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Compte-Rendu - CR 06 12
Document publié le Dimanche 1 juin 2014 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 12)
Thèmes du document : Vieillesse, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1 1 juin 2014
L'an deux mil quatorze, le onze juin à dix-huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie de Girolles sous la présidence de Monsieur Bernard MASSOL, Maire.
Présents : Mmes DE RYCKE Marie-Annick, LOISEAU Sandrine, GUILLAUD Corinne, MASSOL Sylvia, VITEAU Nicole, MM, GUYOT Michel, NANSOT Nicolas, FOREY Jacques
Absents : MM GEORGES François-Julien, PAUTARD Jean-Luc
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
1) Modification sur le budget d’assainissement 2014
2) Assurance pour la coordination de chantier de l’Eglise
3) Création d’un poste d’adjoint administratif titulaire
4) Commissions CCAVM.
Ont été rajoutées après accord du Conseil les délibérations suivantes :
5) Intervention de UNASS de l’Yonne, dans le cadre du nouveau rythme scolaire. 6) Délibération ONF
7) CCID élections des délégués titulaires et suppléants
8) Approbation du règlement périscolaire
9) Devis débroussailleuse
10) Délibération devis ROTEIL
- Information sur les élections des sénateurs qui a lieu le 20 juin 2014
1 titulaire et 3 suppléants pour les communes de – 1000 h
DELIBERATIONS :
Budget d’assainissement : (délib 2014-38)
Le Maire présente comme suit le budget d’assainissement 2014 (délib 2014-38) Section d’Exploitation:
RECETTES : 36 900 €
DEPENSES : 36 900 €
Excédent antérieur reporté : 12 059 €
Section d'Investissement :
RECETTES : 16 026 €
DEPENSES : 16 026 €
Coordination SPS pour les travaux de l’église : (délib 2014-39)
Le Maire présente la proposition du Bureau de Conseils ATETRA, coordinateur SPS, pour la surveillance du chantier, le coût est de 3 360 €. Le Conseil décide d’attendre le deuxième devis pour se prononcer.
Monsieur le Maire en profite pour informer le Conseil Municipal sur le déroulement des travaux : Lancement des appels d’offres le 19 mai 2014
Ouverture des plis le 5 juillet 2014
Décision d’attribution des marchés le 12 juillet 2014
Vote des Sénateurs le 28 septembre 2014
Le 28 septembre 2014 les élections sénatoriales auront lieu. Pour cela une élection préparatoire au sein des conseillers municipaux doit être organisé, afin d’élire 1 délégué titulaire et 3 délégués suppléants, elle aura lieu le 20 juin 2014 2
Création d’un poste d’adjoint administratif titulaire (délib 2014-41)
La situation de Madame CANCE, secrétaire, ayant changé au regard de son intégration directe au sein des agents territoriaux, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité - la création du poste d’Adjoint administratif 1ère classe titulaire à la Mairie de Girolles - Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents correspondants.
Intervention de l’UNASS de l’Yonne (délib 2014-40)
L’intervention de l’UNASS (M. FOREY) sur l’information et la pratique du secourisme avec les enfants de l’école, s’est très bien déroulée. Une facture de 60 €
Après délibération le Conseil Municipal accepte la facture.
Travaux sylvicoles (délib 2014-42)
L’ONF a présenté le devis correspondant à la parcelle 14 relatif au dégagement manuel en plein de régénération naturelle feuillue avec maintien du gainage (hêtre)
Après délibération le conseil municipal accepte le devis d’un montant de 2 060.27 € .
Délégués pour le CCID, (commission communale des impôts directs) (délib 2014-43) A la demande du centre des impôts, et la suite des élections municipales, la liste des délégués de la CCID doit être renouvelée.
Après consultation, il est procédé aux élections des délégués suivants :
COMMISSAIRES TITULAIRES
NOM PRENOM PROFESSION ADRESSE DATE DE NAISSANCE Domiciliés dans la commune
MASSOL Bernard Retraité GIROLLES 27/07/1947 LOISEAU Sandrine Comptable " 23/06/1978 GUYOT Michel Retraité " 27/05/1952 MASSOL Sylvia TISF " 28/05/1979 DE RYCKE Marie-Annick Sans " 17/08/1955 PAUTARD Jean Luc Chauffeur " 24/02/1961 FOREY Jacques Retraité " 19/03/1951 GUILLAUD Corinne Gérante
chambre d’hotes
" 19/08/1967
Propriétaires de bois pour les communes dont la superficie boisée est supérieure à 100 ha VITEAU Nicole agricultrice GIROLLES 04/08/1960 DEGOIX Eric cuisinier GIROLLES 24/01/1957 Domiciliés hors commune
LARCHER Jean Luc Agriculteur THAROT 03/01/1955 VIGOUREUX Louis Retraité THAROT 12/05/1949
COMMISSAIRES SUPPLEANTS
NOM PRENOM PROFESSION ADRESSE DATE DE NAISSANCE Domiciliés dans la commune
DELAFORTERIE Christelle Aide à domicile GIROLLES 26/07/1963 DUMETRE Philippe Retraité " 08/04/1953 QUIGNARD Alain Agent technique " 07/09/1959 GUERARD Christian Retraité " 01/06/1942 GEORGES François-Julien Enseignant " 28/01/1980 NANSOT Nicolas Artisan " 20/12/1976 BALDE Monique Agricultrice " 02/03/1955 "
Propriétaires de bois pour les communes dont la superficie boisée est supérieure à 100 ha PAUTARD Marguerite Retraité GIROLLES 19/03/1934 PERNOT Raymond Retraité GIROLLES 24/01/1957 Domiciliés hors commune
BOUBAKER Eric Préparateur THAROT 15/07/1960 LARCHE Thierry Agriculteur THAROT 17/04/1949 3
Achat d’une débroussailleuse (délib 2014-44)
La débroussailleuse étant tombée en panne, la commune a du acheter en urgence une débroussailleuse pour le cantonnier. Le montant de cet achat est de 629 € TTC, après délibération le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de régler cet achat.
Travaux de captage des eaux de pluie ruelle Gilon ((délib 2014-45)
Il est urgent de procéder à quelques travaux de voirie ruelle Gilon. Monsieur ROTIEL propose la création de 2 regards avec grille de 500, et grille de 600 pour un montant de 2195 € HT.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte le devis pour ce montant et donne son accord pour les travaux.
Règlement des écoles du RPI ((délib 2014-46
Après avoir étudié le règlement de l’école (reçu le jour même) le Conseil Municipal à l’unanimité donne son accord.
QUESTIONS DIVERSES
14 juillet : (délib 2014-47)
Comme l'an passé la commune organisera un repas. Une participation de 5 €sera demandée pour les habitants de Girolles. Les enfants de Girolles jusqu'à 12 ans : Gratuit Les personnes extérieures à Girolles : à prix coûtant
Il a été demandé au Conseil de faire l’inventaire du petit patrimoine et de voir éventuellement d’en restaurer pour le remettre en valeur. Voir s’il y a possibilité d’obtenir une subvention.
Fin de la séance à 21 h 30