Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 10 12 2024
Procès Verbal - PV CM DU 24 10 23
Procès Verbal - PV CM DU 10 07 24
Procès Verbal - PV CM du 28 02 24
Déliberation - D2024 10 29 03 DE 1 1 1 DM n°2
Procès Verbal - PV DU CM 26 09 23
Procès Verbal - PV du CM du 28 02 24 0
Procès Verbal - Procès Verbal du CM du 10 avril 2024
Déliberation - COMPTE RENDU CM 15 10 19
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 15 12 20
Procès Verbal - PV CM du 29 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briatexte.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 29 10 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
y
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ville
de
Briatexte
Séance
du
mardi
29
octobre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-neuf
octobre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
Mairie
de
Briatexte,
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
GLADE,
Maire
de
Briatexte.
basés
Date
Nombre
de
Nombre
de
Nombres
de
soévdséiiéé
d'affichage
membres
en
Quorum
membres
suffrages
exercice
présents
exprimés
25/10/2024
25/10/2024
19
10
14
18
Membres
Présent
Absent
Donne
pouvoir
à
Mr
GLADE
Alain
X
Mr
ANGOSTO
Richard
X
Mme
GROSJEAN-BALARD
Carole
X
Mr
PONTIER
Michel
X
Mme
MONMAYRAN
Michèle
X
Mr
SAVIGNOL
Hugues
X
Mme
LLORDEN
Anne-Marie
X
Mme
MONMAYRAN
Michèle
Mme
CLARAZ-ANGOSTO
Martine
X
Mr
ANGOSTO
Richard
M.
PELIZZON
Philippe
X
Mr
PONTIER
Michel
Mr
PELLIZZARI
Gérard
X
Mme
LAGATTU
Laetitia
X
Mme
HAAS
Valérie
X
Mme
MALARTRE
Eloïse
Mr
FARGES
Cédric
X
Mme
MARTINEZ
Sonia
X
Mr
SOUBAYE
Nicolas
X
Mme
MALARTRE
Eloïse
X
Mme
GHILACI
Marion
X
Mr
SIRET
Gérard
X
Mme
MARTINEZ
Francine
X
Secrétaire
de
séance
Mr
PELLIZZARI
Gérard
I/ Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
nomme
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire: Mr
PELLIZZARI
Gérard. IT/ Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
25/09/2024.
Mr
Le
Maire
ouvre
la
séance
et
soumet
au
vote
le
procès-verbal
de
la
séance
du
25/09/2024
qui
est
approuvé
à
l’unanimité
des
présents
lors
de
ce
conseil.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29/ 102024 WE TIT/
Décisions
du
Maire
Décision
n°
2024-09-26-01
:Demande
de
subvention
à
l’Agence
Nationale
du
Sport
aux
taux
de
50
%
pour
les
travaux
de
mise
en
accessibilité
pour
les
personnes
en
situation
de
handicap
et
de
mise
en
conformité
du
terrain
de
rugby
de
Briatexte
dans
le
cadre
du
programme
«
Rugby-Héritage
2023
».
Décision
n°
2024-10-21-01
:Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
Monsieur
Didier
PAUTRE,
Président
de
l'AAPPMA,
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
« Espace
culture
et
loisirs
»
le
02/11/2024.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à
titre
gratuit.
Décision
n°
2024-10-21-02
:Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
la
Fédération
des
œuvres
Laïque
du
Tarn
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
« Espace
culture
et
loisirs
»
les
18/11/2024
et
10/03/2025.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à titre
gratuit.
Décision
n°
2024-10-21-03
: Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
l’association
Age
d’Or
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
«
Espace
culture
et
loisirs
»
les
24/11
2024
et
14/12/2024.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à
titre
payant
soit
290€.
Décision
n°
2024-10-21-04
:
Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
l’association
Briatexte
Ensemble
Comité
des
Fêtes
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
«
Espace
culture
et
loisirs
»
le
08/12/2024.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à
titre
gratuit.
Décision
n°
2024-10-21-05
: Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
l’association
de
Basket
de
Briatexte
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
«
Espace
culture
et
loisirs
»
le
15/12/2024.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à titre
gratuit.
Décision
n°
2024-10-21-06
:Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
l’ Association
Sportive
Briatextoise
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
«
Espace
culture
et
loisirs
» le
21/12/2024.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à titre
gratuit. Décision
n°
2024-10-21-07
:Conclusion
entre
la
commune
de
Briatexte
et
la
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet
d’un
contrat
de
location
de
la
salle
« Espace
culture
et
loisirs
»
le
20/12/2024.
L'occupation
des
biens
est
consentie
à
titre
gratuit.
IV7
Ordre
du jour : Ÿ” Convention
de
recours
à du
personnel
en
insertion
sociale
et
professionnelle.
Ÿ
Adhésion
au
dispositif
de
regroupement
des
Certificats
D’Economie
d’Energie
du
SDET.
Ÿ
Décision
modificative
n°2.
Ÿ”
Questions
diverses.
V7 Délibérations : D2024_10-29
01 :
Objet
: Convention
de
recours
à
du
personnel
en
insertion
sociale
et
professionnelle
La
commune
de
Briatexte
connaît
des
difficultés
récurrentes
de
recrutement
notamment
lorsqu’il
s’agit
de
remplacer
des
absences
inopinées
de
personnel
(arrêt
de
travail...
L’association
Laser
emploi
81
a
la
capacité
de
mettre
à
disposition
des
collectivités
territoriales
du
personnel
qualifié
suivant
les
besoins.
Elle
œuvre
pour
le
retour
à l'emploi
de
personnes
par
des
missions
de
travail
ponctuelles
et
régulières.
La
commune
souhaite
donc
mettre
en
place
une
convention
avec
l’association
Laser
Emploi
81
dans
le
but
de : -
Permettre
à
la
collectivité
de
faire
face
à
des
besoins
en
personnel
dans
le
cadre
d’absences
non
prévues
ou
d’un
surcroit
d’activité.
-
Favoriser
l'insertion
par
l’activité
économique
de
personnes
éloignées
de
l’emploi,
le
retour
à
l’emploi
de
ces
personnes,
et
leur
«
employabilité
» durable
sur
la
commune.
Le
coefficient
de
facturation
appliqué
par
l’association
est
de
1.92.sur
la
base
de
la
rémunération
horaire
brute
du
salarié
définie
par
la
collectivité.
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 29/ 102024 ES Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré
décide :
Ÿ
D’AUTORISER
Mr
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la
convention
annexée
à
la
délibération
ainsi
que
tous
les
documents
s’y
rattachant.
Délibération
adoptée
à l'unanimité
D2024 10-29 02 : Objet
:
Adhésion
au
dispositif
de
regroupement
des
Certificats
d’Economies
d’Energie
du
Syndicat
Départemental
des
Energies
du
Tarn
(SDET)
- Quatrième
et
cinquième
période
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.
2224-34,
Vu
le
Code
de
l’Energie
et
notamment
ses
articles
L.221-1
et
suivants,
Vu
l'arrêté
du
4
septembre
2014
fixant
la
liste
des
éléments
d’une
demande
de
certificats
d'économies
d’énergie
et
les
documents
à archiver
par
le
demandeur,
Vu
la convention
jointe
en
annexe,
Considérant
qu’il
est
dans
l’intérêt
de
la
Commune
de
signer
cette
convention
d’habilitation,
afin
de
promouvoir
les
actions
de
maîtrise
de
la
demande
d’énergies
réalisées
par
la
Commune
et
de
les
valoriser
par
le
biais
de
l’obtention
de
certificats
d’économies
d’énergie,
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré
décide
:
”
D’APPROUVER
la
convention
proposée
entre
le
SDET
et
les
bénéficiaires
éligibles
au
dispositif
des
Certificats
d’Economies
d’Energie.
*”
D’AUTORISER
Mr
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
et
à exécuter
la
Convention
entre
le
SDET
et
la
Commune
d’adhésion
au
dispositif
des
Certificats
d’Economies
d’Energie,
ainsi
que
toutes
pièces
à venir.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
D2024 10-29
03 :
Obijet
: Décision
modificative
budgétaire
n°2
—
budget
principal
Il
est
nécessaire
de
prendre
une
décision
modificative
sur
le
budget
principal
afin
de
financer
les
travaux
de
réhabilitation
des
anciens
locaux
de
La
Poste
(changement
de
menuiseries,
installation
d’une
climatisation
réversible,
mise
aux
normes
aux
personnes
à
mobilité
réduites).
Il
est
donc
demandé
au
conseil
d’autoriser
les
virements
et
inscriptions
de
crédits
suivants
:
SECTION
INVESTISSEMENT
RECETTES
DEPENSES
Chapitre
/ Article
/ Opération
/ Désignation
Diminution
de |
Augmentation
|
Diminution
de | Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
Chap
21
- Immobilisations
corporelles
Art. 21318
- Construction
autres bâtiments
publics /
25
000,00
€
Opération
254-
Travaux
bâtiments
communaux
Chap
23
- Immobilisations
en
cours
Aït.
2315
- Immobilisations
corporelles
en
cours
/
15
000,00
€
Opération
270
- Voies
cyclables
Chap
23
- Immobilisations
en
cours
Art. 2315
- Immobilisations
corporelles
en cours /
10
000,00
€
Opération
165
- Voirie
SOUS
TOTAL
0€
-
€ |
25
000,00
€ |
25
000,00
€
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29/ 102024
TERRE Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré
décide :
Ÿ
D’APPROUVER
la
décision
modificative
n°2
au
budget
principal
;exercice
2024,
mentionnée
dans
le
récapitulatif
ci-dessus.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
Questions
diverses
:
-
La
rando
téléthon
aura
lieu
le 30/11/2024.
-
La
date
du
loto
du
téléthon
a été
repoussée
au
07/12/2024.
Levée
de
la
séance
à
19h30
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Alain
GLADE
Mr
PELLIZZARI
Gérard
__H-.
pe
9
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29/ 102024
FE