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Déliberation - DEL 2023 33 Subvention aux associations
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune d'Alénya.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 33 Subvention aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Département des Pyrénées-Orientales REPUBLIQUE FRANCAISE
Conseil Municipal du 3 Avril 2023
DELIBERATION N° 2023 — 33
L’an deux mille vingt-trois, le lundi 3 avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué
par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur MAGDALOU Jean-André, Maire.
Date de convocation : vendredi 24 mars 2023
Etaient présents : Monsieur MAGDALOU Jean-André, Madame TORRES Sylvie, Monsieur CLAVAGUERA Marcel, Madame RESSEGUIER Sarita, Monsieur OLIVE Robert, Madame ROIG Colette, Monsieur FERNANDEZ Alain, Madame VALENZUELA Hélène, Monsieur TRESSON Sébastien, Monsieur GIRBAL Alain, Madame DRILLIEN MISERY Nadine, Monsieur THOLLET Jean-Pierre, Madame MITIDIERI Elisabeth, Madame SERRANO Corinne, Monsieur DE CASO Alexandre, Madame GIL Laura, Monsieur PEREZ Jérôme, Monsieur TONNAIRE Frédéric, Madame JOFRE-DESTAVILLE Marie-Ange, Madame CAZANAVE Manon Procurations :
Monsieur ARIZA Noël à Monsieur GIRBAL Alain
Monsieur KOHLER Eddy à Monsieur OLIVE Robert
Absents excusés : Monsieur ABDELHADI Pierre, Madame FONTENEAU Magali, Madame MARTIN Séverine Secrétaire : Madame CAZANAVE Manon
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu, suite aux demandes de subvention qui sont parvenues en Mairie pour l’exercice 2023, d’individualiser les subventions attribuées aux associations.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le montant des subventions, pour un montant global de 32 450 euros, selon la répartition suivante :
Association subv 2021 subv 2022 subv 2023
AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES 250 € 300 € 350 €
ANCIENS COMBATTANTS A.C.P.G.C.A.T.M. 800 € 800 € 800 €
ARTS ALENYA 200 € 300 € 300 €
ASSOCIATION DES JARDINIERS DES FIGUERETES 200 € 200 € 200 €
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE "ACCA" 250 € 250 € 250 €
AT.A:C, EC, 7 200 € 7 200 € 7200 €
Association Sportive Del Bercol- Tesà 500 € 500 € 500 €
Club du 3ème âge La Fraternité 500 € 500 € 500 €
Comité de Jumelage, d'Echanges et d'Amitié entre les peuples 1 500 € 1 500 € 1500 €
Compagnie Histoire d'En Jouer 300 € 300 € 300 €
ECOLE DE MUSIQUE D'ELNE-ALENYA 4 500 € 4 500 € 4500 €
ENSEMBLE POUR L'ECOLE 300 € 450 € 450 €
FOYER LAIQUE D'ALENYA 2 600 € 2 600 € 2600 €
JUDO CLUB ALENYA 3 000 € 3 000 € 3000 €
La Ronde Créative 150 € 150 € 150 €
Mic Mac Prod 300 €
Omnium Cultural Catalunya Nord - € 700 € 700 €
Orchestre Symphonique Alénya Roussillon "OSAR" 300 € 300 € 300 €
PETANQUE ALENYANAISE 400 € 400 € 400 €
Les POLY'SONS 250 € 250 € 250 €
SEMPRE ENDAVANT 300 € 300 € 300 €
SOUVENIR Français 400 € 400 € 400 €
STADE ALENYA RUGBY 4 000€ - € 1800 €
K Alénya, village de caractère. ENo n . Lo MAIRIE D'ALENYA / 66200 - wwwr.alenva.fr
terre de liens et de cultures o 4e 165046837358 00 / Fax - 0468579523 a NE mairie{@alenva.fr
Accusé de réception en préfecture
066-216600023-20230403-CM0304DEL2333-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 TENNIS CLUB D'ALENYA 1 800 € 1 800 € 4000 € THEATRE DE LA ROUSQUILLE 300 € 300 € 300 € U.N.R.P.A. 500 € 500 € 500 € Les Chat'Mis Canétois 600 € 600 € 600 €
VOTE : 21 POUR: 21 CONTRE :
Monsieur GIRBAL Alain n’a paris part au vote.
Acte rendu exécutoire après :
- Transmission en Préfecture
- Publication sur le site de la Mairie (www.alenya.fr) : 6 avril 2023
- Notification le (s’il y a lieu) :
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à compter de sa publication. La réponse interviendra alors dans un délai de deux mois, le silence de l'administration faisant naitre une décision de rejet tacite. Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans les deux mois à compter de sa publication ou de la réponse au recours gracieux. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyen accessible par le site internet www.telerecours. fr.
ABSTENTION :
Le Maire
Jean-André MAGDALOU
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus
Accusé de réception en préfecture
066-216600023-20230403-CM0304DEL2333-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023