Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 118
Arrêté - 2024 045 2
Arrêté - 2024 042 2
Arrêté - 2024 043 2
Arrêté - 2024 045 2
Arrêté - 2024 054 2
Arrêté - 2024 127 2
Arrêté - 2024 140 2
Arrêté - 2024 130 2
Arrêté - 2024 020 2
Arrêté - 2024 118 2
Document publié le Dimanche 25 août 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 118 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Dnartenent des PB Quches-d _Pfône o
Arrondissement d' rs N 2024/ 118
ARRÊTÉ
de
Moaussane ls piles
INTERDICTION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT.
Dimanche 25 août 2024 - Avenue de la Vallée des Baux, Place Laugier de
Monblan, place Henri Giraud et diverses voies - FETE DU TEMPS RETROUVE.
Le Maire de Maussane les Alpilies,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1, L2212-2, L2212-
5 et L2213-1,
- Vu le Code de la Route et notamment ses articles R411-21-1 et R411-25,
- Vu l'arrêté interministériel en date du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des
routes et autoroutes,
- Vu l'ensemble des arrêtés municipaux portant réglementation de la circulation et du stationnement
sur le territoire de la Commune,
- Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans l'intérêt de la sécurité publique lors de la fête et des animations organisées dans le cadre du « Temps Retrouvé", manifestation organisée le dimanche 25 août 2024.
ARRÊTE
Article 1 : La circulation de tous les véhicules sera interdite le dimanche 25 août 2024 de
06h00 à 21h00 sur les axes suivants :
- avenue de la Vallée des Baux, après l'intersection du chemin de la Pinède jusqu'au
Pont de Monblan, soit à l'intersection de la RD5 / DR 17
-_ Ensemble des rues et impasses qui débouchent sur l'avenue de la Vallée des Baux
soit : rue du Roi René, avenue des Écoles, impasse de l'Olivier, impasse de la Calade,
passage du Levant, impasse Félix Fréchier, impasse du Midi, rue Jules Deiss, rue
Auguste Saurel, rue des Fleurs, rue saint Roch et impasse Paul Blanchet.
- Rue Simon Barbier (interdiction sauf riverains), rue des Cigales, impasse Paul
Révoil, rue du Marquis de l'Espine.
Article 2 : La circulation et le stationnement place Laugier de Monblan seront interdits du
samedi 24 août à 23h59 jusqu'au dimanche 25 aout 2024, 21h00.
Article 3 : La circulation et le stationnement rue de la Gare et place Henri Giraud seront
interdits du samedi 24 aout 2024 23h59 au dimanche 25 aout 2024, 21h00.
Article 4 : Le stationnement est interdit du samedi 24 aout 2024, 23h59 au dimanche 25
aout 2024, 21h00 :
À Due F# el de Ze - JEvenre 7272 Die des Barre - JP T0 Masse ds prés
fi
gature} c régional Communauté de Communes (e4 n dei Tecra sre 6 Basses 0055045 - Ennait-rontortnni@maussenetsapitéssf AE BAPE - avenue des Marronniers, impasse de l'Olivier, avenue de la Vallée des Baux
juste après le Pont de l'Espérance et Jusqu'au
Pont de Monblan, soit à l'intersection de la
RDS / DR 17,
- avenue des Ecoles, rue Jules Deiss, rue Auguste Saurel, avenue Baptiste
Blanc.
Article 5 : Tout contrevenant aux prescriptions des articles 2 à 4 du présent
arrêté sera passible d'une mise en fourrière immédiate
de son véhicule.
Article 6 : Par dérogation aux prescriptions des articles 1 à 4, les voies
sus énumérées pourront être utilisées par les véhicules
de médecins, les ambulances, les véhicules de police
ou des services de secours et de lutte contre l'incendie en cas de besoin.
Toutes les dispositions pour que les exposants n'entravent
en rien leur circulation devront être prises.
Article 7 : Les dispositions de l'arrêté n° 2001/101 du 10 août 2001 relatif à l'interdiction
d'arrêt et de stationnement aux abords de la Maison de Retraite devront être respectées.
Article 8 : Pendant la période visée à l'article 1° . les véhicules emprunteront les itinéraires
de déviation suivants :
% Venant de Paradou : Chemin de la Pinède, Voie Aurélienne,
$ Venant de Mouriès : Rue de l'Escampadou, Voie Aurélienne direction Le Paradou.
Article 9 : Les Services Techniques Municipaux positionneront et installeront la signalisation temporaire adaptée aux interdictions prévues aux articles ci-dessus. Elle devra
rester en place pendant la durée des festivités
et être retirée afin d'éviter tout accident, à la fin de la
manifestation.
Article 10 : La Police Municipale de Maussane les Alpilles et Monsieur le Commandant
de Brigade de Gendarmerie des Baux de
Provence sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Article 11 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie des Baux de Provence,
- Madame le Chef de Centre des Sapeurs-Pompiers de la Vallée des Baux,
- La Police Municipale de Maussane les Alpilles,
- Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux.
Maussane les Alpilles le 02 aout 2024. Publication site internet mairie le : 21/08/2024
Le Maire,
Jean-Christophe CARRÉ
Délai et voie de recours : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Marseille (31, rue Jean-François Leca à 13235 MARSEILLE Cedex 2) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.