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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Fontanil-Cornillon.
Lien du pdf (Déliberation - 240528 Liste Deliberations cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024
Monsieur Stéphane DUPONT-FERRIER Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 Avril 2024.
Les membres du conseil municipal doivent se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 2 avril 2024. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Stéphane DUPONT-FERRIER Intercommunalité
Délibération : Modification des statuts
Grenoble Alpes Métropole
Délibération adoptée à l’unanimité
Monsieur Jean REYNAUD Association
Délibération : Subvention
exceptionnelle association Fontanil Triathlon pour l’organisation de l’aquathlon du Néron
Délibération adoptée à l’unanimité
Monsieur Stéphane DUPONT-FERRIER Finances
Délibération : Remboursement de frais
de missions dans le cadre d’un mandat spécial
Délibération adoptée à l’unanimité
Monsieur Stéphane DUPONT-FERRIER Personnel
Délibération : Modification du tableau
des emplois – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet Délibération adoptée à l’unanimité
Monsieur Stéphane DUPONT-FERRIER Personnel
Délibération : Modification du tableau
des emplois – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet Délibération adoptée à l’unanimité
Monsieur Stéphane DUPONT-FERRIER Personnel
Délibération : Modification du tableau
des emplois – Création de postes dans le cadre de l’avancement de grade 2024 Délibération adoptée à l’unanimité