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Document publié le Jeudi 4 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 564)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes,
A l’attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude le 4 avril 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
Le mercredi 10 avril 2024 à 19h
Pôle de Service du Tomachon – Salle de conférence
L’ordre du jour sera le suivant :
1. COMMUNICATIONS OFFICIELLES
1.1. Décisions prises par la Présidente n°13-2024 à n°16-2024
2. APPROBATION COMPTE-RENDU
Le compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 6 mars 2024 sera proposé à l’approbation.
3. PERSONNEL
3.1. Tableau des emplois : mise à jour
3.2. RIFSEEP : ajustement des critères
3.3. Prime pouvoir d’achat
4. FINANCES
4.1. Budget primitifs 2024 : présentation et adoption du budget principal et de budgets annexes 4.1.1 Budget annexe Activités Économiques
4.1.2 Budget annexe SPANC
4.1.3 Budget annexe Maisons de santé
4.1.4 Budget annexe ADS
4.1.5 Budget annexe OT
4.1.6 Budget annexe Mobilités
4.1.7 Budget spécial ASF
4.1.8 Budget principal
5. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5.1. Mobilités : contrat d’objectif de mobilité – avenant n°1
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER