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Déliberation - 2025DEL005 VISA PREF
Déliberation - 2024DEL47 visa pref
Déliberation - 2025DEL032 VISA PREF
Déliberation - 2024DEL32 VISA PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024DEL32 VISA PREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
: HAUTE
VIENNE Arrondissement
:
LIMOGES Canton : CONDAT/VIENNE Commune
: SOLIGNAC
Nombres
de
membres En
Exercice
|
19
Présents
13
Votants
19
Date
de
convocation
04/07/2024 Date
d'affichage
04/07/2024 Objet
: actualisation
des
tarifs
périscolaires
et
extrascolaires
de
l'ALSH.
Envoyé
en
préfecture
le
19/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
SUR
S
L
9
Publié
le
ID
: 087-218719201-20240719-2024DE32-DE
Délibération
n°
2024DEL32
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
SOLIGNAC
Séance
publique
du
11
juillet
2024
Les
membres
du
Conseil
régulièrement
convoqués
se
sont
réunis
au
lieu
habituel
de
leurs
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire.
Présents
:
Mmes
CARLIER,
COIGNAC,
COMES,
DUPIN,
FOURGEAUD,
GUITARD,
MORNETAS,
MM
BRUNET,
COLDEBOEUF,
GOURINCHAS,
LEYRIS,
PECHER,
PORTHEAULT,
RECORD,
RIBOULET.
Absents
et
excusés
:
Nicole
BAYLE
procuration
donnée
à
Fabrice
RECORD
Laure
FERNANDES
procuration
donnée
à
Alexandre
PORTHEAULT Caroline
BOURGER
procuration
MOURNETAS Jean-Pierre
CHAZELAS
procuration
donnée
à
Maryvonne
COMES Didier
LEYRIS
procuration
donnée
à
Claude
GOURINCHAS
Martine
FOURGEAUD
procuration
donnée
à
Nicole
DUPIN
donnée
à
Claire
Fabrice
RECORD
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
L’Accueil
de
loisirs
Solignac-Le
Vigen
accueille
les
enfants
âgés
de
3
à
17
ans
issus
des
communes
de
Solignac
et
du
Vigen
ou
de
communes
extérieures.
Il coordonne
à
la fois :
—
Les
TAP
de
l’école
de
Solignac
(temps
d'activités
périscolaires),
—
La
garderie
éducative
du
soir
de
l'école
de
Solignac,
—
Les
mercredis
pour
les
deux
communes
et
en
dehors,
—
Les
vacances
(hors
vacances
de
Noël)
pour
les
deux
communes
et en
dehors,
—
Le
Pôle
ado
pour
les
mercredis
et
certaines
périodes
de
vacances.
Le
Maire
propose
une
mise
à jour
des
tarifs
de
septembre
2024
à août
2025
comme
suit :
Accueil
de
loisirs
périscolaire
(mercredi)
Quotient
Journée
avec
repas.
Ecoles
à 4 jours
|
Demi-journée
avec
repas.
Ecoles
à
familiale
en
4.5 jours
euros
Solignac
et Le
Autres
Solignac
et Le
Autres
Vigen
communes
Vigen
communes
0
à 400
9.40
€
12.00
€
7.85
€
9.80
€
401
à 769
9:95:€
12:55€
8.10 €
10.10
€
Supérieur
à 769
|
10.50
€
13.10
€
8.40
€
10.40
€ Envoyé
en
préfecture
le
19/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/07/2024
Publié
le
ID
: 087-218719201-20240719-2024DE32-DE
S'LOT
Accueil
de
loisirs
extrascolaire
(vacances)
Quotient
Journée
avec
repas.
Forfait
semaine
avec
repas
(5 jours
familiale
en
ouvrés)
euros
Solignac
et Le
Autres
Solignac
et Le
Autres
Vigen
communes
Vigen
communes
0 à 400
9.90
€
12:55 €
44.50
€
56.45
€
401
à 769
10.45
€
13.10
€
47.00
€
58.95
€
Supérieur
à 769
|
11.00€
13.65
€
49,50
€
61.40
€
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
Certifié
exécutoire
par
Alexandre
PORTHEAULT,
Maire
Compte
tenu
de
la
fransmissi
Préfecture
le
Et
la
publication
À
nen
eu
Pour
extrait
certifié
conforme
Aléandre
PORTHEAULT