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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion de Conseil du 23 JANVIER 2023 1
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Pierre-du-Regard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion de Conseil du 23 JANVIER 2023 1)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Ruralité,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 janvier 2023
Le conseil s’est réuni le 23 janvier 2023 sous la présidence de Mme Guicheteau Maire
Etaient présents : Mmes Guicheteau, Pelluet, Aunay, Espanoche,Guyot, Marais, MM Marie, Voisin, Gossart, Horion, Jenvrin, Mare, Sandret
Absente excusée : Mme Queudeville
Absent : M Calbris
Mme Queudeville donne procuration à Mme Aunay
Secrétaire de séance : Mme Aunay
Subventions 2023 :
- Association Pétanque Pétruvienne……………………………………… 225,00 €
- Association Sports et Loisirs Pétruviens ....................................... 1 974,00 €
- Association Tennis de Table de Saint Pierre du Regard .......... 1 561,00 €
- Tennis Club de Saint Pierre du Regard........................................... 1 530,00 €
- Association Valentin Hauy ......................................................................... 38,00 €
- Association pour la recherche contre le cancer à Villejuif.......... 194,00 €
- Association des Paralysés et Infirmes Moteurs Cérébraux ........... 71,00 €
- A.P.A.E.I. du Bocage virois de la Suisse Normande ........................... 58,00 €
- Anciens combattants de Saint Pierre du Regard ............................ 537,00 €
- Œuvre des Pupilles des écoles publiques de l’Orne ......................... 38,00 €
- Amicale des secouristes d’Athis ............................................................ 122,00 €
- Prévention routière de l’Orne .............................. ………………………… 48,00 €
- Centre d’apprentissage (C.F.A, C.I.F.A.C, I.F.A, MFR) ...................... 34,00 € (par jeune)
- Association des parents d’élèves de Saint Pierre du Regard 4 780,00 €
- Caisse des Ecoles Publiques de Saint Pierre du Regard......... 13 515,00 €
- C.C.A.S de Saint Pierre du Regard. .................................................. 24 348,00 €
- Par enfant de Saint Pierre du Regard qui fréquentera en 2023 un centre aéré, une
colonie de vacances, une classe de neige, ...de mer ou classe verte, un voyage culturel
(jusqu’en terminale). La subvention ne peut dépasser le total de la facture sans être supérieure à
45 € 45,00 € .............................................................................................................................. - F.J.E.P. .............................................................................................................. 217,00 €
- CaP ....................................................................................................................... 67,00 €
- U.N.A. ............................................................................................................... 143,00 €
- A.D.M.R. ........................................................................................................... 143,00 €
- Familles Rurales .......................................................................................... 143,00 €
- Activité danse de st pierre du regard .................................................. 225,00 €
- ALDEVA ............................................................................................................. 62,00 €
- Aéro-club VDPHD ....................................................................................... 225,00 €
- Basket saint pierre du regard ................................................................ 574,00 €
Droits de fosse à compter du 1er mai 2023:
Creusement fosse
- Fosse d’une profondeur…….........................................................191,00 €uros - Fosse de deux profondeurs ............................................................250,00 €uros - Fosse enfant……………………………………………………...122,00 €uros
Caveaux
- Creusement d’un caveau d’une profondeur…….…………….….275,00 €uros
- Creusement d’un caveau de deux profondeurs………………….426,00 €uros
- Creusement d’un caveau trois profondeurs…...………………...559,00 €uros
- Creusement d’un caveau urne…...……………………………….64,00 €uros (dimension monument : 60cm x 80cm)
Exhumation
- suivant le cas (en fonction du temps de travail)………61,00 à 237, 00 €uros
Concessions dans le cimetière à compter du 1er mai 2023:
Pour les caveaux ou fosses
- concession trentenaire .......................................................................... 16 4,00 €uros - concession cinquantenaire .................................................................... 452,00 €uros
Pour le columbarium
- concession trentenaire : ........................................................................ 188,00 €uros - concession cinquantenaire : .................................................................. 296,00 €uros
Pour les caveaux urnes
- concession trentenaire........................................................................... 96,00 €uros - concession cinquantenaire .................................................................... 146,00 €uros Tarifs de la location du gîte et de la salle des associations à compter du 1er mai 2023:
Location du gîte
- la chambre et par nuitée ....................................................................................... 43 €
- Le week-end gîte complet avec la location de la salle des fêtes ......................... 169 €
- Le week-end du vendredi au dimanche sans la location de la salle des fêtes ..... 265 €
- Stagiaires du lundi au jeudi 23€ par nuitée (soit 92€ la chambre)
- Caution ...................................................................................................................... 371 €
LOCATION SALLE DES ASSOCIATIONS (DEMI-JOURNEE)
-(Vin d’honneur maxi 20 personnes, deuil)……………….. 48 €
Location des salles communales à compter du 1er mai 2023:
-Location 48 heures (week-end et autres) : ....... 300,00 €
-Journée : .......................................................................... 128,00 €
-Vin d’honneur : ............................................................. 84,00 €
-Réunions diverses (demi-journées) : ................. 48,00 €
Location salle omnisports .................................. 391,00 €
-Bal : ....................................................................................... 342,00 €
Acquisition columbarium :
12 cases ont été achetées pour un montant de 8 325 € HT
Choix de la maîtrise d’ œuvre : travaux de voierie
Des travaux de sécurisation vont être effectués rue de la mairie. Deux devis pour la maîtrise d’œuvre :
- Ingénierie 61 : 3 900 € HT + honoraires : 10 % du montant des travaux ; - Sogeti : 3 405 € HT + honoraires 5,70 % du montant des travaux
La commission travaux s’est réunie et a opté pour l’entreprise Sogeti,
A l’unanimité le conseil suit l’avis de la commission.
Les membres du conseil souhaitent également alerter le conseil département sur la sécurité de la rue d’ Athis.
Chemin des bruyères :
Les sapins bordant le chemin ont été abattus par le propriétaire. Le chemin doit être remis en état.
Devis de l’entreprise Prod’ Homme :
- réfection partiellement : 1 898,00 € HT
- réfection totale : 4 717,50 € HT
La commission « voirie » s’est réunie et propose de refaire le chemin en totalité A l’unanimité, le conseil suit la décision de la commission. Panneaux numériques :
Un panneau sera installé à droite en descendant la rue de la Roque, près de l’armoire électrique
Un deuxième panneau sera installé rue de la mairie au niveau de la salle des sports Devis de l’entreprise IVICOM 20 990,00 € HT
Devis de l’entreprise LUMIPLAN 24 400,00 € HT
La commission « travaux » s’est réunie et a choisi le devis IVICOM.
Avec 10 voix « pour » et 4 « abstentions » le conseil valide cette société
Achats jeux :
A l’unanimité, le conseil décide d’acheter divers jeux et du matériel de fitness pour un montant total de 18 161,95 € HT.
Infos diverses :
- Au niveau du terrain communal, une clôture de 50 mètres environ doit être faite et un portail autoportant de 5 mètres installé.
Devis de l’entreprise Marie : 11 410,70 € HT
Devis de l’entreprise Prod’Homme 11 363, 90 € HT
La commission « travaux » s’est réunie et a choisi le devis Prod’Homme.
A l’unanimité, le conseil suit l’avis de la commission et valide le devis Prod’Homme - l’association « pétanque » avait demandé la plantation d’arbres sur les terrains. Devis de l’entreprise « Chlorophyle » de 1 716 € HT pour la création de 4 fosses et la plantation de 4 arbres.
A l’unanimité le conseil accepte.
- thé dansant : l’association « amis- amis » propose 3 nouvelles séances.
A l’unanimité, le conseil accepte de mettre gratuitement la salle des fêtes à disposition. - le garage vacant au pôle commercial a été loué.
- Ecole : les travaux prévus à la cantine seront réalisés pendant les prochaines vacances scolaires.
- Mme Le Maire nous lit la lettre de Mme Dupont, en réponse à notre proposition d’achat de son terrain situé rue de la mairie. Mme Dupont refuse notre proposition.
Le dossier est donc clos.
- Embauche d’un agent communal en remplacement de M. Lefevre parti en retraite. Un entretien avec 4 personnes aura lieu le 1er février.
- Bus scolaire qui emmène les élèves de St Pierre aux collèges et au lycée de Condé : nous attendons la réponse de la région suite à notre demande d’un arrêt supplémentaire du car au village du Grand Samoi.
Mme Espanoche demande si une participation de la commune peut être envisageable pour ce transport scolaire.
- M Jenvrin demande à Mme Le Maire si elle est au courant que les joueurs de foot de Condé utilisent notre city-park. La réponse est non.
M Jenvrin a signalé aux joueurs qu’il était interdit de jouer avec des chaussures à crampons.