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Compte-Rendu - cr du cm 23 janvier 2017
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Xeuilley.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 23 janvier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 23 JANVIER 2017
Etaient présents :
M. François PEULTIER, Maire ;
Mmes et MM. les Adjoints : FLORENTIN — BAGARD
MM. les Conseillers Municipaux : ANTOINE - WEBER - BEURNEL - DONDIN — BAUDINET - LALLEMAND -— CAILLET - ROUSSEAUX
Le(s) conseiller(s) ci-après avai(en)t déléqué leur mandat à : FONTAINE à FLORENTIN
Etai(en)t absent(e)(s) excusé(e)(s) : GOUJU - PRUNIAUX
Etai(en)t absent(e)(s) : MORLON
Denis LALLEMAND a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire.
ADOPTION DU PRECEDENT COMPTE RENDU : à l'unanimité
TRAVAUX REMISE EN ETAT TOITURE EGLISE : Demande de subvention DETR 2017
Le Maire fait part au conseil municipal de dégâts constatés à l'Eglise notamment sur la toiture.
Il donne lecture d’un devis de l’entreprise BRUNELLI - ZA du Servoir - 54690 LAY SAINT CHRISTOPHE pour un montant HT de 60 040 €.
Il précise également que le bureau d’études BET 2C - 05 allée de la Forêt de la Reine 54500
VANDOEUVRE LES NANCY assurera la mission de suivi de l’évolution des dégâts pour un montant de :
800 € HT pour l'élaboration du rapport
1 500 € HT pour 3 visites sur place
Pour un coût total de 2 300 € HT
Le Maire propose de solliciter une subvention auprès de la Préfecture au titre de la DETR 2017.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
VALIDE le projet de rénovation de la toiture de l’Eglise pour un montant de 62 340 € (travaux + suivi)
SOLLICITE une subvention auprès de la Préfecture de Meurthe-et-Moselle au titre de la DETR 2017
RECOUVREMENT CONSOMMATION EAU
Le Maire fait part au conseil municipal qu’au cours de l’été 2016, un compteur de relevé d’eau provisoire a été posé au profit de la SCEA LAIT TIERS de XEUILLEY, Mr FLORENTIN Xavier, lui
permettant d’abreuver ses bêtes à proximité du stade de foot.
Il a été constaté une consommation de 73 m3.
Le Maire propose de lui établir un titre de recettes d’un montant de :
335.00 € (consommation et taxes comprises) > (73 m3 x 4.589 €/m3) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
VALIDE la proposition telle qu'elle est présentée
AUTORISE le maire à établir un titre de recette au nom de la SCEA LAIT TIERS de XEUILLEY
Arrivée de Jean-Luc FONTAINE à 21 h 15.
QUESTIONS DIVERSES
° Fibre : le Maire fait part au Conseil d’un courrier envoyé au Conseil Départemental pour
demander des précisions sur le calendrier de déploiement de la fibre à XEUILLEY
e Présentation de l'arrêté préfectoral concernant la lutte contre la pollution
e Mardi 31 janvier: réunion commission environnement : siège CCMM 18 h 00
Séance levée à 21 h 45
Le secrétaire de séance,
Denis LALLEMAND =,