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Compte-Rendu - 27 juin 2024
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Déliberation - acb5e69b6840b7e952ea0007b83e858f
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Aulon.
Lien du pdf (Déliberation - acb5e69b6840b7e952ea0007b83e858f)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département De
La
CREUSE
NOMBRE DE
CONSEILLERS ELUS
11
NOMBRE DE
CONSEILLERS EN
FONCTION :
10
NOMBRE DE
CONSEILLERS
PRESENTS :
8
ABSENTS :
02
EXCLUS :
00
Dont
PROCURATION :
02
Date de
convocation :
23/09/2024
Date d’affichage :
23/09/2024
Envoyé en préfecture le 10/10/2024
Beçu en prétecture le 10/10/2024 sn
Pubiié le
KR
ID: 623-212304195-2024000-DELIB 202024-DE
… EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AULON
Séance du 30/09/2024
L’an deux mil vingt-quatre le trente septembre à 20 heures et 30
minutes,
Le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi,
Dans le lieu habituel de ses séances, Madame MOREAU Josette,
Maire de la commune a réuni les membres du conseil municipal
Sur convocation faite le 23 septembre 2024
Etaient présents :
MMES et MMS. MOREAU Josette/ GRANDPRAT Michel /
BLONDEAU Christophe/ DUBOIS Alexis /ALEONARD Édith/
GIRAUD Philippe / DURUDAUD Arnaud et Sandrine MARQUET
Procurations : Michel TIXIER donne procuration à Josette
MOREAU
Benoît VILLEJOUBERT donne procuration à Philippe
GIRAUD
Formant la majorité des membres en exercice.
Madame Édith ALÉONARD 2 été nommée secrétaire de séance
N°28/2024 (annule et remplace la délibération 42/2020) DÉLIBERATION _ RELATIVE _A LA DESIGNATION_ DE DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L’ARDOUR
- Vu la délibération 23/2024 en date du 9 août 2024 relative à l’élection - Suite à la démission de Monsieur Pascal LEGRAND et à l’élection d’un nouvel adjoint afin de le remplacer, il a lieu de désigner un nouveau suppléant aux réunions du syndicat Intercommunal des Eaux de l’ Ardour.
Le Conseil Municipal désigne, après en avoir délibéré désigne à l’unanimité, les délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de l’Ardour à Marsac
Titulaire : Michel GRANDPRAT et Josette MOREAU
éant : Michel TIXIER_____
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Préfecture de GUERET le
et publication ou notification du