Ordre du Jour - CM 2019 004 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2019 004 ODJ Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2019 004 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 24 juin 2019

Ordre du jour

CM-2019-004-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2019 (C6-2019-003)

• Décision modificative n°1 2019, Budget ville (DEL-2019-066)

• Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par Orange pour l'année 2018 (DEL-2019-067)

• Garantie d'emprunt à l'EPSMS AR STER, Établissement Public Social et Médico-

Social AR STER, Réhabilitation du site René Guy Cadou, de l'ancien site IFSI-ancien

Octroi et du site René Cassin (DEL-2019-068)

Commission personnel

Commission personnel – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des

Conditions de Travail des 3 et 4 juin 2019 (C9-2019-003)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2019-069)

• Mise en œuvre d'une indemnité kilométrique vélo (DEL-2019-070)

• Rémunération du directeur de projet, « Action Coeur de Ville » - Modification (DEL- 2019-071)

• Attribution d'une subvention au Comité des Oeuvres Sociales (COS) (DEL-2019-072)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 5 juin 2019 (C27-2019-002)Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 25 avril 2019 (C28-2019-004)

Compte-rendu de la réunion du 23 mai 2019 (C28-2019-005)

• Débat sur les orientations du projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (DEL-2019-073)

• Acquisition d'une bande de terrain appartenant à Bretagne Sud Habitat, rues Henri Gaillard et Joliot Curie (DEL-2019-074)

• Acquisition de terrains non bâtis auprès de la SNCF sur le secteur de la gare (DEL-2019- 075)

• Projet de zonage des eaux pluviales (DEL-2019-076)

Commission sports et loisirs

• Convention de mise à disposition d’équipements de tennis extérieurs situés 1 rue Stanislas Le Compagnon par la Ville de Pontivy à la Ligue de Bretagne de Tennis (DEL- 2019-077)

• Sports et Loisirs, attribution d'une subvention à la Pétanque Pontivyenne pour le 14

juillet, Année 2019 (DEL-2019-078)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 4 juin 2019 (C30-2019-002)

• Saison culturelle 2019/2020 Palais des Congrès (DEL-2019-079)

• Saison culturelle 2019/2020 Théâtre des Halles (DEL-2019-080)

• Tarifs de la saison culturelle 2019/2020 (DEL-2019-081)

• Subventions à des associations culturelles pour des animations 2019 (DEL-2019-082)

• Manifestations 2020 (DEL-2019-083)

• Convention avec l'association « Nocturnes littéraires » pour l'organisation d'une manifestation le jeudi 25 juillet 2019 (DEL-2019-084)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 28 mai 2019 (C31-2019-003)

• Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies surl’enfouissement coordonné des réseaux BT–EP-FT (DEL-2019-085)

• Convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de France Télécom établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité (DEL-2019-086)

• Convention de servitude (DEL-2019-087)

Commission commerce et artisanat

Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2019 (C35-2019-002)

• Création d'un périmètre dans lequel sera instituée une aide aux ravalements de façades (DEL-2019-088)

Affaires diverses

• Convention bâtiment Kerduchad - association « Halage et Attelage » (DEL-2019-089)

• Renouvellement de la convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (DEL-2019-090)

• Convention opérationnelle avec Action Logement, Action Cœur de Ville volet immobilier (DEL-2019-091)

• Composition des commissions (DEL-2019-092)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2019-093)

Questions diverses

Point situation sur l'avenir du Centre Hospitalier