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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15 D18 Culture Observatoire Politiques Culturelles Abrogation delib n°15 du 20.03.2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15 D18 Culture Observatoire Politiques Culturelles Abrogation delib n°15 du 20.03.2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Extrait
du
registre
des
délibérations
UNE
AGGLO
à
votre
service
A'bertuile,
Allondsz,
Broufert,
aonwint,
Césarcèes,
Cevie
Le
Bathie,
Lo
Giettas,
Marthoé,
Me
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
7
mai
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
15
mai
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/ Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
50
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°09
49
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibératid®s#@e
réception
- Ministère de l'Intérieur
Nombre
de
membres
représentés
: 13
(073-200068997-20250515-2025_05_1
5_D18-DE
Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet
: 20/05/2025)
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GIETTAZ
(LA)
Noël
BIBOLLET
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISÈRE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTHION
Jean-Claude
LAVOINE
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
SAINT
NICOLAS
LA
CHAPELLE
Ghislaine
JOLY
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Botits
no
(jusqu'à
la
délibération
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Sophie
BIBAL
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTAILLEUR
Elisabeth
REY
Délégués
représentés
: 13
£
ir
à
Frédéric
B
Michel BATAILLER
ALBERTVILLE
An
Serre
pouvair
à
Frédérie
BURNIER
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
DURAND
Jean-François
BRUGNON
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
JARRE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Lysiane
CHATEL
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Christelle
SEVESSAND
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Bérénice
LACOMBE
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Josiane
CURT
jé
à
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
Frédé
D
rédérique
DUC
ALLONDAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Gisèle
MOLLIET
BEAUFORT
SUR
DORON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Simon
OUVRIER
BUFFET
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à Mustapha
HADDOU
Emmanuel
HUGUET
VILLARD
SUR
DORON
Ayant
donné
pouvoir
à André
VAIRETTO
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
comme
Secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex Deliberation
n°
18
>
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
TA
rrysère
Jeudi
15
mai
2025
UNE
AGGLO
à
votre
service
Objet:
Politique
culturelle
—
Accompagnement
par
l'Observatoire
des
Politiques
Culturelles
dans
le
cadre
du
Projet
Culturel
de
Territoire
(PCT)
-
Signature
d’une
convention
— Abrogation
de
la
délibération
n°15
du
20
mars
2025
Rapporteur
: M.
le
Président
Par
délibération
n°15
en
date
du
20
mars
2025,
le Conseil
communautaire
approuvait
la
participation
financière
de
la CA
Arlysère
au
dispositif
proposé
par
l'Observatoire
des
Politiques
Culturelles
dans
le
cadre
du
projet
culturel
de
territoire
(PCT).
L'OPC
propose
aux
acteurs
locaux
son
expertise
et
son
accompagnement
pour
la
mise
en
œuvre
d’une
politique
culturelle.
Ainsi,
l’équivalent
de
5 jours
de
formation
et
d'accompagnement
par
an
sont
notamment
possibles
auxquels
s'ajoutent
des
cessions
de
mentorat,
d'échanges
de
pratiques
et
de
mises
en
réseaux.
Le
coût
de
cet
accompagnement
par
l’OPC
est
de
15
000
£€/an
sur
3 ans.
Afin
de
faciliter
la
participation
du
plus
grand
nombre
à
ce
dispositif,
la
DRAC
a
renforcé
son
soutien
financier
à
l'OPC
à hauteur
de
12
0000
£€/an.
|
Il est
proposé
qu'Arlysère
prenne
en
charge
les
3 000
€/an
restants,
sachant
que
le
Département
de
la
Savoie
s'est
également
engagé
à
contribuer
à
ce
dispositif
en
finançant
directement
les
EPCI
à
hauteur
de
1 500
£/an.
Le
reste
à charge
d’Arlysère
pour
bénéficier
de
cet
accompagnement
s'élève
donc
à
1 500
€/an.
La
convention
fixant
les
modalités
pratiques
et financières
de
ce
dispositif
est
en
cours
de
finalisation
entre
ses
signataires.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
abroge
la
délibération
n°15
du
20
mars
2025 ;
-
approuve
l’entrée
au
dispositif d'accompagnement
proposé
par
l’OPC ;
-
approuve
le montant
de
participation
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
à hauteur
de
3 000
€/an
pendant
3 ans
à compter
de
2025 ;
-
approuve
la
convention
de
partenariat
à intervenir
avec
l’OPC
incluant
les financements
de
la
DRAC
et du
Département
de
la Savoie
;
-_
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
la
convention
à
intervenir
et
tout
acte
afférent
à ce dossier.
La
secrétaire
de
séance
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Arlysère
agglomération