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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1326246)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Brantôme en Périgord, le 14 juin 2023
Le Maire de Brantôme en Périgord
FR
rantome à
se Mesd t Messieurs | ill ici e r gO rd esdames ei Messieurs les conselllers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session ordinaire le:
Mardi 20 juin 2023 à 20 h 00
à la salle du Dolmen à Brantôme en Périgord
Conformément à l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT), vous trouverez, jointes à la présente convocation, les notes explicatives de synthèses relatives à l’ordre du jour.
Au titre de l'article L. 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour joint.…/.… |. Ordre du Jour
Réunion du conseil municipal du 20 juin 2023
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 mai 2023 ;
2. Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l’article L. 2122-22 du CGCT ;
Marchés publics — Finances — Autorisation de demande de financements — Participations et tarifications
3. Attribution des travaux connexes dans le cadre de l'aménagement foncier et forestier de Saint Crépin
de Richemont et demande de subventions d'investissement auprès du Département de la Dordogne ;
Attribution de subventions aux associations :
Décision modificative n° 1 du budget principal de la commune ;
Refacturation de frais de mise en fourrière d’un véhicule à son propriétaire ;
NO Om
A
8
Fête de la rosière de la commune déléguée d'Eyvirat: attribution d'une dotation à la rosière et sa
demoiselle d'honneur ;
Ressources humaines
8. Renouvellement du contrat non-permanent de chef de projet dans le cadre du dispositif « Petite ville
de demain » à compter du 01 décembre 2023 ;
9. Renouvellement de l'emploi non-permanent de chargé de mission organisation de la commande
publique, veille juridique et gestion foncière pour une durée d’un an à compter du 01 janvier 2023 ;
10. Prise en charge des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne : création de deux
emplois permanents à temps non complet et autorisation de recrutement par voie contractuelle pour
l'année scolaire 2023/2024 ;
Affaires immobilières
11. Dénonciation de la convention « aide personnelle au logement » du logement situé chemin du Panorama sur la commune déléguée de Valeuil ;
12. Accord de principe à l'acquisition de la parcelle cadastrée section AK n° 8 située au 6 rue du commando Valmy sur Brantôme ;
Affaires générales
13. Validation de servitudes de passage Enedis dans le cadre des travaux d'agrandissement de la salle des fêtes de Sencenac Puy de Fourches ;
14. Validation de deux servitudes sur les parcelles cadastrées section BC n° 110 et section AZ n° 472
situées sur la commune déléguée de Saint-Crépin-de-Richemont ;
15. Avis sur la modification du siège social du syndicat Eau Cœur du Périgord ;
Questions complémentaires