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Document publié le Mercredi 11 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Russey - 2168328)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes du Plateau du Russey – 17, av. de Lattre de Tassigny – 25 210 LE RUSSEY Tél. : 03.81.43.81.26. – contact@cc-russey.fr – cc-russey.fr
LISTE RECAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS
NUMERO OBJET RESULTAT
D_2026_013 Désignation d'un secrétaire de séance adoptée
D_2026_014 Installation du conseil communautaire adoptée
D_2026_015 Election du/de la Président(e): adoptée
D_2026_016 Détermination de la composition du Bureau communautaire adoptée
D_2026_017 Election des vice-président(e)s adoptée
D_2026_018 Lecture et remise de la charte de l'élu local adoptée
D_2026_019 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus adoptée
D_2026_020 Délégations d'attributions du conseil communautaire à la Présidence et au Bureau Communautaire adoptée
D_2026_021 Modalités de remboursement des frais de déplacement des élus communautaires adoptée
D_2026_022 Modalités de mise en oeuvre des marchés publics et approbation du guide interne de la commande publique adoptée
D_2026_023 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Philharmonique du Russey Adoptée 1 abstention
D_2026_024 Protection sociale complémentaire - mandatement du CDG25 pour la prévoyance adoptée
D_2026_025
Fixation de la dotation initiale de la régie communautaire
d'assainissement du Plateau du Russey pour
l'assainissement non collectif
adoptée
D_2026_026
Nomination des membres du conseil d'exploitation de la
régie communautaire d'assainissement du Plateau du
Russey
adoptée
D_2026_027 Mise en oeuvre des clauses de rémérés pour 3 parcelles économique sur la ZAE des Charrières adoptée
D_2026_028 Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 février 2026 Adoptée 6 abstentions
Les délibérations peuvent être consultées à la Communauté de Communes du Plateau du Russey.
Liste affichée le 13 avril 2026
La Présidente, Valérie PAGNOT
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 08 AVRIL 2026