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unknown - Métropole - Metz - B190623 P29
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B190623 P29)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
a WAP
“x METZ MÉTROPOLE
RASE EUROMÉTROPOLE DE METZ | M E ] 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE «1 Place du Parlement de Metz CS 30358 “57011 METZ CÉDEX À
T. 08 87 20 10 00 F. 05 57 88 32 68 « eurometropalemetz.eu
Nombre de /
membres Membres Membres seni(s) . Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction : 55 présents sé(s) : 10 Absent(s) : 2 0 55 nn:
Vote(s) pour: ‘43
Vote(s) contre: 0
Abstention(s} :
Date de convocation : 13 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 19 juin 2023,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Vice-Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-06-19-BD-29 :
Convention particulière relative à la réalisation de travaux d'extension et de rénovation thermique du bâtiment 8-10 Dreyfus Dupont à Metz entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Le Bureau, . Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la convention de mise à disposition de surfaces de bâtiments. dédiées aux compétences voiries et espaces publics en date du 20 juin 2019 et son avenant n°2 signée le 20 ävril 2023, CONSIDÉRANT l'intérêt de réaliser des travaux d'extension et de rénovation thermique du bâtiment sis 8-10 rue Dreyfus Dupont à Metz,
CONSIDÉRANT que les agents de l'Eurométropole de Metz en charge d'exécutés les missions liées aux compétences voiries et espaces publics occupent seuls ledit bâtiment, CONSIDÉRANT que la Ville de Metz a donné son accord pour céder ledit bâtiment,
AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer, d'une part, la convention relative à la réalisation de travaux d'extension et dé rénovation thermique sis 8-10 rue Dreyfus Dupont à Metz, entre la Ville de Metz et l'Eurométropole de Metz, jointe en annexe, et, d'autre part, à accomplir l'ensemble des démarches nécessaires à la bonne fin dé l'acquisition du bien visé ci- dessus et à signer tous les documents nécessaires. : Metz, le 20 juin 2023
Pour extrait conforme
“ Pour le Président et par délégation
Le eu La Secré pre nérgle
E
METZ
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Servic
Marjorie MAFFERT-PELLAT so EUROMÉTROPOLE VILLE DE
x
4 ETZ METZ
CONVENTION PARTICULIERE ENTRE LA VILLE DE METZ ET L'EUROMETROPOLE DE
METZ relative à la réalisation des travaux d’extension et de rénovation thermique
du bâtiment 8/10 rue Dreyfus Dupont à Metz
Entre :
La Ville de Metz, adresse 1 place d'Armes J. F. Blondel - BP 21025 — 57036 METZ Cedex O1, représentée par
Monsieur Julien HUSSON, adjoint au Maire de Metz, dûment habilité aux fins présentes par délibération du
Conseil Municipal en date du 25 mai 2023 et son arrêté de délégation n°XXX en date du …,
ci-après dénommée la Ville de Metz ou la Commune,
d’une part,
et
Metz Métropole, adresse Maison de la Métropole, 1 place du Parlement de Metz, CS 30353, 57011 METZ
CEDEX1, représentée par Monsieur Bertrand DUVAL, dûment habilité par arrêté de délégation en date du 16
juillet 2021
ci-après dénommée Eurométropole de Metz ou l’Eurométropole
d'autre part.
La Commune et l’Eurométropole seront communément appelées "Parties".
PREAMBULE
Depuis le 1° janvier 2018, l'Eurométropole exerce les compétences « voirie » et « espaces publics » sur
l’ensemble de son territoire. Dans le cadre de l'exercice de ces compétences, l'Eurométropole a maintenu les
services transférés (initialement Ville de Metz) dans les locaux des services techniques situés Rue Dreyfus
Dupont notamment.
Une convention de mise à disposition établie le 20 juin 2019 organise ainsi les modalités techniques et
financières de cette mise à disposition et notamment la réalisation des travaux de maintenance ou
d'investissement sur les locaux.
Toutefois dans le cadre des travaux de rénovation thermique envisagés sur les locaux sis 8/10 rue Dreyfus
Dupont à Metz et conformément à l'avenant n°2 de la convention initiale, il convient de prévoir une
convention particulière afin d'organiser les modalités techniques et financières de ces travaux spécifiques qui
n’entrent pas dans la répartition normale prévue dans la convention de mise à disposition initiale.
C'est dans ce contexte que les partenaires ont souhaité engager la présente convention afin de faire réaliser
ensemble ces travaux. La Ville de Metz étant propriétaire des locaux et de l’assise foncière, et les locaux mis à disposition de
l'Eurométropole, en relation avec le transfert des compétences, et accueillant exclusivement du personnel
métropolitain, il est envisagé de partager les responsabilités’et les réssources financières afin de faciliter la
réalisation desdits travaux ainsi que les demandes de subventions en déléguant la maîtrise d'ouvrage à
l’Eurométropole de Metz conformément à l'article L2422-5 du code de la commande publique,
La présente convention a donc pour objectif de définir le cadre juridique et financier ainsi que les modalités
pratiques de la réalisation de ces travaux. Les dispositions de la présente convention pourront être revues par
avenant pour mise à jour du périmètre technique des travaux qui seront entrepris, le cas échéant.
Cela étant exposé, il est convenu ce qui suit:
ARTICLE 1 — Objet
En application de la convention du 20 juin 2019 portant mise à disposition.de surfaces de bâtiments dédiées
aux compétences voirie ét espaces publics et de l’article L2422-12 du code de la commande publique, là Ville
de Metz et l’Eurométropoie de Metz conviennent que l’Eurométropole de Metz assurera la maîtrise d'ouvrage
des travaux d'extension et de rénovation thermique dans les locaux sis 8/10 rue Dreyfus Dupont.
Les travaux d'extension (1° tranche) consistent dans la construction d’une extension de bureaux de 195 m?
au-dessus du bâtiment actuel, la rénovation partielle des locaux existants et le réaménagement du parking:
Quant aux travaux de rénovation thermique (2" tranche).il s’agit du renforcement de l'isolation thermique
de la toiture avec reprise de l'étanchéité, réduction des ouvertures en façade, remplacement des menuiseries
et isolation par l’extérieur de l’ensemble du bâtiment.
ARTICLE 2.— Localisation des travaux
Quartier : Patrotte - Metz Nord
Cadastre : Section HO Parcelles 16-18.
ARTICLE 3 - Maîtrise d'Ouvrage et Maîtrise d'Œuvre des travaux
L'Eurémétropole de Metz assurera pour les-deux tranches de travaux le rôle et les obligations du maître
d'ouvrage. L'Eurométropole pourra avoir recours à tous les prestataires intellectuels dont elle estimera les
interventions nécessaires pour réaliser le programme de travaux.
La Commune assurera quant à elle pour la totalité des travaux le rôle et les obligations du maitre d'œuvre ainsi
que la mission organisation, pilotage et coordination. Il s'agit notamment pour la 1° tranche de la réalisation
de l'étude faisabilité, la rédaction du cahier des charges et enfin, le suivi des réunions de chantier.
L'Eurométropole ne percevra pas de rémunération pour l'exercice des responsabilités et obligations de maître
d'ouvrage assurées en application de la présente convention par délégation de la commune. Les missions de l'Eurométropole portent sur les missions énumérées à l’article L. 2422-6 du Code de la
Commande Publique telles que précisées par la présente convention : ° L
- La définition des conditions administratives et techniques selon lesquelles l'ouvrage sera étudié et exécuté;
- La préparation, la passation, la signature, après approbation du choix de l'attributaire, du marché public de
maîtrise d'œuvre ainsi que le suivi de son exécution ;
- L'approbation des études d'avent-projet et des études de projet du maître d'œuvre;
- La préparation, la passation, la signature des marchés publics de travaux, ainsi que le suivi de leur exécution ;
- Le paiement des marchés publics de travaux;
.- La réception de l'ouvrage.
- Gestion de la garantie de parfait achèvement.
ARTICLE 4 - Période de travaux
Les deux tranches de travaux {extension du bâtiment — rénovation thermique) débuteront en 2023, dès
l’aécomplissement des formalités nécéssaires.
Une réception des travaux sera réalisée en présence des deux partenaires en fin de prestation.
ARTICLE 5 — Mode de financement des travaux / Coût de l’opération
L'estimation financière prévisionnelle de la première tranche de travaux correspondant à l’extension du
bâtiment s'élève à un montant de 750 000 euros TTC, conformément au budget prévisionnel joint en annexe
de la présente convention.
L’estimation financière prévisionnelle de la seconde tranche de travaux correspondant à la rénovation
thermique du bâtiment s'élève quant à elle à un montant de 123 960 euros TTC, conformément au budget
prévisionnel joint en annexe de la présente convention.
Ces montants sont susceptibles d'évoluer en fonction des résultats des études de faisabilité, de l’audit
- énergétique, de la consultation des entreprises et des éventuels travaux süpplémentaires relevant soit d’aléas
de chantiers ou de demandes complémentaires. '
L’Eurométropole prend à sa charge la totalité du coût des travaux d'extension des bureaux sis 8/10 rue Dreyfus :
Dupont ainsi que la rénovation thermique du bâtiment sis 8 Dreyfus Dupont.
L’Eurométropole pourra dans ce cadre et le cas échéant, déposer des dossiers de demandes de subventions.
Sitel est le cas, elle informera la Commune de la démarche et transmettra la décision ainsi que le montant et
la nature des travaux subventionnés. ARTICLE 6 — Modalités de consultation et de participation de l'Eurométropole (suivi et coordination des
actions) : °
Les parties se convieront mutuellement à toutes les réunions de chantier et transmettront systématiquement
les comptes rendus de réunion.
La Commune se réserve par ailleurs le droit de refuser certains aménagements ou de demänder des
informations complémentaires concernant le projet sur les parcelles cadastrales dont elle est la propriétaire.
L'Eurométropole tiendra à disposition de la Commune les comptes des opérations réalisées, un compte-rendu
financier. '
ARTICLE 7 : Suivi de chantier et réception des ouvrages
Les Parties seront invitées à l’ensemble des réunions de chantier et seront destinataires des comptes rendus
de réunion.
Article 7.1 Etudes d’avant-projet
Les études d’avant-projet seront transmises à la Commune laquelie délivrera son acceptation dans les. sept
jours ouvrés suivants. A défaut les études d’avant-projet seront réputées acceptées si le coût prévisionnel
définitif des travaux respecte l'enveloppe prévisionnelle, Si le coût prévisionnel devait être dépassé, le projet
sera suspendu dans l’attente d’un éventuel amendement du budget par voie d'avenant.
Le projet définitif sera accepté par l’Eurométropole au nom et pour le compte de la Commune sous réserve
que les observations de cette dernière aient été prises en compte.
Article 7.2 Réception des ouvrages
Les parties assisteront ensemble aux opérations préalables à la réception des travaux. L'Eurométropole et la
Commune pourront le cas échéant émettre des réserves sur les aménagements à réceptionner La réception
sera acceptée par l'Eurométropole au nom et pour le compte-de la Commune.
A la fin des opérations, la Métropole fournira à la Commune un état récapitulatif des dépenses ainsi qu‘un
exemplaire des PV de réception avec la levée de réservées le cas échéant et un exemplaire dématérialisé des
Dossiers des Ouvrages Exécutés (DOE) et des fiches produites.
ARTICLE 8 — Obligations des Parties - gestion des contentieux de tiers
En l'absence de toute faute imputable à la Commune ou à l’Eurométropole, les parties garantissent contre
toute action ou recours qui trouverait son origine dans l’une des prestations objet de la présente.
En outre, l'Eurométropole pourra agir en justice, aussi bien en tant que demandeur que défendeur, en son
- nom ou en celui de la Commune, pour la mise en jeu de la responsabilité civile, pénale ou administrative du
fait de l'exercice des missions objet de la présente tant à l'égard des tiers que dans les actions contractuelles.
Elle en informera par écrit la Commune dans les meilleurs délais. Chaque partie devra disposer de l'ensemble des assurances nécessaires à son activité. Elle se conformera aux
prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet.
ARTICLE 9 - Modification de la convention
Toute modification de cette convention devra faire l'objet d'un avenant écrit signé par les deux parties.
ARTICLE 10 — Communication
L'Eurométropole et la Commune pourront faire état publiquement de la présente collaboration, des actions
mises en œuvre et des résultats obtenus, sous réserve de citer l’autre partie et de solliciter son accord
préalable. ‘ ‘
ARTICLE 11 - Entrée en vigueur et durée de la convention
La présente convention est applicable à compter de la date de signature et prendra fin à la date de
l'achèvement du programme de travaux étant entendu comme l'épuisement dé la garantie de parfait
achèvement.
ARTICLE 12 — Résiliation de la convention
La présente convention peut être résiliée par léttre recommandée avec accusé de réception :
- par l'Eurométropale, dans le cas où la Commune ne remplirait pas ses obligations, après mise en demeure
restée infructueuse dans un délai de trente (30) jours après réception par la Commune de la lettre
recommandée ;
- pat la Commune, dans le cas où l’Eurométropole ne respecterait pas ses obligations, après mise en demeure
restée infructueuse dans un délai de 30 jours après réception par l’Eurométropole de la lettre recommandée.
La résiliation prend effet un mois après notification, par lettre recommandée avec accusé de réception, de la
décision dé résiliation. La Commune procèdera immédiatement à un constat contradictoire des travaux
réalisés. Ce constat fera l'objet d'un procès-verbal qui précisera en outre les mesures conservatoires à prendre
pour assurer la conservation et la sécurité des travaux exécutés. Il indique enfin le délai dans lequel. la
Commune doit remettre l’ensemble des dossiers à la Métropole. ‘
ARTICLE 13 — Règlement des litiges
La présente convention est soumise à la loi française.
En cas de désaccord relatif à la validité, l'exécution ou l'interprétation de la présente convention, les parties
conviennent de privilégier la voie d’un règlement amiable. Si dans un délai de deux (2) mois à compter de la
5 réception par l'une des deux parties des motifs de contestation, aucun accord n'est trouvé, les Parties ont la
faculté de saisir le Tribunal Administratif de Strasbourg.
Fait en deux (2) exemplaires originaux .
METZ, le
Pour l’Eyrométropole de Metz, Pour la Ville-de Metz,
Le Président ou son représentant Le Maire ou son représentant Service
VI LLE D E Construction
Ta f ET ESTIMATION DE TRAVAUX Bâtiments
12/04/2023
Maitre d'ouvrage Eurométropole de Metz
Maitre d'œuvre Ville de Metz
OPERATION
Bâtiment Atelier Signalisation verticale
Adresse 8, Rue Dreyfus Dupont
Objet Travaux de rénovation thermique
Dossier n° 468-04-2023
DESCRIPTION / HISTORIQUE
CHIFFRAGE DES TRAVAUX
Montant estimatif TTC I 123 960 €
OBSERVATIONS MAITRISE D'ŒUVRE
Programme Etudes Travaux TTavaux
complémentaires à Délais
Etat actuel prévoir Etat actuel Délais Risques Délai demandé | nécessaires Risques
OBSERVATIONS TRANSVERSALES (PATRIMOINE BATI / DEV. DURABLE / MISSION HAND. / CHS)
PHOTOGRAPHIES
468 - Bureaux signalisation - Isolation thermique.xls/Fiche récap. édité le 12/04/2023 APS
Dossier N° 468:04-2023
Service
Construction
Bâtiments
avril-23
BL
Estimation
Opération : Atelier Signalisation verticale
8, Rue Dreyfus Dupont
Travaux de rénovation thermique
Gestionnaire : Eurométropole de Metz
Désignation des lots et/ou travaux Estimation {en euros)
lotn°i- Gros-Œuvre 11 000
lotn°2- Etanchéité 37 000
lot n°3 - Menuiseries extérieures PVC ‘22 000
lot n°4 - ITE Enduits-Façades 30 000 lot n°5 - Plêtrerie 3 700 lot n°6 - Sols souples - Peinture 4 000 lot n°7 - Plomberie - Chauffage 7 500
TOTAL TRAVAUX TOUTES TAXES COMPRISES 115 200 €
Frais annexes Estimation {en euros)
ETUDES
- Contrôleur technique 1 500 €
- SPS 1000 €
- Diag amiante avt tvx 1 000 €
TRAVAUX
- Aléas de chantier (5% travaux) 5 760 €
- Nettoyage de mise en service 4 000 €
DIVERS
: = Avis de presse 1 000 €
TOTAL DES FRAIS ANNEXES TOUTES TAXES COMPRISES 8 760 €
TOTAL DE L'OPERATION TOUTES TAXES COMPRISES 123 960 €
Observations : Prix valeur Mars 2023
468.- Bureaux signalisation - Isolation thermique.xls/estimation édité le 12/04/2023 iXBUS"* Résumé de l'acte
057-200039865-20230619-2023-06-DB29-DE
| Numéro de F'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet:
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
. Document principal :
Historique :
2023-06-DB29
lundi 19 juin 2023
DE
Convention particulière relative à la réalisation de
travaux d'extension et de rénovation thermique du
bâtiment 8-10 Dreyfus Dupont à Metz'entre la Ville
de Metz et l'Eurométropole de Metz
1 4 - Autres types de contrats
Catherine DELLES
22/06/2023
057-200039865-20230619-2023-06-DB29-DE
99_DE-29.pdf
21/06/23 10:24
21/06/23 10:25
En cours de création
En préparation : Catherine DELLES
22/06/23 10:22
22/06/23 10:23
22/06/23 10:26
22/06/23 10:38
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu