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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 567
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 567)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Consommateurs,
HauË-Ju na SainË-Glaude
A l'attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude, le 19 septembre 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le
Le mercredi 25 septembre 2024 à 19h
Salle des Fêtes
3 rue du Crêtet 39310 SEPTMONCEL LES MOLUNES
A I'ordre du jour de ce conseil communautaire seront évoqués les points suivants
1. Communications officielles
1.1. Décisions prises par le Présidente n"28-2024 à 62-2024
1.2. Délibérations prises par le bureau du 19 iuin 2024
1.3. Délibérations prises par le bureau du 17 iuillet2024
1.4. Délibérations prises par le reau du 11 seotembre 2O24
2. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 25 Juin 2024
3. Administration qénérale
3.1. Assemblée Haut-Jura Saint-Claude : Liste des conseillers communautaires
4. Personnel
4.1. Tableau des Emplois - Mise à iour
4.2. RIFSEEP : Modification des conditions d'attribution
4.3. Chèques Déieuner: Modification des bénéficiaires
5. Finances
5.1. Demandes d'exonération de la TEOM pour 2025
6. Économie
6.1. Commerces : Ouvertures dominicales
7. Patrimoine
7.1. Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Vovaqe 2024-2030 7.2. Friche CHACOM - Démolition et renaturation : Présentation du proiet et validation du olan de financement
7.3. Friche CHACOM : Contrat d'honoraires Archibulle - Avenant n'1 HauË-Ju na SainË-Glaude
\/ \-.,/
8. Sport
8.1. Centre Nautique du Martinet :
8.1.1. Centre nautioue du Martinet: Validation du montant total des déoenses - Proposition d'enqaqement du oroiet
8.1.2. Centre nautique du Martinet : Contractualisation de I'emprunt et du prêt relais 8.1.3. Centre nautique du Martinet :Allotissement du marché
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
La
le RTIER
-, I