Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 30 janvier 2
Déliberation - 01 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 03
Déliberation - 03 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 08 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - 04 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 02
Déliberation - 05 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - 04 Liste des deliberations du conseil municipal du
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 30 janvier 2023
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Ruelle-sur-Touvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 30 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 30 JANVIER 2023
DELIBERATION N° 01 – Versement d’un acompte
de la subvention 2023 au CCAS, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 02 – Mandat spécial
délégation à la CNAC, APPROUVÉE
DELIBERATION N° 03 – Désignation d’un nouvel
élu suppléant au Comité Social Territorial (CST),
APPROUVÉE
DELIBERATION N° 04 – Désignation d’un ou
d’une représentant.e au comité de la Caisse des
Ecoles suite à la démission de Monsieur Sureaud,
APPROUVÉE
DELIBERATION N° 05 – Commissions
municipales, APPROUVÉE