code et des statuts de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à lPunanimité, de ne pas ice p B uq P ; P
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Grégory BERNARD, Cyril CINEUX et Marion CANALES, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
21 JUL 2020
Le Maire,
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Olivier /BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
]
en DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieut le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAE, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 5
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE
TOURISME
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, L.1531-1 du même code et
des statuts de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE TOUSRISME, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE CLERMONT AUVERGNE TOURISME.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas & q 3 ,
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, en qualité de titulaires pour représenter la
Commune de Clermont-Ferrand, Pierre SABATIER, au sein de l’Assemblée générale ;
Christine DULAC ROUGERIE, Frédéric PILAUD et Jérôme AUSLENDER, au sein du
Conseil d'administration ; Frédéric PILAUD, au sein du comité des risques ; et Charles
DUBREUIL, au sein de la commission d’attribution de marchés.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL, 2020
Le Maire,
( "mn
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE pu
A DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué pat Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont Les noms suivent :
Olivier BIANCHIE, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour lexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 6
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
AGENCE CLERMONT MÉTROPOLE, URBANISME ET
DÉVELOPPEMENT
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article 1.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de lAGENCE CLERMONT METROPOLE, URBANISME ET DEVELOPPEMENT, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de PAGENCE CLERMONT METROPOLE, URBANISME ET DEVELOPPEMENT.
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas ; 8 € q P ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Grégory BERNARD), en qualité de titulaire, et
Jérôme AUSLENDER, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de PAssemblée générale de l'AGENCE CLERMONT METROPOLE, URBANISME ET DEVELOPPEMENT.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
(
æ SNS HT
Olivier HIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
ea DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOËEL, Thomas WEÏIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10-7
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SOLIHA PUY DE DÔME
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de SOLIHA PUY DE DOME, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de SOLIHA PUY DE DÔME.
En application de Varticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Odile VIGNAL, en qualité de titulaire, et
Grégory BERNARD, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d'administration de SOLIHA PUY DE DOME.
Pour ampliation certifiée conforme.
241 JUIL 2020 Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
(
Ah Olivier BIJANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
(en DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvett la séance, Monsieur le Maire procède à appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREITRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 8
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE DE
MONTFERRAND
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et de l’article R.313-20 du Code de l'urbanisme, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE DE MONTFERRAND.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Yannick VIGIGNOL, Grégory BERNARD,
Manuela FERREIRA DE SOUSA, Dominique BRIAT et Stanislas RENIÉ, en qualité de
titulaires ; et Isabelle LAVEST, Marion BARRAUD, Lucas PEYRE, Pierre SABATIER et
Cécile LAPORTE, en qualité de suppléants, pour représenter la Commune de Clermont-
Fettand à la COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDE DE MONTFERRAND.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
*
æ
Olyier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
CLERMONT
FERRAND
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville,
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL., Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maire sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 9
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU S.A.G.E. (SCHEMA
D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX) ALLIER AVAL
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU £.A.G-E. (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) ALLIER AVAL.
En application de larticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Vincent SOULIGNAC, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de la COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU S.A.G.E. (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Faux) ALLIER AVAL.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
1. OlivierBIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
7 |
a DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent{e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOXK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,
Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour lexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 10
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION POUR UN DÉVELOPPEMENT URBAIN
HARMONIEUX ET POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE
(ADUHME)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de PASSOCIATION POUR UN DEVELOPPEMENT URBAIN HARMONIEUX ET POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADUHME), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de PASSOCIATION POUR UN DEVELOPPEMENT URBAIN HARMONIEUX ET POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADUHME).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Rémi CHABRILLAT, Thomas WEIBEL,
Nicolas BONNET, Jérôme AUSLENDER et Christophe BERTUCAT, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil
d'administration de PASSOCIATION POUR UN DEVELOPPEMENT URBAIN HARMONIEUX ET POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADUHME).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 J}]L 2029
Le Maire,
à Olivier BIANCHI ” Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuiliet n°2020/ VILLE DE
en DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 11
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS D’AUVERGNE - (CEN
AUVERGNE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS D’AUVERGNE, il convient de désigner les
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS D’AUVERGNE - (CEN AUVERGNE).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Laetitia BEN SADOXK, en qualité de titulaire,
pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l’assemblée générale du CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS D’AUVERGNE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 yyy 2020
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
pd
(a DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALELON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsicur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 12
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CENTRE D'ÉDUCATION PERMANENT A L'ENVIRONNEMENT
(CEPE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du CENTRE
D'ÉDUCATION PERMANENT A L'ENVIRONNEMENT (CEPE), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CENTRE
D'ÉDUCATION PERMANENT À L'ENVIRONNEMENT (CEPE).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Estelle BRUANT, Laetitia BEN SADOK et
Cécile AUDET, en qualité de titulaires pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'administration du CENTRE D'ÉDUCATION PERMANENT A L'ENVIRONNEMENT (CEPE).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
{
À
Olivier RIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
ae DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvett la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Ftaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 13
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Funanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Thomas WEIBEL, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l’assemblée générale du CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
Se
= DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL., Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLATS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 14
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
AMORCE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Tertitoriales, et des statuts de
l'association AMORCE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont- Ferrand auprès de l'AMORCE.
En application de l'article 1.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Rémi CHABRILLAT, en qualité de titulaire, et
Nicolas BONNET, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de l’Assemblée générale de l'association AMORCE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 1 AUIL
2020
Le Maire,
\
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
cast
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
FERRAND
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HA FIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS,
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 15
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ENERGY CITIES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de ENERGIES
CITIES, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de
ENERGIES CITIES.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas ; g q 5 ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Rémi CHABRILLAT, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de Passemblée générale de ENERGIES CITIES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2029
Le Maire,
{
«
Olvigr BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
CLERMONT
FERRAND
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3.
Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLATS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 16
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SCIC COMBRAILLES DURABLES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Tetritotiales, et des statuts de la SCIC
COMBRAILLES DURABLES, il convient de désigner les représentants de la Ville de
Clermont-Ferrand auprès de la SCIC COMBRAILLES DUÜRABLES.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Rémi CHABRILLAT, en qualité de titulaire,
pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'assemblée générale de la SCIC COMBRAILLES DURABLES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21] JUIL 2020
Olvigy BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
ss ”
mor DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe
CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,
Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL,
Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondëès EL HAFIDHI arrive avant le vore de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 17
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
DOMIA
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de DOMIA, il
convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de DOMIA.
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas ; P gaiement q ; procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Odile VIGNAL, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du conseil d’administration de DOMITA.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Le
Olvief BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour Îa question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 18
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CLERDOME
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de
CLERDOME, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de CLERDOME.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Odile VIGNAL, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l’Assemblée générale de CLERDOME.
Pour amplation certifiée conforme.
Faità Clermont-Ferrand, le 24 JUIL 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Viile de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17 Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 19
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION FOIRE EXPOSITION CLERMONT-
FERRAND/COURNON
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de ASSOCIATION FOIRE EXPOSITION CLERMONT-FERRAND/COURNON, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de P'ASSOCIATION FOIRE EXPOSITION CLERMONT-FERRAND/COURNON.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Yannick VIGIGNOL, Julien BONY, Lucie MIZOULE et
Pierre SABATIER, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de l’Assemblée générale de FASSOCIATION FOIRE EXPOSITION CLERMONT-FERRAND/COURNON.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olvier Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE tr
en DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe
CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS,
Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoit: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS,
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 20
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
EPICENTRE COWORK
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts
d'ÉPICENTRE COWORK, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-
Ferrand auprès d'EPICENTRE COWORK.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Lucie MIZOULE, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration d'EPICENTRE COWORK.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 JUIL. 2020
Le Maire,
a Olivier HBIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
ee DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 21
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
LA RUE CREATIVE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de LA RUE
CREATIVE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Cletmont-Ferrand auprès de LA RUE CREATIVE.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Lucie MIZOULE, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'Assemblée génétale et du Conseil d'administration de LA RUE CREATIVE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 22
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CONSEILS D'ÉCOLE MATERNELLES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article D. 411-1 du
Code de l'Éducation, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès des Conseils d'école des maternelles.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s’effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas > £ ; ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein des conseils d’école des écoles maternelles suivantes :
ÉCOLE MATERNELLE REPRÉSENTANT
Philippe ARBOS Samir EL BAKKALI
Albert BAYET Jérôme AUSLENDER
Paul BERT Pierre MIQUEL
Aristide BRIAND Dominique BRIAT
Ferdinand BUISSON Manuela FERREIRA DE SOUSA
Jean BUTEZ Yannick VIGIGNOL
Pierre et Marie CURIE Rémi CHABRILLAT
CHANTERANNE Christophe BERTUCAT
Alphonse DAUDET Cyril CINEUX
DIDEROT Thomas WEIBEL
Victor DURUY Manuela FERREIRA DE SOUSA
Jules FERRY Nicolas BONNET
Daniel FOUSSON Sylviane TARDIEU
Anatole FRANCE Fatima CHENNOUF TERRASSE
Picrre MENDES FRANCE Vincent SOULIGNAC
Edouard HERRIOT Charles André DUBREUIL
Victor HUGO Sondès EL HAFIDHI
Jean JAURES Julien BONY
Jean DE LA FONTAINE Fatima BISMIR
LA PRADELLE Marion BARRAUD Jean MACE Claudine KHATCHADOURIAN- TECER
Jules MICHELET Lucie MIZOULE
Jean MOULIN Manuela FERREIRA DE SOUSA Charles PERRAULT Magali GALLAIS
Nestor PERRET Jean-Christophe CERVANTES Edgar QUINET Pierre SABATIER
Jean-Philippe RAMEAU Anne-Laure STANISLAS
Romain ROLLAND Lucas PEYRE
George SAND Isabelle LAVEST
Jules VERNE Valérie BERNARD
Jules VALLES Grégory BERNARD
Jean ZAY Frédéric PILAUD
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 1 JUIL. 2020
Le Maire,
L RE à A
Oliviet BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE a —
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CLERMONT
FERRAND
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diepo LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maïre sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 23
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CONSEILS D'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’atticle D. 411-1 du
Code de l'Éducation, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand
auprès des Conseils d'école des maternelles.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à lunanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein des conseils d'école des écoles maternelles suivantes :
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE REPRÉSENTANT
Philippe ARBOS Samir EL BAKKALI
Albert BAYET Jérôme AUSLENDER
Paul BERT Pierre MQUEL
Aristide BRIAND Dominique BRIAT
Ferdinand BUISSON Manuela FERREIRA DE SOUSA
Jean BUTEZ Yannick VIGIGNOL
Pierre et Marie CURIE Rémi CHABRILLAT
CHANTERANNE Christophe BERTUCAT
Alphonse DAUDET Cyril CINEUX
DIDEROT Thomas WEIBEL
Victor DURUY Manuela FERREIRA DE SOUSA
Jules FERRY Nicolas BONNET
Anatole FRANCE Fatima CHENNOUF TERRASSE
Pierre MENDES FRANCE Vincent SOULIGNAC
Edouard HERRIOT Charles André DUBREUIL
Victor HUGO Sondès EL HAFIDHI
Jean JAURES Julien BONY
Jean DE LA FONTAINE Fatima BISMIR
Jean MACE Claudine KHATCHADOURIAN-TECER MERCOEUR Sylviane TARDIEU
Jules MICHELET Lucie MIZOULE
Jean MOULIN Manuela FERREIRA DE SOUSA Charles PERRAULT Magali GALLAIS
Nestor PERRET Jean-Christophe CERVANTES
Edgar QUINET Pierre SABATIER
Romain ROLLAND Lucas PEYRE
George SAND Isabelle LAVEST
Jules VERNE Valérie BERNARD
Jules VALLES Grégory BERNARD
Jean ZAY Frédéric PILAUD
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Le
Olivier BIANCHI
21 IL 2029 Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE ge
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
FERRAND
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 24
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CONSEILS D’ADMINISTRATION
DES COLLÈGES ET DES LYCÉES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales et les articles L. 421-2 et R. 421-14 du Code de l’éducation, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès des Conseils d’administration des collèges et lycées.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin sectet aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein des Conseil d’administration des collèges et lycées :
ÉTABLISSEMENT TITULAIRE SUPPLÉANT
Collège Albert CAMUS Cécile AUDET Samir EL BAKKALI
Collège LA CHARME Valérie BERNARD Manuela FERREIRA DE SOUSA
Collège Gérard PHILIPE Christophe BERTUCAT Isabelle LAVEST Collège Lucie AUBRAC Marion BARRAUD Anna AUBOIS
Collège Jeanne d'ARC Lucas PEYRE Isabelle LAVEST
Collège Blaise PASCAL Pierre MIQUEL Lucas PEYRE
Collège Roger QUILLIOT | Yannick VIGIGNOL Cyril CINEUX
Collège BAUDELAIRE Claudine KHATCHADOURIAN- | Vincent SOULIGNAC TECER
Lycée Marie CURIE Anne-laure STANISLAS Nicaise JOSEPH
Lycée Camille CLAUDEL Wendy LAFAYE Frédéric PILAUD
Lycée Roger CLAUSTRES | Rémi CHABRILLAT Anne-Laute STANISLAS
Lycée Sidoine Steve MAQUAIRE- | Thomas WEIBEL APOLLINAIRE BEAUSOLEIL
Lycée Jeanne d'Arc Jérôme AUSLENDER Lucas PEYRE Lycée Ambroise Lucie MIZOULE Samir EL BAKKALI
BRUGIÈRE
Lycée LA FAYETTE Manuela FERREIRA DE | Marion BARRAUD SOUSA
| Lycée Blaise PASCAL Cécile AUDET Lucas PEYRE
Lycée Amédée Pierre SABATTER Wendy LAFAYTE
GASQUET
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
(
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
en DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de PHôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Dieso LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL.,, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 25
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ENSEIGNEMENT PRIVÉ
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner les
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de plusieurs établissements d'enseignement privé.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas . 82 Sent 4 P > ,
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- auprès de plusieurs établissements d'enseignement privé :
ÉTABLISSEMENT TITULAIRE SUPPLÉANT
Ensemble scolaire FÉNELON | Estelle BRUANT Julien BONY
Ensemble scolaire Jean-Baptiste | Cécile LAPORTE Eric FAIDY
DE LA SALLE
Ensemble scolaire Géraldine BASTIEN Stanislas RENIÉ
MASSILLON
Ensemble scolaire SAINTE- Manuela FERREIRA DE | Catherine PINET-
THÉRÈSE LES CORDELIERS | SOUSA TALLON
Ensemble scolaire SAINT- | Laetitia BEN SADOK Chfistiane JALICON ALYRE
Pour amplation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
| Lvi BIANCHI
2 JUIL 2020 Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
el DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvett la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3,
Monsieur le Maïre sort pour lexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 26
DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CENTRE DE REEDUCATION POUR DEFICIENTS VISUELS
(CRDV)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CENTRE DE REEDUCATION POUR DEFICIENTS VISUELS (CRDV).
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Pierre MIQUEL, en qualité de titulaire, et Steve
MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité de suppléant, pout représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil de la Vie Sociale du CENTRE DE REEDUCATION POUR DEFICIENTS VISUELS (CDRV).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2-1 JUIL 202
Le Maire,
vier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
ea DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué pat Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-Andté DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HA FIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour lexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 27
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
INSTITUT DÉPARTEMENTAL DES JEUNES SOURDS LES
GRAVOUSES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et de l’article R.315-6 du Code de l'Action Sociale et des Familles, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'INSTITUT DÉPARTEMENTAL DES JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES,
En application de l'article 1.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Pierre MIQUEL et Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, en qualité de titulaires pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'administration de FINSTITUT DÉPARTEMENTAL DES JEUNES SOURDS LES GRAVOUSES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
Sronr DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Fertand, convoqué pat Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERRETRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe
BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Matianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,
Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 28
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE (UCA)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de
PUNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de lUNIV ERSITÉ CLERMONT AUVERGNE (UCA).
En application de Farticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité
de titulaire, et Lucas PEYRE, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de
Clermont-Ferrand au sein de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire du
conseil académique (CFVU) de PUNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE (UCA).
Pout ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 1 JUIL 2070
Le Maire,
| s
Olivier/BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
a DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 29
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ÉCOLE D’ÉCONOMIE (UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de PÉCOLE
D'ÉCONOMIE de PUNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, il convient de désigner les
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ÉCOLE D'ÉCONOMIE (Université Clermont Auvergne).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas , P 8 q ; ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLELL, en qualité
de titulaire, et Jérôme AUSLENDER, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil de gestion ; et Marion CANALES, en qualité de titulaire, au sein du Conseil d'Orientation Stratégique de PÉCOLE D'ÉCONOMIE de UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 1 JUIL 2020
Le Maire,
WW
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
_ mil
a DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouveïtt la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 30
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ÉCOLE DE DROIT (UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de PÉCOLE DE DROIT de lUNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ÉCOLE DE DROIT (Université Clermont Auvergne).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité
de titulaire, et Estelle BRUANT, en qualité de suppléant, pour représentet la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil de gestion ; et Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité de titulaire, au sein du Conseil d'Orientation Stratégique de P ÉCOLE DE DROIT de UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
(
Cd
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
il DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAVE, Diego LANDIVAR, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour lexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS,
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 31
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE
PSYCHOLOGIE, SCIENCES SOCIALES ET SCIENCES DE
L'ÉDUCATION (UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de Unité de Formation et de Recherche DE PSYCHOLOGIE, SCIENCES SOCIALES ET SCIENCES DE L'ÉDUCATION de PUNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'Unité de Formation et de Recherche DE PSYCHOLOGIE, SCIENCES SOCIALES ET SCIENCES DE L'ÉDUCATION (Université Clermont Auvergne).
En application de larticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Tertitoriales, les
nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Thomas WEIBEL, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du conseil de gestion de l'Unité de
Formation et de Recherche DE PSYCHOLOGIE, SCIENCES SOCIALES ET SCIENCES DE
L'ÉDUCATION de lUNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
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v SR
Olivier BLANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/
—— DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvett la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe
CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOE, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 32
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE CLERMONT MÉTROPOLE
ŒSACM)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de l'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE CLERMONT METROPOLE (ESACM), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l' ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE CLERMONT MÉTROPOLE (ESACM).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin sectet aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Sondès EL HAFIDHI, en qualité de titulaire,
pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'administration de l'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE CLERMONT METROPOLE (ESACM).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
f
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Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
rt DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 33
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE - ESC CLERMONT
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE (ESC), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE - ESC CLERMONT.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Jérôme AUSLENDER, en qualité de titulaire,
pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil de surveillance de PÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE - ESC CLERMONT.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUL 2020
Le Maire,
Olviér BIANCHI V ille de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n 2020/
VILLE DE
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
CLERMONT
FERRAND
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3,
Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 34
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
SERVICE UNIVERSITAIRE DES ACTIVITÉS PHYSIQUES,
SPORTIVES ET DE PLEIN AIR (SUAPS) (UNIVERSITE CLERMONT
AUVERGNE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du SERVICE UNIVERSITAIRE DES ACTIVITÉS PHYSIQUES, SPORTIVES ET DE PLEIN AIR (SUAPS), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du SERVICE UNIVERSITAIRE DES ACTIVITÉS PHYSIQUES, SPORTIVES ET DE PLEIN AIR (SUAPS) (Université Clermont Auvergne).
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas ; g q ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité de
titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil des sports du SERVICE UNIVERSITAIRE DES ACTIVITES PHYSIQUES, SPORTIVES ET DE PLEIN AIR (SUAPS).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
21 ” Olivier BAANCHI MR
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
es DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué pat Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 35
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE
(AVUF)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Tetritoriales, et des statuts de PASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUP), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de ASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUF).
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Jérôme AUSLENDER, en qualité de titulaire, et
Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'Assemblée générale de lASSOCIATION DES VILLES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (AVUPF) ; et Jérôme AUSLENDER, en qualité de titulaire, au Conseil d'administration du même organisme.
Pout ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
@ Olivier PLANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
Ce DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Fetrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débars et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS,
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 36
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CAISSE DES ÉCOLES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et de l’article R.212-26 du
Code de l'Éducation, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand
auprès de la CAISSE DES ÉCOLES.
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas ; g > >
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Sondès EL HAFIDHI, Christophe
BERTUCAT, Estelle BRUANT, Alexis BLONDEAU, Yannick VIGIGNOE, Valérie
BERNARD et Éric FAIDY, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de
Clermont-Ferrand au sein de la CAISSE DES ECOLES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE _IELE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON,
Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondëès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3, Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 37
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGERS
DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGERS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE.
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont-
Ferrand auprès de la COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGERS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Cécile AUDET Thomas WEIBEL
Nicolas BONNET Marion BARRAUD
Laetitia BEN SADOK Jean-Christophe CERVANTES
Fatima BISMTIR Christophe BERTUCAT | Alexis BLONDEAU Wendy LAFAYE
Didier MULLER Éric FAIDY
| Charles André DUBREUIL Stanislas RENIÉ
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le Ÿ' IL, 020
Le Maire,
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Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
Se DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne
Pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32 Rapport N° 10- 38
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
COMMISSION CONSULTATIVE DES AFFAIRES SCOLAIRES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner les
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de la COMMISSION CONSULTATIVE DES AFFAIRES SCOLAIRES.
En application de larticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Funanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand auprès de là COMMISSION CONSULTATIVE DES AFFAIRES SCOLAIRES :
TITULAIRES _ SUPPLÉANTS
Cécile AUDET Jean-Christophe CERVANTES
Wendy LAFAYE Lucie MIZOULE
Valérie BERNARD Samit EL BAKKATI Pierre SABATIER Claudine KHATCHADOURIAN-TECER Stanislas RENIF Frédéric PILAUD
Estelle BRUANT Magali GALLAIS | Charles André DUBREUIL Fatima BISMIR
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 Jll 2020
Le Maire,
( à
2 Vs m7
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvett la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 39
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
RÉSEAU FRANÇAIS DES VILLES ÉDUCATRICES (RFVE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du RESEAU
FRANÇAIS DES VILLES EDUCATRICES (RFVE), il convient de désigner les
teprésentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du RÉSEAU FRANÇAIS DES VILLES ÉDUCATRICES (RFVE).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas ; 1cie p galement q P P procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Cécile AUDET, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de Passemblée générale du RESEAU FRANÇAIS DES VILLES EDUCATRICES (RFVE).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
#
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE —
CHERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 40
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES ÉDUCATRICES (AIVE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du RESEAU FRANÇAIS DES VILLES FEDUCATRICES (RFVE), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES ÉDUCATRICES (AIVE).
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas 2 8 q ; ,
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Cécile AUDET, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de lassemblée générale de PASSOCTATION INTERNATIONALE DES VILLES EDUCATRICES (AIVE).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 JUIL. 2020
Le Maire,
ZA
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
Ze DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile
LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAVE
Madame Sondès EL HA FIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour Ja question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 41
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
LA COMEDIE DE CLERMONT-FERRAND, SCÈNE NATIONALE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de LA COMEDIE DE CLERMONT-FERRAND, SCENE NATIONALE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de LA COMEDIE DE CLERMONT-FERRAND, SCÈNE NATIONALE.
En application de larticle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin sectet aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Isabelle LAVEST, Sondès EL HAFIDHI,
Laetitiù BEN SADOK, Rémi CHABRILLAT, Jérôme AUSLENDER, et Alparslan COSKUN, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de LA COMEDIE DE CLERMONT- FERRAND, SCENE NATIONALE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
(
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 42
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ORCHESTRE NATIONAL D’AUVERGNE AGORA (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ORCHESTRE D'AUVERGNE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de PORCHESTRE NATIONAL D’AUVERGNE AGORA (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ORCHESTRE D'AUVERGNE), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de FORCHESTRE NATIONAL D’AUVERGNE AGORA (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ORCHESTRE D'AUVERGNE).
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Isabelle LAVEST, Frédéric PILAUD, Estelle
BRUANT et Christiane JALICON en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l’Assemblée générale ; et Isabelle LAVEST, Frédéric PILAUD et Christiane JALICON au sein du Conseil d'administration de FORCHESTRE NATIONAL D’AUVERGNE AGORA (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ORCHESTRE D'AUVERGNE).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 Î JUIL. 2020
Le Maire,
EL) Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT
FERRAND DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 43
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION CONFUCIUS CLERMONT-FERRAND AUVERGNE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de
PASSOCIATION CONFUCIUS CLERMONT-FERRAND AUVERGNE, il convient de
désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de P'ASSOCIATTON CONFUCIUS CLERMONT-FERRAND AUVERGNE.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin sectet.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Samir EL BAKKALI, Jérôme AUSLENDER,
Isabelle LAVEST et Fatima BISMIR, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'administration de l'ASSOCIATION CONFUCIUS CLERMONT-FERRAND AUVERGNE.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT FERRAND DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de PHôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERRETRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN -SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierte MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 44
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION TERRES ROMANES D'AUVERGNE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de
Passoctation TERRES ROMANES D'AUVERGNE, il convient de désigner les représentants
de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ASSOCIATION TERRES ROMANES
D'AUVERGNE.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Isabelle LAVEST, en qualité de titulaire, et
Dominique BRTAT', en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de PASSOCIATION TERRES ROMANES D'AUVERGNE.
Pout ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieut le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e})s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALEON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e}s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3.
Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 45
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CANDIDATURE A LA VILLE EUROPÉENNE DE LA CULTURE
(CVEC) 2028 — EFFERVESCENCES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et de l’article L.5221-2 du
même code, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de là CANDIDATURE A LA VILLE EUROPÉENNE DE LA CULTURE (CVEC) 2028 — EFFERVESCENCES.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au sctutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Estelle BRUANT,, Isabelle LAVEST et Jérôme
AUSLENDER, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de la conférence pour la CANDIDATURE À LA VILLE EUROPÉENNE DE LA CULTURE (CVEC) 2028 - EFFERVESCENCES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand,le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoit: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 46
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND
(OMS)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de POFFICE
MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND (OMS), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de POFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT-FERRAND (OMS).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas 2 P 8 q ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Alexis BLONDEAU, Christophe BERTUCAT,
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Vannick VIGIGNOI, Christine DULAC ROUGERIE, Cécile LAPORTE, Valérie BERNARD et Samir EL BAKKALI, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de lOFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE CLERMONT- FERRAND (OMS).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de PHôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maïre sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 47
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE
L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PUY-DE-DÔME (ADPEP 63)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de
PASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT
PUBLIC DU PUY-DE-DÔME (ADPEP63), il convient de désigner les représentants de la
Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES
PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PUY-DE-DÔME (ADPEP 63).
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Cécile AUDET, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de PAssemblée générale et du Conseil d'administration de L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU PUY-DE-DÔME (ADPEP63).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 JUIL 2020
Le Maire,
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Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
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con DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 48
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CLIC INTERCOMMUNAL (CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts du CLIC INTERCOMMUNAL (CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont- Ferrand auprès du CLIC INTERCOMMUNAL (CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE).
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Lucas PEYRE, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'administration du CLIC
INTERCOMMUNAL (CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION
GÉRONTOLOGIQUE).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 Jy 2020
Le Maire, Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
nn DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)}s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondés EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de La question n°32. Rapport N° 10- 49
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION DE GESTION DU SCHÉMA DES GENS DU
VOYAGE (AGSGV 63)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de PASSOCIATION DE GESTION DU SCHÉMA DES GENS DU VOYAGE (AGSGV 63), il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ASSOCIATION DE GESTION DU SCHÉMA DES GENS DU VOYAGE (AGSGV 63).
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à Punanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Samir EL BAKKALI, en qualité de titulaire, et
Odile VIGNAL, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l’Assemblée générale de lASSOCIATION DE GESTION DU SCHÉMA DES GENS DU VOYAGE (AGSGV 63).
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 24 JUIL. 2020
Le Maire,
QU \ Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 - Feuillet n°2020/ VILLE DE
en DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL CLERMONT
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD), Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, ‘Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3.
Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance aprés le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 50
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
« MA MAISON » - PETITES SŒURS DES PAUVRES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités T'erritoriales, il convient de désigner les
représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de «MA MAISON » - PETTIES SŒURS DES PAUVRES.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Lucas PEYRE, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du Conseil d'établissement de « MA
MAISON » - PETITES SOEURS DES PAUVRES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
FERRAND
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)}s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDAHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 51
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION SIX TROIS
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts de ASSOCIATION SIX TROIS, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ASSOCIATION SIX TROIS.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas ? 8 q , ;
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL et
Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, en qualité de titulaires, pour représenter la Commune de
Clermont-Ferrand au sein de lassemblée générale de ASSOCIATION SIX TROIS.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
21 JUIL 2020
Le Maire,
Olivier BLANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
ee DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e}s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HA FIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 52
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
ASSOCIATION ÉLU/ES CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES (ECVF)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et des statuts d'ELU/ES CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'ASSOCIATION ÉLU/ES CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES (ECVF).
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal à désigné, à la majorité, Magali GALLAIS, en qualité de titulaire, pour représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein de l'association ELU/ES CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT
FERRAND DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET,
Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondés EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°93, Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 53
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS POUR LA RÉGION
AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de
l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, et de l’article 18 du Décret
89-677 du 18 septembre 1989, il convient de désigner les représentants de la Ville de
Clermont-Ferrand auprès du CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS POUR LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Thomas WEIBEL, en qualité de titulaire, pour
représenter la Commune de Clermont-Ferrand au sein du CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS POUR LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL. 2020
Le Maire,
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 54
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
AGENCE FRANCE LOCALE
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités ‘Territoriales, et des statuts de PAGENCE FRANCE LOCALE, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand auprès de l'AGENCE FRANCE LOCALE.
En application de l'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main
levée.
Le Conseil Municipal a désigné, à la majorité, Marion CANALES, en qualité de titulaire, et
Dominique BRIAT, en qualité de suppléant, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de Passemblée générale ; et Marion CANALES, en qualité de titulaire, au sein du Conseil d'orientation de PAGENCE FRANCE LOCALE.
Pout ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2029
Le Maire,
”
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuillet n°2020/ VILLE DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane
TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pietre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3. Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏTS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 55
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
PROPOSITION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE
LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article 1650 du Code Général des Impôts, il convient de proposer 16 titulaires et 16 suppléants parmi lesquels 8 titulaires et 8 suppléants seront sélectionnés par le Directeut Départemental des Finances Publiques pour constituer la Commission Communale des Impôts Directs.
En application de l’article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal à accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a proposé, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de la COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
- Frédéric PILAUD - Anna AUBOIS
- Pierre SABATIER - Dominique ADENOT
- Isabelle LAVEST - Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
- Dominique BRIAT - Lucas PEYRE
- Marion BARRAUD - Rémi CHABRILLAT
- Thomas WEIBEL - Nicolas BONNET
- Laetitia BEN SADOK - Anne-Laure STANISLAS
- Vincent SOULIGNAC - Odile VIGNAL
- Charles André DUBREUIL - Valérie BERNARD
- Grégory BERNARD - Cécile AUDET
- Jean-Christophe CERVANTES - Cyril CINEUX
- Lucie MIZOULE - Samir EL BAKKALI
- Fatima CHENNOUF TERRASSE - Marianne MAXIMI
- Julien BONY - Cécile LAPORTE
“Éric FAIDY - Christiane JALICON
- Stanislas RENTE - Alexis BLONDEAU
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2 1 JUIL 2020
Le Maire,
vw
Olivier BIANCHI Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2020 — Feuiliet n°2020/ VILLE DE
-
(aa DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 16 juillet 2020 à 16 h 00
AUJOURD'HUI seize juillet deux mille vingt
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 10 juillet 2020, s’est réuni dans les Salons de l'Hôtel de Ville.
Après avoir ouvert la séance, Monsieut le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan
COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Alexis BLONDEAU à Eric FAIDY
Excusé(e})s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Madame Sondés EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°3,
Monsieur le Maire sort pour Fexamen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°17).
Madame Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°17.
Monsieur le Maïre reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°17. Monsieur Samir EL BAKKALI quitte la séance avant le vote de la question n°28 et donne pouvoir à Madame Magali GALLAÏIS.
Madame Estelle BRUANT arrive avant le vote de la question n°32. Rapport N° 10- 56
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AUPRES DE DIVERS ETABLISSEMENTS ET ORGANISMES
PROPOSITION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE
LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
(CIID)
Suite au renouvellement général du Conseil Municipal et en application des dispositions de l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités T'erritoriales et des articles 1504, 1505, 1650À et 1653 du Code Général des Impôts, il convient de désigner les représentants de la Ville de Clermont-Ferrand au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs.
En application de Particle L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les
nominations s'effectuent au vote au scrutin secret.
Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder au scrutin secret aux nominations.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal a accepté, à l'unanimité, de procéder aux désignations au vote à main levée.
Le Conseil Municipal a proposé, à la majorité, pour représenter la Commune de Clermont- Ferrand au sein de la COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) :
TITULAIRES SUPPLEANTS
- Marion CANALES - Jean-Christophe CERVANTES
- Frédéric PILAUD - Claudine KHATCHADOURIAN-TECER - Isabelle LAVEST - Didier MULLER
- Marion BARRAUD - Manuela FERREIRA DE SOUSA
- Éric FAIDY - Fatima BISMIR
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 21 JUIL 2020
Le Maire,
Olivier [BIANCHI