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Document publié le Mercredi 27 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 322 568)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Haut-Jur
Saint-Claude
A l'attention des conseillers communautaires,
Saint-Claude, le 21 novembre 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter au prochain conseil communautaire qui se tiendra le :
Le mercredi 27 novembre 2024 à 19h
Salle polyvalente - Rue de Très la ville
39370 Les Bouchoux
A l'ordre du jour de ce conseil communautaire seront évoqués les points suivants :
1. Communications officielles
1.1. Décisions prises par le Présidente n°63-2024 à 75-2024
1.2. Délibérations prises par le bureau du 13 novembre 2024
2. Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 25 septembre 2024
3. Personnel
3.1. Tableau des Emplois - Mise à jour
3.2. Assurance statutaire - Contrat d'adhésion
4. Finances
4.1. Attributions de compensation 2024
4.2. Décisions modificatives
4.3. SICTOM : Groupement de commande pour l'installation de conteneurs semi-enterrés — renouvellement de la convention
5. Économie
5.1. Coteaux-du-Lizon : Fonds d'aide aux commerçants
5.2. Très Haut Débit : Convention de partenariat avec le Département - Avenant n°1
6. Aménagement du territoire
6.1. Transports Publics : SPL Mobilités BFC — COSP 2025-2029 6.2. ST-CLAUDE - Quartiers Prioritaires : Abattement TFPB 2024 - Avenant n°7 à la convention 6.3. ST-CLAUDE - Quartiers Prioritaires : Abattement TFPB - Convention cadre 2025-2030
7. Tourisme
7.1. LA PESSE - Bâtiment multifonction : Convention de co-maitrise d'ouvrage Haut-Jure D
Saint-Claude
8. Environnement
8.1. SPANC : Rapport sur le Prix et la Qualité du service pour l'année 2023
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, et Cher (e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
Isabelle HEURTIER