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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douvres.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12/10/2009
Présents : ML. Dubois, G. Bellaton, L. Bourgeois, L. Rossetti, R. Taponard, N. Avrillier, F. Bérard, L. Briançon, C. Harnay, L. Hapchette (à partir de 21h20), C. Janin, N. Verdeghem.
Excusés : M. Balain donne pouvoir à L. Rossetti, F. Quinson à L. Briançon, L. Mougeot à N. Avrillier.
Secrétaire de séance : N. Avrillier
Le CR du Conseil Municipal du 07/09/09, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, sont approuvés à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Entretien des stations de relevage : appel d’offres conjoint avec Ambérieu, il est apparu judicieux, techniquement et économiquement aux deux collectivités de lancer une consultation groupée afin de rechercher un prestataire chargé d’assurer la maintenance préventive et le dépannage des postes de relevage des eaux usées des deux communes. Ce prestataire assurera aussi l’entretien courant des 3 stations de Douvres.
Mme le Maire fait une lecture de la convention qui a pour objet de régler les conditions dans lesquelles les marchés vont être passés.
Résultats du vote : 12 pour, 2 abstention (Pour mémoire, L. Hapchette, excusé, est arrivé plus tard et n’a pas participé au vote).
Restauration de la Grange du Clos Buisson : attribution des marchés de travaux, une délibération n’est pas nécessaire, le CM ayant autorisé, en juin 2008, Mme le Maire à signer des marchés inférieurs à un seuil déterminé par décret, à savoir 206 000 €. Cependant, elle informe le CM des choix retenus, noms des entreprises et montant des marchés. Le coût total des travaux est estimé à 188 000€ HT.
Le CM entérine les choix retenus.
QUESTIONS DIVERSES :
Repas des anciens, samedi 17 octobre à la salle des fêtes, il sera préparé par M. Balain et servi par les membres du CCAS.
Une extension du lotissement Pré Nouveau II est à l’étude (direction Ambronay avec accès par le Pré Nouveau I), elle prévoit 4 lots individuels.
« On chante à Douvres » un projet de chorale pour enfants de 7 à 11 ans était proposé, la séance découverte a réuni 4 participantes, ce qui est peu pour former un groupe. Nous regrettons qu’une activité culturelle proposée sur le village, de surcroît peu onéreuse, risque de ne pas pouvoir être maintenue.
Même constat pour le « Multi activités jeux de raquette » prévu du 26 au 30 octobre, à ce jour peu de participants, inscription en Mairie jusqu’au 17/10.
Réhabilitation des 2 logements du Clos Buisson , 4 mois de travaux sont prévus, début le 19/10. Il s’agit de 2 appartements de 82 m2 habitables, avec garage, les candidats intéressés pour la location doivent se renseigner en Mairie.
Prolifération de chats laissés à l’abandon sur Douvres, penser à les faire stériliser.
FIN DE SEANCE A 21H30
QUESTIONS DU PUBLIC : RAS
PROCHAIN CM LE 09/11/2009 à 20H30