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Conseil Municipal - 0. 2025 CM 03 07 final
Conseil Municipal - 0. 2026 CM 25 02 final
Conseil Municipal - 0. 2024 CM 29 05 final pour site internet
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Saint-Loubès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0. 2024 CM 29 05 final pour site internet)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Consommateurs,
Ce C
SNL AUS
Bienvenue au
CONSEIL
MUNICIPAL
de Saint-Loubès !
29/05/2024 SAINT LOUBES
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ Marie DIALLO
Pas reçu de question
_______________________________________
Lancement d’une mutuelle communale du CCAS
« Ma Commune Ma santé »
Permanences au Pass’âge
1 / fois par mois le mercredi
A partir du 12 juin 2024
_______________________________________
Transmission des éléments attendus
- Indemnités élus
- Effectifs Coupole SNL AUS
2024-35 : Approbation du procès-verbal de la
séance du 11 avril 2024
Emmanuelle FAVRE
Le compte-rendu est-il conforme
aux échanges du précédent
conseil municipal?
Vote OK SAINT LOUBES
2024-36 : Décision modificative n°1 du budget
principal de la commune
Christophe JONIAUX
Intégration de plusieurs recettes
- Dotation de solidarité urbaine : 105 313 €
- Dotation nationale péréquation communes : 7 876 €
- Reversement CLIC transfert Département : 22 900 €
Intégration de dépenses
- Subvention d’investissement : 123 600 € SNL AUS
2024-36 : Décision modificative n°1 du budget
principal de la commune
TOTAL D 65 : Autres charges de gestion courante
R-741123-01 : Dotation de solidarité urbaine (DSU) des co
R-741127-01 : Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes TOTAL R 74 : Dotations et participations
R-75888-020 : Autres produits divers de gestion courante
TOTAL R 75 : Autres produits de gestion courante
R-775-020 : Produits des cessions d'immobilisations
TOTAL R 77 : Produits spécifiques
Total FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
R-021-01 : Virement de la section de fonctionnement
TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionnement
R-1348-845 : Autres fonds affectés à l'équipement non amort
TOTAL R 13 : Subventions d'investissement
R-1641-01 : Emprunts en euros
TOTAL R 16 : Emprunts et dettes assimilées
D-21312-15-211 : BATIMENTS DIVERS
D-2151-11-845 : VOIRIE
D-2188-20-023 : matériel, mobilier écoles
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles
Total INVESTISSEMENT
992 997,71 € 992 997,71 €
105 313,00 €
7 876,00 €
113 189,00 €
32 000,00 €
32 000,00 €
10 000,00 €
10 000,00 €
1 003 377,71 € 1 138 566,71 € 10 000,00 € 145 189,00 € 135 189,00 € 135 189,00 €
123 602,00 €
123 602,00 €
9 300,00 €
9 300,00 €
93 222,00 €
93 222,00 €
20 000,00 €
9 300,00 €
10 380,00 €
39 680,00 €
39 680,00 € 93 222,00 € 132 902,00 €
39 680,00 € 39 680,00 €
Christophe JONIAUX Vote OK UN = ÉQ æ) (em, un = Æ pm << (ep
2024-37 : Admission en non-valeur
Emmanuelle FAVRE
Des dépenses non réglées
Trésor Public : demande d’admission en non-valeur
Montant des créances : 5 027,06 €
Travail de recouvrement qui continue, et d’accompagnement.
Vote OK «sw
AS
T DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Ref ' [A7 Ÿ | SAINT-LOUBES
SNL AUS . Sébastien ROUX
2024-38 : Charte partenariale de
recouvrement des recettes
= Définition d’une politique de recouvrement des
titres de recettes, dans l’objectif de gagner en
efficacité.
Objectif : renforcer la collaboration entre la Commune et
le Trésor Public sur l’ensemble de la chaîne des
recettes, depuis l’émission du titre jusqu’à son
recouvrement, y compris contentieux.
Christophe JONIAUX Vote OK SAINT LOUBES
● Adopter une tarification plus juste socialement pour les
tarifs des services élémentaires (restauration et enfance)
● Rendre ces tarifs lisibles par le public en les simplifiant
et en les rendant cohérents entre eux
● Établir un lien avec le coût de revient et les charges
supportées
● Travailler l’équité en favorisant les habitants de la
commune / hors commune quand c’est possible
● Viser un taux de couverture des tarifs pour tendre vers :
30 % usagers, 70 % commune
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
Christophe JONIAUX SAINT LOUBES
Restauration collective : prix des repas enfant QF
→ Repas agents, adultes, stagiaires, portage à dom Fixe
Service Jeunesse : sorties et mini-séjour QF
→ Cotisations Fixe
Service Enfance : accueil périscolaire, ALSH mercredis
& vacances, école multi-sports, vacances sportives QF
→ Séjours & stages poney 3 paliers QF - pas taux d’effort
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
Christophe JONIAUX SAINT’; LOUBES
Culture : école de musique, école de danse, école de théâtre, ateliers des arts plastiques (la médiathèque est gratuite) Fixes, 4 tarifs « géo »
Location Coupole & Max Linder Grille
Spectacles thés dansants Fixes : 2 Tarifs commune et hors com
Spectacles Coupole Grille
Gala de danse Fixe
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
Christophe JONIAUX SAINT LOUBES
Évolution 2022 / 2023
● Inflation France 2023 : +4,9 %
● Hausse charges générales St-Loubès 2023 : +14 %
En particulier :
> coûts d’énergie +45 % (260k€)
> prestations service +30 % (114k€)
> primes d’assurance +40 % (185k€)
2021 2022 2023 Variation 23/22 BP 2024 Variation 24/23 Charges à caractère général (chap. 11) 14,04% 4,83% Charges de personnel (chapitre 12) 0,75% 3,73% Recettes de gestion 2,87% 1,61%
2 592 025 € 2 917 829 € 3 327 365 € 3 488 199 €
6 382 440 € 7 189 057 € 7 243 112 € 7 513 568 €
12 416 980 € 12 773 181 € 12 979 426 €
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
Christophe JONIAUX SNL ES RTS
Enfance : augmenter les tarifs de 5 %, soit l’inflation 2023
(et non de 14 %, la hausse des charges)
Résultat simulé par 1/2 heure : tarif plancher +0,21€
tarif médian +0,69€
tarif plafond +1,16€
Effet : tarif plancher 1/2 journée ALSH : 1,68€ +0,08
tarif moyen 1/2 journée ALSH : 5,46€ +0,26
tarif plafond 1/2 journée ALSH : 9,24€ +0,44
Coût moyen 1/2 journée estimé pour la commune : 22,53€
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
+5 %
Yann KOLEBKA un EE -. re») (em) en on Ce = D: un
Service jeunesse
160 familles cotisent, grande majorité de Saint-Loubès
Taux de couverture : 3,61%, objectif de 30 % inatteignable
2023 : cotisation fixée à 7€, droit d’accès symbolique
Sorties à l’unité et miniséjour sont au QF
Proposition : laisser inchangé
Activités à vocation sociale, que nous souhaitons préserver
Inchangé
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
Yann KOLEBKA et
EE —_@ —
D 7 SNL AUS 29 328465561650650718775840932983 1000 1054 1135 1202 1258 1315 1380 1457 1500 1500 1563 1621 1769 1865 1950 1997 2273 3277 0,00 € 0,50 € 1,00 € 1,50 € 2,00 €
2,50 €
3,00 €
3,50 €
4,00 €
4,50 €
5,00 €
tarifs au taux
d’effort/repas
Moyenne (tarifs au
taux d’effort/repas )
quotients familiaux
tarifs au taux d'effort
Restauration scolaire – méthode 2023
146 jours scolaires, 1022 enfants inscrits
Rappel tarif 2023 : tarif 2022 + inflation = tarif médian 3,10€
Tarif plancher = 1,95€ couvre le prix des denrées
Tarif médian = 3,10€
Tarif plafond = 4,30€
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
0% pour le
Tarif plancher
+5 % pour les
Autres tarifs
Céline BAGOLLE un EE FA re») (em) en on Ce = D: un
Service Culture
Proposition : augmenter les tarifs de 5 %, soit l’inflation 2023
(et non de 14 %, la hausse des charges) pour maintenir le
taux de couverture proche de 30 % pour les usagers.
Effet simulé enfant de Saint-Loubès :
● Théâtre : +0,65€ / mois
● Danse : +1,10€ / mois
● Musique * : +1,60€ / mois
Nota : tarif unique préférentiel pour la Lyre
Objectif : passage en 2025
au quotient familial
* instrument + formation musicale, le plus courant
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
Alice PLATRIEZ OO
os L
SAINT’; LOUBES
Restauration collective : prix des repas enfant QF
→ Repas agents, adultes, stagiaires, portage Fixe
Enfance : accueil périscolaire, ALSH mercredis & vacances,
école multi-sports, vacances sportives QF
Jeunesse : sorties - mini-séjours QF
→ cotisations Fixe
→ Séjours & stages poney pas taux d’effort
3 paliers QF
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
0% plancher
+5 %
+5 %
Inchangé
+5 %
Christophe JONIAUX Culture : école de musique, école de danse, école de théâtre,
(la médiathèque est gratuite) Fixes, 4 tarifs « géo »
Gala de danse Fixe
Hors-tarifs municipaux :
> location Coupole & Max Linder Commune
Hors commune
> Spectacles Coupole et thés dansants Fixe
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
+5 %
+5 %
Tarif 1 +14 %
Tarifs 2/3
Inchangé
Inchangé Tarif permanent
Christophe JONIAUX SNL AUS Yann KOLEBKA
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
RESTAURATION COLLECTIVE
Tarif plancher Tarif plafond Taux d’effort au Quotient Familial
Repas enfant 1,95 € 4,51 € 0,002557
Repas agents municipaux
titulaires, contractuels, alternants 4,51 €
Repas adultes hors catégorie
précédente (enseignants, élus,
partenaires éligibles ) 7,17 €
Repas stagiaires rémunérés
services municipaux et écoles 1,95 €
Repas stagiaires d’observation
(collégiens, lycéens, étudiants) Gratuité
Repas à domicile 7,46 € ACCUEIL DE LOISIRS ACCUEIL DE LOISIRS
SAINT à LOUBES SAINT à LOUBES
D D
Yann KOLEBKA
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
SERVICE ENFANCE
Tarif
plancher
Tarif
plafond
Taux d’effort
au Quotient Familial
Accueil périscolaire
tarif à la demi-heure 0,21 € 1,15 € 0,00048
Demi-journée Accueil de Loisirs
Sans Hébergement 1,68 € 9,24 € 0,00389
Journée Accueil de Loisirs
Sans Hébergement 3,36 € 18,48 € 0,00779
École multi-sports 0,84 € 4,62 € 0,00194
Vacances sportives 4 jours hors repas 13,44 € 73,92 € 0,03116
Vacances sportives 5 jours hors repas 16,80 € 92,40 € 0,03311
Repas ALSH/vacances sportives 1,95 € 4,51 € 0,00243 SÉJOURS ET STAGES
TARIFS 2024 QF de 0 à 1018 | QF de 1019 à 2036 | QF> à 2036
MINI-SEJOUR (3 jours / 2 nuits) 89.78 107.10 122,85
SEJOUR ( 4 jours / 3 nuits) 119.70 142.80 163.80
SEJOUR (Sjours/4nuits) nn 140.63 178,50 204,75
STAGE PONEY (4 demi-journées) 37,80 44,10 50.40
STAGE PONEY (3 jours) 56.70 66.15 75.60
STAGE PONET @ Jours) ACCUEIL DE LOISIRS 75,60 88,20 100,80
STAGE PONEY G: - SAINT ® LOUBES
Gious) D 94,50 110,25 126
STAGE PONEY (5 demi-journées) 47.25 55.13 63
STAGES THÉMATIQUES Tarif à la journée : application du coût journée ALSH.
SNS TS Alice PLATRIEZ Yann KOLEBKA
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025 POINT JEUNES
SAINTS LOUBE
a —
SNL AUS Yann KOLEBKA
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025
SERVICE JEUNESSE
Tarif plancher Tarif plafond Taux d’effort au Quotient Familial
Sorties à l’unité 1,50 € 12 € 0,00709
Mini séjour tarif à la journée 15 € 30 € 0,01992
Point jeunes cotisation
forfaitaire payable à
l’inscription 7 € CULTURE
SAINT à LOUBES
SNL AUS Alice PLATRIEZ
SERVICES CULTURELS
tarif mensuel
élève
enfant ou
adulte
Saint-Loubès
tarif mensuel
élève
enfant ou adulte
CDC et SIVOC
tarif mensuel
élève
enfant ou adulte
hors CDC et SIVOC
tarif
mensuel
agent
municipal
École de musique
Éveil musical 20,00 26,00 32,00 20,00
Initiation CP 21,00 27,30 33,60 21,00
Instrument + formation
musicale 33,60 43,70 53,80 33,60
Ensemble vocal 21,00 27,30 33,60 21,00
Pratiques collectives
uniquement gratuit gratuit gratuit gratuit
La Lyre Tarif unique pour les musiciens de la Lyre. Pour un cours d’instrument : 19 € par mois.
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025 | CULTURE
SAINT à LOUBES
SNL AUS Alice PLATRIEZ
SERVICES CULTURELS
tarif mensuel
élève
enfant ou
adulte
Saint-Loubès
tarif mensuel
élève
enfant ou adulte
CDC et SIVOC
tarif mensuel
élève
enfant ou adulte
hors CDC et SIVOC
tarif
mensuel
agent
municipal
École de danse
1 cours semaine 23,10 30,00 37,00 23,10
2 cours semaine 31,50 41,00 50,40 31,50
3 cours semaine 40,00 51,90 63,80 39,90
Ateliers théâtre
1 cours semaine 13,60 17,70 21,80 13,60
Médiathèque
Inscription annuelle gratuit gratuit gratuit gratuit
2024-39 : Tarifs municipaux 2024-2025 CULTURE .
SAINT © LOUBES
SNL AUS Alice PLATRIEZ
Gala de danse
Tarif plein Moins de 12 ans
7,00€ gratuit
2024-39 : Tarifs municipaux 2024 et suivantes
Vote OK SAINT * LOUBES »
2024-40 : Tarifs de location salles municipales
Alice PLATRIEZ
Salle 1/2 journée
8h -13h
ou
14h-18h
Journée
8h-18h
Soirée
18h-00h
Week-end
du samedi 8h
au dimanche
20h
Tarif
1
Salle jaune 78,80€ 105€ 78,80€ 210€
Salle jaune + cuisine 117,60€ 157,50€ 118€ 315€
Salle de spectacle / 367,50€ 276€ 700€
Toute La Coupole / 525€ 394€ 1050€
Tarif2 Salle jaune 256,50€ 342€ 256,50€ 684€
Salle jaune + cuisine 384,2€ 513€ 384,20€ 1026€
Salle de spectacle / 1 197€ 898,40€ 2 394€
Toute La Coupole / 1 710€ 1 282,50€ 3 420€
Tarif3 Salle jaune 513€ 684€ 513€ 1 368€
Salle jaune + cuisine 769,50€ 1 026€ 769,50€ 2 052€
Salle de spectacle / 2 394€ 1 795,50€ 4 788€
Toute La Coupole / 3 420€ 2 565€ 6 840€
● Tarifs de location de la Coupole SAINT LOUBES
2024-40 : Tarifs de location salles municipales
Alice PLATRIEZ
Compris dans le tarif : les fluides, le ménage, la mise à disposition, selon le besoin, d’un technicien, la mise à disposition, selon le besoin, du matériel technique de la salle (dispositifs lumière et son).
Pas compris dans le tarif : les frais liés à la présence de SSIAP
(Service de Sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes) obligatoire, les frais liés à la sécurité du public, la location de matériel
supplémentaire. SNL AUS Alice PLATRIEZ
Catégorie du demandeur Tarifs et modalités
Habitant.e de Saint-Loubès
Une journée en semaine = 157,50€
Une demi-journée en semaine (8h-14h ou 14h-19h) = 78,75€
Du samedi 8h au lundi 8h = 315€
Du samedi 14h au lundi 8h = 236,25€
Association Loubésienne Gratuité 1 fois tous les 2 mois. Au-delà, application du tarif habitant.e.
Entreprise Loubésienne Une journée en semaine = 315€ Une demi-journée en semaine = 157,50€
Agent municipal
Tarif unique de 94,50€ pour une journée en semaine ou un
week-end (du samedi 8h ou 14h au lundi 8h).
Au-delà d’une location par an, application du tarif habitant.e.
Agent municipal retraité Bénéfice du tarif agent pendant 3 ans après la date de début de sa retraite.
Collectivité, entreprise et
association non loubésienne Pas de location possible.
● Tarifs de location de la salle Max Linder
Dérogation sur décision municipale de la gratuité dans les cas suivants : 1. Association Loubésienne ayant un besoin de salle hebdomadaire qui ne peut être satisfait dans une autre salle municipale 2. Collectivité, entreprise, association non Loubésienne : dans le cas d’un projet soutenu par la municipalité
2024-40 : Tarifs de location salles municipales
Vote OK 2024-41 : Subventions aux associations
Associations Objet Total
Amicale de la Chorale Coeur de Lou Culture et patrimoine
ARCL Culture et patrimoine 800 800
Arts Unis Culture et patrimoine
Atelier de la coccinelle Culture et patrimoine
Culture et patrimoine 630 630
La Lyre Culture et patrimoine
Orgue et musique + Cant'Y Lou Culture et patrimoine
F.C.P.E Collège Écoles et jeunesse 400 400
F.C.P.E Primaire Écoles et jeunesse 300 300 700
Au plaisir des cartes Loisirs 400 400
Cor de chasse Loisirs
L'Hirondelle Loubésienne Loisirs 677 677
La Joyeuse Équipe Loisirs
Les Gullivers Loubésiens Loisirs 500 500
Les Pêcheurs du Cormoran Loisirs 769 769
Les Vieilles Mécaniques St-Loubès Loisirs 731 731
Pêcheurs loubésiens Loisirs
Club nautique Sports
Subv° déjà
attribuées
Subv° à
attribuer
3 500 3 500
4 000 4 000
3 404 3 404
Ateliers La Fontaine
15 996 15 996
2 173 2 173 30 503
3 000 3 000
4 000 4 000
1 900 1 900 11 977
1 875 1 875 François VOLF 2024-41 : Subventions aux associations
François VOLF
Les Gullivers Loubésiens Loisirs 500 500
Les Pêcheurs du Cormoran Loisirs 769 769
Les Vieilles Mécaniques St-Loubès Loisirs 731 731
Pêcheurs loubésiens Loisirs
Club nautique Sports
Cyclo Club de St Loubes Sports
EASL rugby enfants Sports
Football (FCL) Sports
Gymnastique Volontaire Loubésienne Sports
Judo Sports
Karaté Sports
Nihon Taï Jitsu Sports
Pétanque Amateur Loubésien Sports 500 500
Qi Gong Saint-Loubès Sports 800 800
Rugby à URC XV Adultes Sports
Saint-Loub'Ping Sports
Saint-Loubès Handball Sports
Tennis Sports
Ufolep Sports 650 650
AidAnimaux 33 Vie locale / solidarité 300 300
APAFED Vie locale / solidarité
Comité d'animation Vie locale / solidarité
1 900 1 900 11 977
1 875 1 875
2 500 2 500
4 000 4 000
21 724 21 724
2 890 2 890
5 433 5 433
3 286 3 286
2 304 2 304
3 000 3 000
5 510 5 510
25 200 25 200
8 000 8 000
87 672
5 499 5 499
28 500 28 500
Associations Objet Total
Amicale de la Chorale Coeur de Lou Culture et patrimoine
ARCL Culture et patrimoine 800 800
Arts Unis Culture et patrimoine
Atelier de la coccinelle Culture et patrimoine
Culture et patrimoine 630 630
La Lyre Culture et patrimoine
Orgue et musique + Cant'Y Lou Culture et patrimoine
F.C.P.E Collège Écoles et jeunesse 400 400
F.C.P.E Primaire Écoles et jeunesse 300 300 700
Au plaisir des cartes Loisirs 400 400
Cor de chasse Loisirs
L'Hirondelle Loubésienne Loisirs 677 677
La Joyeuse Équipe Loisirs
Les Gullivers Loubésiens Loisirs 500 500
Les Pêcheurs du Cormoran Loisirs 769 769
Les Vieilles Mécaniques St-Loubès Loisirs 731 731
Pêcheurs loubésiens Loisirs
Club nautique Sports
Subv° déjà
attribuées
Subv° à
attribuer
3 500 3 500
4 000 4 000
3 404 3 404
Ateliers La Fontaine
15 996 15 996
2 173 2 173 30 503
3 000 3 000
4 000 4 000
1 900 1 900 11 977
1 875 1 875 SZ up 7
François VOLF
Rugby à URC XV Adultes Sports
Saint-Loub'Ping Sports
Saint-Loubès Handball Sports
Tennis Sports
Ufolep Sports 650 650
AidAnimaux 33 Vie locale / solidarité 300 300
APAFED Vie locale / solidarité
Comité d'animation Vie locale / solidarité
Croix Rouge Vie locale / solidarité
Donneurs de sang bénévoles Vie locale / solidarité 480 480
Evad&vous33 Vie locale / solidarité
F.N.A.C.A Vie locale / solidarité
Jeunes Sapeurs Pompiers Vie locale / solidarité 500 500
Prévention Routière Vie locale / solidarité 200 200
Secours Catholique Vie locale / solidarité 400 400
Syndicat des Palus de Saint-Loubès Vie locale / solidarité 534 534
TOTAL
3 000 3 000
5 510 5 510
25 200 25 200
8 000 8 000
87 672
5 499 5 499
28 500 28 500
1 093 1 093
5 238 5 238
2 560 2 560
45 304
28 500 143 356 176 156
2024-41 : Subventions aux associations
Associations Objet Total
Amicale de la Chorale Coeur de Lou Culture et patrimoine
ARCL Culture et patrimoine 800 800
Arts Unis Culture et patrimoine
Atelier de la coccinelle Culture et patrimoine
Culture et patrimoine 630 630
La Lyre Culture et patrimoine
Orgue et musique + Cant'Y Lou Culture et patrimoine
F.C.P.E Collège Écoles et jeunesse 400 400
F.C.P.E Primaire Écoles et jeunesse 300 300 700
Au plaisir des cartes Loisirs 400 400
Cor de chasse Loisirs
L'Hirondelle Loubésienne Loisirs 677 677
La Joyeuse Équipe Loisirs
Les Gullivers Loubésiens Loisirs 500 500
Les Pêcheurs du Cormoran Loisirs 769 769
Les Vieilles Mécaniques St-Loubès Loisirs 731 731
Pêcheurs loubésiens Loisirs
Subv° déjà
attribuées
Subv° à
attribuer
3 500 3 500
4 000 4 000
3 404 3 404
Ateliers La Fontaine
15 996 15 996
2 173 2 173 30 503
3 000 3 000
4 000 4 000
1 900 1 900 11 977 Vote OK CONVENTION
SAINT LOUBES François VOLF
2024-42 : Signature de conventions d’objectifs et
de financement avec des associations
La loi impose une convention dite d’objectifs et de
moyens lorsque la subvention dépasse 23 000 €.
● SLHB - Saint-Loubès Handball
● Comité des fêtes de Saint-Loubès.
Ces associations contribuent aux actions municipales, à
l’animation de la commune et à son rayonnement.
Le montant de la subvention sera fixé annuellement.
Vote OK SAINT LOUBES
2024-43 : Signature du contrat de mixité sociale
● Obligations de la loi SRU de proposer 25% de logements sociaux.
● Objectif jamais atteint, impliquant des pénalités depuis 2004 (1,7 ME)
● Elle n’a à nouveau pas atteint cet objectif sur 2020-2022 (98 / 249 logements).
● En carence : sans contrat : 33 % du reliquat = 144 logements / 3 ans
● Si contrat de mixité sociale : 25 % du reliquat = 109 logements / 3 ans.
● 2024/25 : Livraison de Max Linder 2 – Rue Camarsac – Ch de Cavernes – Livey
119 = 22 + 10 + 27 + 60
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024
0
20
40
60
80
100
120
140
61 63
39
95
103 108
89
42 47 43
114
0
78
58
90
124
114
90
109
90
132
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
141141159169169169
181198198
263263292
438456456
491491
531531
612615
663
782
Patrick LEFRANÇOIS
Nb de logements
sociaux
Pénalités
250 demandes
en 2023 Vote OK A) TERÉGA
Patrick LEFRANÇOIS
2024-44 : Signature d’une convention relative à la
transmission de données avec Teréga
Par cette convention, Teréga pourra transmettre à la commune le plans des canalisations GAZ
Intérêt : le tracé des canalisations et de leurs servitudes doivent être représentés sur les cartographies du PLU, afin d’attirer l’attention sur les risques potentiels que présentent nos ouvrages et inciter à la vigilance en matière de maîtrise de l’urbanisation.
Vote OK =. PEAR AE ds
J || { (l
hé du tr: LA DLME
SAINT‘: LOUBES Patrick LEFRANÇOIS
2024-45 : Acquisition d’une partie de la parcelle
n° E3547 au lieu-dit La Motte
Parcelle cadastrale n° E 3547, lieu-dit La Motte
Superficie totale : 2 234 m²
Superficie achetée par la commune : 700 m²
Propriétaire : Indivision entre Mme OUEGNIN Édith
et sa mère
Prix
d’achat
7 000 €
École Modery
Acquérir un terrain supplémentaire afin de positionner le parking
de manière à ce que les travaux de voirie soient moins onéreux.
Vote OK SAINT LOUBES Emmanuelle FAVRE
2024-46 : Protocole d’accord organisation des
services lors des mouvements de grève
Loi de transformation publique du 6 août 2019
Discussions au Comité Social Territorial le 22 mars 2023 pour lancer un travail préalable sur la grève sur :
● Le pôle Enfance ;
● Le pôle Petite Enfance ;
● Le service Restauration.
=> Préserver le droit des agents grévistes
=> Assurer la continuité du service public
=> Par un protocole détaillé, identifiant chaque situation
Vote OK SNL AUS
2024-47 : Recours aux contrats d’apprentissage
Emmanuel FAVRE
Service d’accueil Fonctions de l’apprenti
Urbanisme Instructeur gestionnaire des autorisations d’urbanisme
Restauration Agent de restauration (cuisine)
Recrutement pour les années scolaires 2024-2025.
Vote OK CNTAIRIZTANANULS
SAINT LOUBES
2024-48 : Compte épargne temps - Augmentation
des montants d’indemnisation des jours
au 1er janvier 2024
Emmanuelle FAVRE
À compter du 1er janvier 2024, les montants sont les
suivants :
catégorie A et assimilé : 150 € au lieu de 135 € ;
catégorie B et assimilé : 100 € au lieu de 90 € ;
catégorie C et assimilé : 83 € au lieu de 75 €.
Vote OK 2024-49 : Modification du tableau des effectifs
Emmanuelle FAVRE
Reclassement d’un agent des services techniques au sein du service population
Date Suppression Temps travail Création Temps travail
01/06/2024
Adjoint technique
Principal de 2ème
classe
Temps complet
Adjoint administratif
Principal de 2ème
classe
Temps complet
Remplacement Responsable Pôle Générations suite départ retraite
01/06/2024 _ _ Animateur Principal de 2ème classe Temps complet
Recrutement responsable bâtiment, voirie et moyens généraux
01/06/2024
Adjoint technique
Principal de 2ème
classe
Temps complet Technicien territorial Temps complet
Vote OK SNL AUS | Pierre SÉVAL
2024-50 : Marché Public – Transformation de
l’ancien restaurant scolaire de l’école Hector
Ducamp en centre de loisirs : avenant lot 2
Charpente Couverture (2022MAPA11)
N°
lot
Intitulé du lot Description des travaux en plus ou
moins-values
Prix (€ HT)
2
Objet : Charpente
Couverture
Titulaire : Anselin
Montant initial du lot 17 073,20 €
Montant du lot après avenants précédents 27 850,80 €
Contenu de l'avenant :
Pose de 2 poteaux pour la cloison
mobile : moins-value pour non-réalisation
-1 185,00 €
Montant du marché après l'avenant 26 665,80 €
Pour information - Total des avenants votés ce jour : -1 185,00 € HT.
Vote OK SNL AUS |
2024-51 : Marché Public – Travaux
d’aménagement du Pass’Âge : avenant lot 6 /
Électricité (2021MAPA01)
Pierre SÉVAL
Lot Description Description des travaux en plus ou moins-values Prix (€ HT)
6
Électricité
Titulaire :
BEAUFILS
Montant initial du lot 37 400,54 €
Montant du lot après avenants
précédents 53 880,24 €
Contenu de l’avenant
• Pose d’un SSI de catégorie A. -15 277,70 €
Montant du marché après l’avenant 38 602,54 €
Pour information :
- Total des avenants votés ce jour : - 15 277,70 € HT.
- La moins value correspond à un poste en attente de validation technique qui sera, si nécessaire, réalisé en dehors du présent marché.
Vote OK N°
lot Intitulé du lot Description des travaux en plus ou moins-values | Prix (€ HT)
Montant initial du lot 193 125,00 €
Objet : Charpente- Montant du lot après avenants précédents 195 815,80 €
FOB
2 Bardage Contenu de l'avenant :
+ Travaux supplémentaires : 3 050,00 € Titulaire : M - Habillage de bandeaux et reprise de linteaux
L ACOMBE | intérieurs
Montant du marché après l'avenant 198 865,80 €
SNL AUS
2024-52 : Marché Public – Travaux de rénovation
énergétique de l’école maternelle Île Bleue :
avenants pour certains lots (2023MAPA30)
Pierre SÉVAL Objet : Plâtrerie-
Doublage-
Isolation
Titulaire :
PLAC'OCEAN
Montant initial du lot 184 000,00 €
Montant du lot après avenants précédents 189 197,40 €
Contenu de l'avenant
+ Travaux supplémentaires :
- Mise en place de soffites en plâtre dans les salles de
classe n°2 et n°6
- Doublage hydrofuge dans la cuisine et cloison 72/48
- Mise en place d'une ossature cachée dans la salle de
motricité
- Réalisation de retour en BA13 en tapée des
menuiseries extérieures
- Changement de faux plafonds dans la cuisine pour un
faux plafond hygiène (60x60)
- Réalisation d'un doublage en BA13 hydrofuge dans
les sanitaires 2
6 735,84 €
Montant du marché après l'avenant 195 933,24 €
sa
Objet : Menuiseries
intérieures
Titulaire :
BOUFFARD
Montant initial du lot 20 760,85 €
Montant du lot après avenants précédents
Contenu de l'avenant
Travaux supplémentaires :
Objet :
- Ajout de bloc porte dans le local ATSEM
- Pose de patères complémentaires
1 769,00 €
Montant du marché après l'avenant 22 529,85 €
Pierre SÉVAL
Pour information -
Total des avenants 8b
Objet : Sol Souple
Titulaire : TURPAUD
Montant initial du lot 11 099,90 €
Montant du lot après avenants précédents
Contenu de l'avenant
+ Travaux non réalisés :
- Ragréages en périphérie des façades et chape au droit
des extensions
-3 340,00 €
Montant du marché après l'avenant 7 159,90€
Objet : Carrelage
Faïences
Titulaire : GREZIL
Montant initial du lot 3:120,30€
Montant du lot après avenants précédents
Contenu de l'avenant
+ Travaux non réalisés :
- Remplacement de caniveaux par des siphons PVC et
reprises de carrelage dans la cuisine
- Modification des évacuations lave mains muraux
- Fourniture et pose de d'une faïence dans les sanitaires
2 514,68 €
Montant du marché après l'avenant 6 234,98 €
Pierre SÉVAL
Pour information -
Total des avenants Montant initial du lot 34 191,00 €
Montant du lot après avenants précédents
Contenu de l'avenant
+ Travaux supplémentaires :
- Mise en peinture des épines de bardage intérieure
- Nettoyage et préparation de support pour les poutres
Objet : Peinture béton intérieures
10 - Mise en peinture des anciens murs, portes intérieures et plinthes en bois
Titulaire : CRESPY |° Prestations non réalisées :
- Les peintures des plafonds des circulations et cuisine
sont supprimées
- Le poste peinture des fenêtres est supprimé, cette
prestation est réalisée par le lot menuiseries extérieures
18 515,00 €
Montant du marché après l'avenant 52 706,00 €
SNL AUS Pierre SÉVAL
Pour information -
Total des avenants votés ce jour :
29 244,52 € HT.
Vote OK à
SAINT * LOUBES Emmanuelle FAVRE
2024-53 : Marché Public – Entretien des espaces
verts : attribution des lots (2024MAPA02)
N°
de
lot
Désignation Attributaire Prix annuel issu de la
simulation
(€ HT)
1 Espaces verts – Secteur
nord : tonte et fauchage
tardif → marché réservé
AGERAD
(33820 Saint-Aubin-de-
Blaye)
12 150,85
2 Espaces verts – Secteur
sud : tonte et fauchage
tardif → marché réservé
Atelier des Coteaux
(33310 Lormont)
19 668,10
3 Entretien de ronds-points AGERAD (33820 Saint-
Aubin-de-Blaye)
1 372,00 €
4 Entretien bassins d’étale-
ment pluviales fossés.
AGERAD (33820 Saint-
Aubin-de-Blaye)
7 408,00 €
5 Tonte des abords de la
RD115 « route d’Yvrac »
Atelier des Coteaux
(33310 Lormont)
6 268, 00 €
Vote OK SNL AUS
2024-54 : Marché Public – Maîtrise d’œuvre de
l’école Modery : avenant relatif à la rémunération
(2023MAPA28)
Alice PLATRIEZ
1. Coût prévisionnel définitif des travaux
MARCHÉ DE BASE COÛT (€ HT)
Coût prévisionnel provisoire des travaux (programme de
travaux)
5 919 478,00 €
Coût prévisionnel définitif des travaux (phase APD) 6 407 943,00 €
2. Forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre
Coût des travaux (€ HT) 6 407 943,00 €
Taux de rémunération 11,89 %
Forfait définitif de rémunération (€ HT) 761 904,42 €
Pour information, rémunération avant avenant : 703 734, 59 € HT SNL AUS
2024-54 : Marché Public – Maîtrise d’œuvre de
l’école Modery : avenant relatif à la rémunération
(2023MAPA28)
Alice PLATRIEZ
Désignation Prix initial (€ HT) Prix actualisé (€
HT)
STD (Simulation thermique dynamique) 6 000,00 € 6 407,94 €
OPC (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) 79 912,95 € 86 507,23 €
Mobilier 20 000,00 € 21 787,01 €
Signalétique 11 838,96 € 12 815,89 €
CSSI 7 700,00 € 8 330,33 €
DQE lots architecturaux 15 000,00 € 12 815,89 €
3. Actualisation du prix des tranches optionnelles
Vote OK es. d
TU SAINT-LOUBE
SNL AUS
2024-55 : Tarif de la programmation culturelle
2024-2025
Alice PLATRIEZ
I. PROGRAMMATION CULTURELLE
Catégories Tarif plein Tarif réduit* Tarif - 26 ans**
A 10 8 6
B 14 11 8
C 18 14 11
D 28 22 17
E 38 32 24
F 30 27 27
G 3 3 3 A ee
HAL SSI —
LA EE
SAINT-LOUB
SNL AUS
2024-55 : Tarif de la programmation culturelle
2024-2025
Alice PLATRIEZ
2. THÉS DANSANTS
THÉ DANSANT Commune Unité 11,00 €
THÉ DANSANT Hors COMMUNE Unité 14,00 €
Vote OK SAINT LOUBES Emmanuelle FAVRE
2024-56 : Modification du règlement intérieur des
activités municipales et de l’espace citoyen
Dispositions des activités culturelles dont l’école de musique .
- Article 2 - Constitution du dossier Administratif d'inscription :
précisions des dates de dépôts de dossiers d’inscriptions
avec priorité donnée aux renouvellement.
- Article 6 - Modalités d’inscription et de réservation :
précisions apportées quant aux délais de pré-inscriptions
et ré-inscription.
- Article 7 - Modification / Annulation / Arrêt de l’activité :
précisions apportées quant au délai de rétractation et au
protocole en cas d’absence de cours.
Alice PLATRIEZ Vote OK ——.
Culture KA S Liolo ANT IT Ro 0 STAR Te EE
SAINT‘ LOUBES Emmanuelle FAVRE
> Dispositif adressé aux jeunes dès 15 ans.
> Favoriser l’accès à la culture.
> Les encourager à développer leur goût
pour la culture et diversifier leurs expériences
artistiques.
> Promouvoir de manière autonome et gratuite la programmation culturelle de la ville.
> Rembourser les salles du montant des billets achetés par les jeunes via la plateforme du Pass Culture.
Alice PLATRIEZ
2024-57 : Participation au Pass Culture
Vote OK CULTUR'=CITY N°71 DES COFFRETS CULTURE
SNL AUS
2024-58 : Adhésion à Cultur’In the city
Alice PLATRIEZ
« Cultur’In the City »
● Site internet
● Service de billetterie pour la réservation de places de
spectacles sous forme de coffrets commercialisés
Intégrer les spectacles de La Coupole à l’offre Cultur’in the City permettra à la ville de Saint-Loubès :
● de rejoindre un réseau conséquent de partenaires,
● d’acquérir une visibilité nouvelle,
● d’acquérir un public nouveau et diversifié.
Vote OK 1)?
SNL AUS
Questions diverses SNL AUS
Merci pour
votre
attention !