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Déliberation - 2021 11 25 01b del adhesion la veloscenie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 11 25 01b del adhesion la veloscenie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Mode, textile et habillement,
VILLE
DE
SCEAUX GRAND
PARIS
213
du
2/03/1982
le
présent
acte
a
éte
déposé
,
}
à
le
préfecture
de
Nanterre
le
2..N.MOU
2021
G
et
publie
le
AT
7
Le
directeur
général
d
L'OAMo
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet
: Adhésion
au
comité
d’itinéraire
de
La
Véloscénie
Séance
du
25
novembre
2021
Convocation
du
19
novembre
2021
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vingt-cinq
novembre
à
19
h
35,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
le
dix-neuf
novembre
se
sont
réunis
sous
la présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
maire,
à l’hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Chantal
Brault,
M.
Jean-Philippe
Allard,
Mme
Florence
Presson,
M.
Francis
Brunelle,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sylvie
Bléry-Touchet,
M.
Patrice
Pattée,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Roselyne
Holuigue-
Lerouge,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Annie
Bach,
M.
Frédéric
Guermann,
Mme
Sabine
Ngo
Mahob,
M.
Theophile
Touny,
Mme
Sakina
Bohu,
M
Emmanuel
Goujon,
Mme
Axelle
Poullier,
M.
Numa
Isnard,
Mmes
Claire
Vigneron,
Corinne
Deleuze,
M.
Konstantin
Schallmoser,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Christophe
Dessanges,
Mme
Christiane
Gautier,
M.
Xavier
Tamby,
Mme
Maud
Bonté,
MM.
Fabrice
Bernard,
Philippe
Szynkowski,
Mme
Liliane
Wietzerbin
Etait
représentée
:
Mme
Nadine
Lacroix
par
Mme
Chantal
Brault
Secrétaire
de
séance :
M.
Théophile
Touny
Les
conseillers
présents,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
EETEU DE SERVICE
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél.
01
41
13
33
00
- Fax
01
41
18
33
99
- www.sceaux.fr
- sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
25
nov.
21
— n°
01b
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
novembre
2021
OBJET
: Adhésion
au
comité
d’itinéraire
de
La
Véloscénie
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le rapport
de
Patrice
Pattée,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
la volonté
de
la Ville
de
participer
aux
réflexions
de
l’association
La
Véloscénie,
Considérant
les
modalités
d’adhésion
à l’association,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
votants
(M.
Jean-Christophe
Dessanges,
Mmes
Christiane
Gautier,
Maud
Bonté,
M.
Fabrice
Bernard
ne
prennent
pas
part
au
vote)
DECIDE
d’adhérer
au
comité
d’itinéraire
de
La
Véloscénie
dont
le
siège
social
est
situé
8
rue
de
la
Poissonnerie,
28000
Chartres.
AUTORISE
le maire
à signer
tout
document
relatif à cette
adhésion.
AUTORISE
le maire
à signer
la convention
de
partenariat
AUTORISE
le
maire
à
procéder
au
règlement
de
la
cotisation
d’un
montant
de
1 000
€
pour
l’année
2022. PRECISE
que
cette
dépense
sera
inscrite
au
budget
2022
de
la Ville.
Et ont
signé
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
le maire
2/2