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Conseil Municipal - CM 07042023 v3 final
Conseil Municipal - 2024 CM 11 04 final
Conseil Municipal - 2025 CM 11 06 final copie
Conseil Municipal - CM 01 06 2023 final
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Saint-Loubès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 06 2023 final)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Consommateurs,
Ce Ce
SNL ATLAS
Bienvenue au
CONSEIL
MUNICIPAL
de Saint-Loubès !
01/06/2023 SAINT LOUBES
2023-53 : Approbation du procès verbal
de la séance du 7 avril 2023
Emmanuelle Favre
Le compte-rendu est-il conforme
aux échanges du précédent
conseil municipal?
Vote OK avec
quelques modifications SNL ATLAS
2023-54 : Élection des membres de la
commission d’appel d’offres
Nicolas BERTE
Liste des membres
titulaires de la CAO :
Liste des membres
suppléants de la CAO
ROUX Sébastien
PLATRIEZ Alice
LEFRANÇOIS Patrick
SPAGNOL François
MARROC Jean-Marc
BERTÉ Nicolas
BAGOLLE Céline
VOLF François
REY Gérard
CHALARD Cédrick
Vote OK V And immobilier.notaires Evaluer, achet ‘ ”
PROCÈS-VERBAL DE RÉCEPTION DES OFFRES
Clôture de la réception des offres : 27/04/2023 à 1816
Agréments demandés Agréments accordés Offres reçues De RO Let
9 3 22 GE 61e ;
HISTORIQUE DES OFFRES
Offres de LLC CAT Offres TE Lie Date Heure
515 000 € internaute 8 27/04/23 18:11:43 460 000 € Internaute 1 27/04/23 17:58:55
510 000 € internaute 1 27/04/23 18:10:49 435 000 € Internaute 8 27/04/23 17:58:19
SAINT * LOUBES
2023-55 : Cession des parcelles C624 et C625
Vente immobilière interactive de la Trésorerie
Choix de l’acquéreur et du projet
Emmanuelle FAVRE j
AE
L LT LÉ AE Ed
3 LOUBES
2023-55 : Cession des parcelles C624 et C625
Vente immobilière interactive de la Trésorerie
Choix de l’acquéreur et du projet
Patrick LEFRANCOIS
Cession des parcelles C624 et C625
2 offres dans la vente interactive ont été finalisées le 27 avril :
515 KE Olympe Immobilier
510 KE Sérénité Promotion 7
A
à
PE fé À 1 ee
FL
SAINT > LOUBES
2023-55 : Cession des parcelles C624 et C625
« vente immo interactive » de la Trésorerie :
Choix de l’acquéreur et du projet
Patrick LEFRANCOIS
Olympe Immobilier a un projet d’habitats partagés intergénérationnels En rénovation + construction ossature bois
20 chambres seniors et 4 grandes chambres pour jeunes actifs
Offre 515 000 €
Sérénité Promotion a un projet comprenant un cabinet médical en rdc, des logements sociaux (3 T2 ou 2T3) à l’étage dans le bâtiment
principal, projet comprenant une démolition de la partie arrière pour
construction en R+1 pour intégrer également des habitats partagés,
Offre 510 000 € Un En EN > (em . = = pomme a (ep
2023-55 : Cession des parcelles C624 et C625
« vente immo interactive » de la Trésorerie :
Choix de l’acquéreur et du projet
Patrick LEFRANCOIS
La commission d’urbanisme a étudié les deux projets à l’unanimité le 23 mai a validé la proposition de Olympe Immobilier.
=> Confier à l'étude de Me BOUSSAT la préparation du compromis et de l’acte authentique après la levée des clauses suspensives
Vote OK Sébastien ROUX
Décision budgétaire modificative 1 Dépenses Recettes FONCTIONNEMENT Diminution Augmentation Diminution Augmentation D-611-211 : Contrats de prestations de services
D-611-251 : Contrats de prestations de services
D-6168-020 : Autres primes d'assurance
TOTAL D 011 : Charges à caractère général
D-022-01 : Dépenses imprévues ( fonctionnement )
TOTAL D 022 : Dépenses imprévues ( fonctionnement )
Total FONCTIONNEMENT 0,00 € 0,00 €
INVESTISSEMENT
D-454101-822 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles
D-454103-020 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
R-454201-822 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles
R-454203-020 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
TOTAL 041 : Opérations patrimoniales
R-1323-100-411 : RENOVATION BATIMENTS COMMUNAUX
TOTAL R 13 : Subventions d'investissement
D-2031-11-822 : VOIRIE
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles
7 058,00 €
9 840,00 €
12 000,00 €
28 898,00 €
28 898,00 €
28 898,00 €
28 898,00 € 28 898,00 €
2 000,00 €
13 526,00 €
2 000,00 €
13 526,00 €
15 526,00 € 15 526,00 €
39 232,00 €
39 232,00 €
R-1641-01 : Emprunt 7 496,00 €
TOTAL R 16 : Emprunt 7 496,00 €
12 700,00 €
12 700,00 €
2023-56 : Décision budgétaire modificative n°1
du budget principal de la commune
Sébastien ROUX Sébastien ROUX
Décision budgétaire modificative 1 Dépenses Recettes FONCTIONNEMENT Diminution Augmentation Diminution Augmentation D-611-211 : Contrats de prestations de services
D-611-251 : Contrats de prestations de services
D-6168-020 : Autres primes d'assurance
TOTAL D 011 : Charges à caractère général
D-022-01 : Dépenses imprévues ( fonctionnement )
TOTAL D 022 : Dépenses imprévues ( fonctionnement )
Total FONCTIONNEMENT 0,00 € 0,00 €
INVESTISSEMENT
D-454101-822 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles
D-454103-020 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
R-454201-822 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles R-454203-020 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
TOTAL 041 : Opérations patrimoniales
R-1323-100-411 : RENOVATION BATIMENTS COMMUNAUX
TOTAL R 13 : Subventions d'investissement
D-2031-11-822 : VOIRIE
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles
D-2151-11-822 : VOIRIE
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles
D-454101-822 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles
TOTAL D 454101 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles D-454103-020 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
TOTAL D 454103 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
R-454201-822 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles TOTAL R 454201 : Travaux effectués pour compte de tiers Entretien Parcelles R-454203-020 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
TOTAL R 454203 : Maison sinistrée 4 Rue du Prieuré
Total INVESTISSEMENT
Total Général
7 058,00 €
9 840,00 €
12 000,00 €
28 898,00 €
28 898,00 €
28 898,00 €
28 898,00 € 28 898,00 €
2 000,00 €
13 526,00 €
2 000,00 €
13 526,00 €
15 526,00 € 15 526,00 €
39 232,00 €
39 232,00 €
R-1641-01 : Emprunt 7 496,00 €
TOTAL R 16 : Emprunt 7 496,00 €
12 700,00 €
12 700,00 €
19 036,00 €
19 036,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
13 526,00 €
13 526,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
13 526,00 €
13 526,00 €
15 526,00 € 47 262,00 € 23 022,00 € 54 758,00 €
31 736,00 € 31 736,00 €
2023-56 : Décision budgétaire modificative n°1
du budget principal de la commune
Sébastien ROUX
Vote OK Dépenses Recettes
Travaux — tranche A Ad'ap 275 052,00 € (CDC — Fonds de concours 1126 000,00 € Travaux — tranche B
Liaison dojo gymnase 122 145,00 € FDAEC 39 232,00 € Assistance MO 39 660,00 € Autofinancement (68%) 358 996,40 € TOTAL HT 436 857,00 €
TVA 87 371,40 €
TOTAL TTC 524 228,40 € TOTAL TTC 524 228,40 €
SNL ATLAS Emmanuelle FAVRE
2023-57 : Acceptation et affectation du Fonds
d’Aide à l’Équipement des Communes 2023
Vote OK DEPENSES RECETTES
Travaux (€ HT) 1 001 631,00 ED.S.IL (€ TTC) 363 957,10 €
Région (€ TTC) 150 000,00 €
Assistance MO Architectes Fond Vert (€ TTC) 487 674,00 € Besson-Bolze Phase PRO 115 861,00 £Autofinancement 25% 339 359,30 €
SAINT‘: LOUBES
TOTALHT 1 117 492,00 €TOTAL TTC 1 340 990,40 € TVA 223 498,40 €
TOTAL TTC 1 340 990,40 €
nn po (LA HULL Il
D.
Pierre SEVAL
2023-58 : Rénovation de l’école Île Bleue :
Demande au titre du Fonds Vert et de l’appel à
projet de la Région au titre du FEDER
Vote OK François VOLF
2023-59 : Subventions 2023 aux associations
complément de la liste des bénéficiaires
Comité d'animation Vie locale 15 500,00 €
Football (FCL) Sports 21 724,00 €
Rugby à URC XV ADULTES Sports 3 000,00 €
Rugby à XV EDR / EASL JEUNES Sports 4 000,00 €
SOLIDARITE RENOV’ACTION Solidarité 500,00 €
44 724,00 €
Vote OK SAINT LOUBES Alice PLATRIEZ
2023-60 : Approbation des tarifs
du gala de danse annuel
Maintien des tarifs 2022 :
● 7 € + de 12 ans
● gratuit - 12 ans.
Vote OK SAINT LOUBES Alice PLATRIEZ
2023-61 : Tarifs de la programmation culturelle
et des thés dansants 2023-2024
THÉ DANSANT COMMUNE 11,00 €
THÉ DANSANT Hors COMMUNE 14,00 €
PROGRAMMATION CULTURELLE
Catég. Plein
tarif
Tarif
réduit,
gpes CE
Tarif Jeunes et agents
de Saint-Loubès
A 10,00 € 8,00 € 6,00 €
B 18,00 € 14,00 € 11,00 €
C 28,00 € 22,00 € 17,00 €
D 38,00 € 32,00 € 24,00 €
Vote OK La Coupole - Saint-Loubès
Alice PLATRIEZ
2023-61 : Tarifs de la programmation culturelle
et des thés dansants 2023-2024
Les dispositions suivantes concernent uniquement les tarifs de la programmation culturelle :
Tarif réduit : Le tarif réduit s’applique aux détenteurs du pass loubésien, aux bénéficiaires du RSA, aux demandeurs d’emploi, aux détenteurs de la carte MDPH et à leur accompagnant, aux seniors (65 ans et plus).
Tarif groupes : Pour tout achat groupé d’au moins 10 places pour une même représentation.
Tarif comité d’entreprises : Avec cette mesure, les comités d’entreprise peuvent faire bénéficier leurs salariés du tarif privilégié qui n’est pas soumis au nombre de réservations par spectacle.
Tarif Jeunes : Pour les moins de 26 ans (sur présentation d’un justificatif). Attention : tout spectateur se présentant muni de ce type de billet devra justifier de son droit à réduction. Dans le cas contraire, il devra s’acquitter de la différence.
Tarifs agents de la ville de Saint-Loubès : Destiné aux agents titulaires et contractuels, cet avantage social permet de de favoriser l’intérêt des agents envers l’offre culturelle du territoire et de contribue au développement de la cohésion entre collègues en dehors du travail.
Gratuité : Le tarif gratuit s’applique aux enfants de 0 à 3 ans inclus. fl La Coupole - Saint-Loubès
Alice PLATRIEZ
2023-61 : Tarifs de la programmation culturelle
et des thés dansants 2023-2024
Abonnements :
- Pass découverte : 3 spectacles achetés en simultané = tarif réduit pour les 3 spectacles.
- Pass loubésien : carte individuelle et nominative à 10 € qui permet d'accéder au tarif réduit pour toute la saison pour tous les spectacles. Offre réservée aux Loubésiennes et Loubésiens sur présentation d'un justificatif de domicile.
Tarifs spécifiques :
- Tarif tribu : pour les spectacles jeune public. Tarif unique à 6 € par place à partir de 3 places achetées.
- Médiation culturelle : le tarif s’applique aux actions proposées par la commune, autour des dates programmées à la Coupole, aux scolaires de la commune (école et collège), aux services artistiques communaux (école de musique, école de danse, école de théâtre, ateliers d’arts plastiques, associations culturelles), ainsi qu’aux associations et structurelles culturelles.
- Dernière minute : un tarif à 10 € la place peut être ouvert le jour même de la représentation sur décision expresse de la commune. Cette décision est prise au regard de différents critères, au premier rang desquels le taux de remplissage de la salle constaté. Ce tarif n’a pas vocation à être proposé à chaque représentation. La vente a lieu uniquement sur place à la billetterie de la Coupole, dès l’ouverture de celle-ci avant le spectacle et dans la limite des places disponibles.
Carte cadeau spectacle : Une carte d'un montant correspondant à une catégorie de spectacle au plein tarif standard à dépenser sur la saison en cours à la Coupole. SNL ATLAS Sébastien ROUX
2023-62 : Avenant au marché public de mise à
disposition de matériel d’impression
1. Intégration de 3 machines au marché de maintenance
Scanner accueil
Copieur école provisoire
Copieur EM Jean de la Fontaine
2. Coût copie unitaire
Copie monochrome : 0,006 € HT
Copie couleur : 0,05 € HT
Vote OK Description Prix (€ HT)
Montant initial du lot 13 428,58 €
Montant du lot après avenants précédents 12191, 59€
Portes coupe-feu remplacées par des rideaux classés au feu -2 942,49 €
Montant du marché après l’avenant 9 249,10 €
SAINT * LOUE Pierre SEVAL
2023-63 : Transformation self HD en centre de
loisirs : Lot 7 : menuiseries intérieures
Prise en compte d’une moins-value pour pouvoir solder
le paiement du marché avec le fournisseur Bassat
Vote OK SAINT LOUBES Emmanuelle FAVRE
2023-64 : Modification du tableau des effectifs
Date Suppression Temps travail Création Temps travail
Recrutement chargé de mission transition
05/06/2023 Technicien
territorial
Temps complet
Recrutement chargé de mission planification urbaine
05/06/2023 Rédacteur
territorial
Temps complet
Recrutement responsable de la commande publique
28/08/2023 Rédacteur
territorial
Temps complet
Intégration d’un agent dans la filière police municipale
01/06/2023 Adjoint
d’animation
principal 1ère
classe
Temps complet Brigadier chef
principal
Temps complet
Vote OK LOUBES SAINT
2023-65 : Avis Conseil municipal à la Préfecture
Instauration de servitudes d’utilité publique
au droit de la parcelle A1844
Patrick LEFRANCOIS
À Cavernes, route des Valentons :
Tri, transit et regroupement de déchets non
dangereux non inertes => a pu générer des
pollutions ponctuelles.
Servitudes d’utilité publique proposées pour
sécuriser l’utilisation du terrain :
• Interdiction de toute activité,
aménagement ou construction.
• Interdiction de tout pompage et forage.
L’avis du conseil est requis
Vote OK Prix
santé
Intitulé Titulaire désigné (€ HT) Date
- Déplacement : 100€ /
$ mt lé jour
ee Entretien maciinerie BC Maintenance - Tx horaire : 08/02/2023 ss + Technicien : 70€
+ Ingénieur : 90 €
Rénovation énergétique du PRET ET Agent sécurité : 19 € gymnase — Contrôle technique de 33800 Gensac SSIAPI : 20 € 27/03/2023 bâtiment SSIAP2 : 22 €
Rénovation énergétique du
gymnase — Coordination en matière Bureau Alpes 2 040.00 € 02/05/2023 de sécurité et de protection de la {Contrôles
SAINT LOUBES
Décisions prises par Mme la Maire au titre de ses délégations
Informations diverses ! A
LS
BA EEE a —
LA COLUPOLI
PASS ns TE
LT
URA À LA COUPOLE SAINT-LOUBÈS ALI LIE VENDREDI 2 JUIN - 20H30 47 TER
3 & 4 JUIN DE 10h À 1]
f SVT TETE LA] 3 JUIN - 20H30
.:$. LES SANCHO
LACOUPOLE.0RG 05 56 68 67 06 x
SAINT‘: LOUBES
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ AU PROGRAMME DE
la soirée
Æ =)
=
N
= I
me
©
74
in] _
20h20 Concert 47 TER
memes SAINT? LOUBES
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ AU PROGRAMME DE
la soirée
SAMEDI
&
JUIN
EE
20RSC SEcrcl Les Sancho
© Laurent VU/M6
SAINT‘: LOUBES
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ /
Sophie RAGOT Alice PLATRIEZ AU PROGRAMME DE
SAMEDI
&
JUIN
Masterclass Les Sancho
Médiathèque
Borne d'arcade, livres sur les cultures urbaines, DVD, CD...
Lancement du festival
Découverte du lettrage de la médiathèque
Exposition Street Art
Association Mur du Souffle
Performance Artiste graffeur Migwel
LS L æ de
SAINT * LOUBES did
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ /
Sophie RAGOT Alice PLATRIEZ AU PROGRAMME DE
Masterclass Les Sancho
Initiation pratique du BMX
Fédération Française de Cyclisme, Comité de Gironde SAMEDI
&8 JUIN
Atelier customisation tote bags
Association La Source Récréative
Ateliers Cirque
Association Art Unis
Initiation et démo de Basket
Association Izon Basket
Conférence danse/démo/battle Avec PAJD
Open MIC 1boy, Kyou, Nollie, Baku, 4dowp
SNL ES AU ed
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ /
Sophie RAGOT Alice PLATRIEZ OQ.O6
Six danseurs nous entraînent
dans un maelstrôm visuel effréné
et plein d'humour. En 20 tableaux,
ils revisitent Les icônes du ballet,
de la danse contemporaine, de
salon, sportive et rythmique,
académique ou acrobatique.
RÉSERVER MA PLACE
CARTE CADEAU : 05 56 68 67 06
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ /
Sophie RAGOT Alice PLATRIEZ CULTURE
SAINT © LOUBES
SNL ES RTS
Mercredi 21 juin 14h30 : Thé dansant « Los Amigos »
Samedi 24 juin 20h30 : Gala de danse
Vendredi 30 juin 20h30 : Spectacle - école de musique
Informations diverses !
Alice PLATRIEZ /
Sophie RAGOT Alice PLATRIEZ SNL ES RTS
Les festivités
Vendredi 16 juin – Fête de la musique, dans le centre-ville
Et dimanche 18 juin vide-grenier
Samedi 24 juin, Feu de la Saint-Jean, à Cavernes
et dimanche 25 juin vide-grenier
Informations diverses !
François VOLF LES RIVES
SDE LA.
LAURENCE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Saint-Loubès
TT
Ok - La Mreie-bes.
Creme
SAINT LOUBES
Application mobile IntraMuros
● Actualités de la commune
● Agenda des événements
● Notifications thématiques
● Accès rapides (Annuaire, menus...)
Informations diverses !
Marie DIALLO 1)?
SNL ATLAS
Questions diverses SNL ATLAS
Merci pour
votre
attention !