Procès Verbal - 2022 09 22 Liste deliberation et proces verbal

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Procès Verbal - 2022 09 22 Liste deliberation et proces verbal Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Désaignes. Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 09 22 Liste deliberation et proces verbal)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,

Délibération N° Date C.M. Libellé Décision

Délibération n° 2022-67 22/09/2022 Création d’un poste de secrétaire de mairie adjoint Approuvée

Délibération n° 2022-68 22/09/2022 Création d’un poste de chef d’équipe du service technique Approuvée

Délibération n° 2022-69 22/09/2022 Création d’un Conseil Municipal des Enfants et approbation de la charte de fonctionnement Approuvée

Liste des délibérations examinées par l'organe délibérant

COMMUNE DE DESAIGNES

PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DE DESAIGNES

DU JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022

L'an deux mille vingt-deux, le vingt-deux septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de DESAIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de son Maire en exercice, Monsieur François SOUBEYRAND.

Date de convocation du Conseil Municipal : 14 septembre 2022.

15 membres sont présents (14) ou représentés (1) à l'ouverture de la séance. Liste des membres élus présents (P), représentés (R) et absents Représenté par

BANCEL Benjamin

BERT Myriam

CROS Véronique

DUMAS Florian

DUVERT Frédéric

JAUBERT Amandine

LA FATA Nathalie

LAPLANCHE Raynald

LOUPIAC David

POINT Nadine

ROUSSET Ludovic

ROUX Bruno

SOUBEYRAND François

SOUBEYRAND Thomas

VALLON Amélie

SOUBEYRAND François

UV U|TU|U| TU UD

DU U|U|U

D|U|U

Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance à 20h00.

Madame Natalie LA FATA a été nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR

Point 1 —- Procès-verbal

1.1. Arrêté du procès-verbal de la réunion du 29 août 2022

Point 2 — Fonction Publique

2.1. Création d'un emploi de secrétaire de mairie adjoint

2.2. Création d'un emploi de chef d'équipe du service technique

Point 3 — Institutions et vie politique

3.1. Création d'un Conseil Municipal des Enfants et approbation de la charte de fonctionnement

Point 4 — Informations et questions diverses

Page 1 sur 6Point 1 = Procès-verbal

1.1. Arrêté du procès-verbal de la réunion du 29 août 2022

Monsieur Le Maire rappelle l'évolution de la réglementation concernant le formalisme administratif des réunions du conseil municipal.

Il indique que le compte-rendu a été supprimé et que désormais, les réunions font l'objet d’un procès-verbal. Ce dernier doit obligatoirement comprendre un certain nombre de mentions prévues par la règlementation. Par ailleurs, il a vocation à reprendre la teneur des échanges intervenus au cours de la séance. Le procès-verbal est arrêté au commencement de la séance suivante et signé par le maire ainsi que le ou les secrétaires de séance ; il ne fait pas l'objet d'une délibération.

Le procès-verbal sera publié sur le site internet de la mairie dans les huit jours suivant la séance au cours de laquelle il est arrêté.

Monsieur Le Maire consulte les membres du conseil municipal au sujet du procès-verbal rédigé au titre de la réunion du 29 août 2022. En l'absence d'observation, il procède à sa signature, de même que Madame Bert, 1° adjointe au Maire, secrétaire de la séance concernée.

Point 2 — Fonction Publique

2.1. Création d'un emploi de secrétaire de mairie adjoint

Monsieur le maire présente les éléments de contexte :

Murielle AGIER, attaché territorial, va faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1°" janvier 2028. Dans le cadre de la procédure de recrutement, la candidature de Madame Fabienne THOMAS, adjoint administratif principal de 1° classe, secrétaire de mairie en poste depuis vingt années dans deux mairies, a été retenue. Pour assurer au mieux la continuité du service public, un dispositif dit « de tuilage » pourrait être mis en place dans les meilleurs délais entre Madame Murielle AGIER et Madame Fabienne THOMAS.

Afin d'accueillir cette dernière au sein de la collectivité, il convient de créer l'emploi correspondant.

Dans cette perspective, la proposition de la municipalité contient plusieurs éléments : - La création de l'emploi de secrétaire de mairie adjointe, à temps complet à compter du 1°’ octobre 2022 ; - La mention de plusieurs grades de recrutement de catégorie C pour conserver de la souplesse à l'occasion de futurs recrutements, tout en restant dans le cadre de la réglementation ;

- La suppression de l'emploi d'attaché territorial au 1% janvier 2023 ;

- La possibilité de recruter un agent non titulaire dans l'hypothèse d'une vacance temporaire d'emploi et dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire territorial ;

- La possibilité de recruter un agent non titulaire dans l'hypothèse où aucun fonctionnaire territorial n’a pu être recruté.

Par ailleurs, M. Le Maire informe les membres du conseil de l’évolution de la répartition des missions au sein du secrétariat de mairie, à savoir la prise en charge de la gestion administrative du conseil municipal par Mme Domitille Dupont ; Parallèlement, Mme Fabienne Thomas reprendra notamment la gestion de l'eau.

A la demande de M. Thomas Soubeyrand, M. Le maire évoque les différentes candidates auditionnées à l'occasion de la commission de recrutement et explique les motivations de son choix.

VOTE È - LU

Le résultat du vote est le suivant Pour 15 Abstentions 0

Contre 0 Blancs/Nuls 0

Exprimés 15 Présents ou représentés 15

Le conseil municipal approuve la création d'un emploi de secrétaire de mairie adjoint.

2.2. Création d'un emploi de chef d'équipe du service technique

Monsieur le maire présente les éléments de contexte :

Monsieur Patrice Carletto, Chef du service technique de la commune, a demandé sa mutation pour une collectivité située dans la Drôme. Cette mutation prendra effet à compter du 1% novembre 2022.

Page 2 sur 6Considérant que la délibération n° 2018-60 relative à la création du poste de chef d'équipe du service technique ne permet le recrutement que dans le grade d'agent de maîtrise principal et que le poste va être publié en vue d’un nouveau recrutement, il apparaît judicieux de créer un nouvel emploi de chef d'équipe du service technique afin de conserver de la souplesse dans la procédure de recrutement et de supprimer l'emploi existant.

Dans cette perspective, la proposition de la municipalité contient plusieurs éléments : - La création de l'emploi de chef d'équipe du service technique, à temps complet à compter du 1° octobre 2022 : - La mention de plusieurs grades de recrutement de catégorie C pour conserver de la souplesse à l'occasion du

recrutement, tout en restant dans le cadre de la réglementation ;

- La suppression de l'emploi d'agent de maîtrise principal au 1% novembre 2022 : - La possibilité de recruter un agent non titulaire dans l'hypothèse d'une vacance temporaire d'emploi et dans

l'attente du recrutement d'un fonctionnaire territorial;

- La possibilité de recruter un agent non titulaire dans l'hypothèse où aucun fonctionnaire territorial n’a pu être recruté (recrutement infructueux).

M. Le Maire explique l'origine de la demande de mutation de M. Carletto. Un échange s'engage sur le sujet.

M. Le Maire indique que la fiche de poste sera modifiée à la marge afin de mieux prendre en compte la participation personnelle de l'agent, en plus de ses fonctions d'encadrement.

T. Soubeyrand demande si l'offre d'emploi a déjà été publiée. Le Maire répond que la publication du poste est prévue pour le lendemain, une fois que l'emploi aura été créé par délibération du conseil municipal.

VOTE _ oo : A

Le résultat du vote est le suivant Pour 15 Abstentions 0

Contre 0 Blancs/Nuls 0

Exprimés 15 Présents ou représentés 15

Le conseil municipal approuve la création d’un emploi de chef d'équipe du service technique.

Point 3 — Institutions et vie politique

3.1. Création d'un Conseil Municipal des Enfants et approbation de la charte de fonctionnement

Monsieur le maire présente les éléments de contexte :

La Municipalité souhaite impliquer les enfants dans la vie communale en les faisant participer activement à la vie du village. C’est pourquoi, il est proposé de mettre en place un Conseil Municipal des Enfants (CME), composé d'élèves scolarisés à Désaignes élus par leurs camarades pour un mandat de 2 ans.

Des élus adultes ainsi que des personnels administratifs et techniques de la collectivité seront présents pour aider les enfants à réaliser leurs projets. Par ailleurs, élus et enseignants ont participé à la mise en place de ce projet.

Il est proposé de valider la création du Conseil Municipal des Enfants et d'approuver la charte de fonctionnement correspondante.

M. Le Maire indique que la commune de Désaignes a sollicité notamment la commune de St-Fortunat-sur-Eyrieux concernant ce dossier. Un travail de collaboration a été mené entre la municipalité et la direction de l’école.

M. Thomas Soubeyrand s'interroge sur le fait que les décisions du conseil municipal des enfants (CME) sont soumises à la validation du conseil municipal des adultes. M. Le maire indique que le conseil municipal constitue un filtre de cadrage des décisions du CME. Il ajoute qu'il est important d'informer les membres du conseil. M. Le Maire conclut en indiquant qu’un budget sera alloué aux projets du conseil municipal des enfants. La somme de 1.000 € est envisagée.

Mme Jaubert précise que les enfants pris en compte sont ceux scolarisés au sein de l’école, domiciliés ou non sur la commune de Désaignes. Elle indique que d'autres communes avaient une conception plus restrictive en ouvrant le conseil municipal des enfants uniquement aux élèves domiciliés sur la commune.

M. Thomas Soubeyrand pose la question, a contrario, et dans la perspective d'une bonne intégration de l’ensemble des enfants de la commune, de la prise en compte des enfants domiciliés sur la commune mais non-inscrits à l'école de Désaignes : il lui est répondu que d’un point de vue logistique, il ne serait pas possible d'organiser le travail des élèves.

Page 3 sur 6M. Le Maire ajoute qu'il comprend le raisonnement soutenu par M. Thomas Soubeyrand, mais ajoute qu'il n'est pas possible de donner une suite favorable compte tenu des contraintes logistiques et organisationnelles qui découleraient de cette prise en compte.

VOTE

Le résultat du vote est le suivant Pour 15 H Abstentions 0

Contre 0 F4 Blancs/Nuls 0

Exprimés 15 F4 Présents ou représentés 15

Le conseil municipal approuve la création du conseil municipal des enfants et la charte de fonctionnement.

Point 4 — Informations et questions diverses

4.1. La mise à disposition d'un local auprès de la Poste pour la pause déjeuner des facteurs

M. Le Maire indique qu'il a été contacté par M. Pioli, de La Poste. Ce dernier souhaite réorganiser la tournée des facteurs et mettre en place une pause déjeuner d'environ 45 minutes. Il demande si la commune pourrait louer une salle, une heure par jour, cinq jours par semaine. Il propose 50 € voire 60 € par mois.

Le dispositif était prévu pour une mise en place début octobre 2022 ; un nouveau délai prévoit l'institution du dispositif à compter du mois de janvier 2023. II conviendra d'inscrire le point à l'ordre du jour d’une prochaine réunion du conseil municipal.

Dans la perspective de la conclusion d'une convention, il conviendra d'intégrer une clause permettant de réserver l'usage de la salle à la commune en cas de besoin et de cadrer l'horaire de la mise à disposition pour ne pas interférer avec les réunions ou activités susceptibles de se dérouler dans la salle.

Mme Vallon remarque que la venue quotidienne des facteurs pourrait constituer un flux intéressant de visiteurs pour les commerçants du village.

4.2. La loi climat et résilience

M. Le Maire et Mme Bert, 1° adjointe, étaient présents ce jour à Roïffieux, au congrès des maires ruraux. La réunion concernait la loi climat et résilience.

Ils rapportent certaines des interventions : les sénateurs ont relancé la question de la prolongation de la dérogation permettant aux communes de conserver la gestion de l’eau et de l'assainissement jusqu’en 2026 : la question devrait être à nouveau débattue à l'Assemblée nationale.

Concernant l'urbanisation, M. Le Maire indique que les quotas de construction de maisons dans les contrées rurales seront diminués. Certaines communes verront leur quota diminué de moitié, sur la base du constat de constructions et demandes de permis comptabilisées.

Enfin, M. Le maire indique qu’un document d'urbanisme devra être mis en place à l'avenir au niveau régional, afin de superviser le SCOT. Il s’agit du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (S.R.A.D.D.E.T).

4,3, Remerciements à la mairie

Delphine Russier et Hervé Astier remercient la mairie pour le bon cadeau de naissance. L'association Lou Boun Ten remercie également la mairie pour le soutien apporté.

4.4. Les questions de voirie

Mme Jaubert indique qu'elle a été destinataire d'une remarque relative au passage de l'épareuse, « passée à Longefaye sur un chemin peu pratiqué, tandis que le chemin de l'Hermet n’a pas été traité, alors qu'il est beaucoup plus pratiqué ». Il est indiqué que si l'engin n’a pas la possibilité de passer compte tenu de ses dimensions, il pourrait être envisagé de passer la débroussailleuse.

Le pont du Massoir a été entretenu ; toutefois il a été fortement décaissé sur les côtés et il n’est plus possible de se serrer au bord de la route sans risquer de basculer contre le parapet.

Page 4 sur 6M. Duvert indique que le pont a été inspecté en vue de l'établissement d’un diagnostic de l'ouvrage dans le cadre du « Programme National Ponts », commandé et financé par l'Etat. Une nacelle inversée sera amenée sur site pour inspecter le dessous du pont. Il indique que des travaux seront engagés ; à terme, la route devra être barrée en

journée pour procéder à certaines réparations.

M. Duvert ajoute qu'il a sollicité le prestataire au sujet du pont du Garde, qui s'est avéré être en moins bon état. Un travail devra également être réalisé sur ce point.

4.5. Le City-Park

M. Bancel souhaite avoir des informations sur l'avancement du dossier concernant l'installation du City Park. M. Le maire indique qu'une subvention de 44.000 € est prévue mais que la commune reste dans l'attente de l’arrêté attributif émis par la préfecture de région. Il ajoute que le dossier est réputé complet ; à ce titre, les travaux pourraient être entamés, mais sans avoir la garantie de versement de la subvention. L'arrêté attributif aurait dû être adressé à la mairie à la fin du mois de juillet.

4.6. L'animation du village

M. Loupiac indique que le concert organisé dimanche 18 septembre 2022 par l'OMCD, avec près de 40 musiciens, a attiré environ 200 personnes ; c'est un franc succès. Une somme de 1.000 € avait été demandée pour le déplacement du groupe. Compte tenu de la participation « au chapeau », qui s'est élevée à 1.000 €, le groupe a été rémunéré à hauteur de sa demande. Il s’agit donc d'une opération blanche pour la commune.

Le 30 septembre, un nouveau marché gourmand sera organisé avec le concours de l'OMCD. Par ailleurs, le marché des producteurs devrait se poursuivre au moins jusqu'à la tenue de la foire à la châtaigne, même si la participation est moindre : baisse du nombre de visiteurs par rapport à la saison estivale.

Il serait judicieux de proposer une animation musicale, dont le coût s’élèverait à 150.00 €.

4.7, La Maison des assistantes maternelles (M.A.M.)

Mme Cros pose la question de l'avancement du dossier de la Maison des assistantes maternelles.

M. Le Maire indique qu'un bail administratif a été proposé aux assistantes maternelles : un nouveau rendez-vous doit être organisé avec elles afin d'expliquer certaines des clauses du bail, Le permis de construire est à l'instruction.

Une subvention reste à obtenir auprès du département.

M. Le maire rappelle que le projet a été modifié pour des questions d'accessibilité : La salle de réunion sera finalement installée en haut, avec un effectif maximal de 19 personnes afin de rester en catégorie 5 ; les chambres de la M.A.M. seront installées en bas. La salle de réunion ne sera pas accessible pour les personnes à mobilité réduite.

4.8. Les tarifs et droits de place

M. Loupiac revient sur les tarifs et droits de place votés lors d’une précédente réunion du conseil municipal.

l'indique que des retours des usagers font état d’un tarif trop élevé pour l'organisation d’un vide-greniers. M. Loupiac pose la question de la révision du tarif.

M. Loupiac indique qu'ailleurs, le tarif pour le mètre linéaire varie entre 2 € et 2.50 €. Les membres du conseil s'accordent sur le fait de vote une nouvelle délibération, afin de réviser ce tarif.

4.9. L’Ardéchoise

M. Ludovic Rousset indique que la commune a obtenu un prix dans le cadre de l'organisation de la course cycliste l'Ardéchoise, 300.00 € au titre du déjeuner gourmand. Les conseillers échangent sur l’utilisation de ces fonds et envisagent de les destiner aux enfants. Il conviendra de communiquer sur la question.

4.10. La Ludothèque

Mme Bert rappelle que les locaux de la bibliothèque accueillent désormais une ludothèque, permettant le prêt de jeux.

Page 5 sur 64.11. La question des ordures ménagères

M. Le Maire distribue aux membres du conseil un imprimé concernant la réorganisation du système de ramassage des déchets à compter du 1° octobre 2022. Il regrette la répartition du nombre de points d'apports volontaires au sein de l'intercommunalité.

4.12. L'organisation d'une réunion d'information

M. Loupiac pose la question de l’organisation d'une réunion publique d'information à destination des citoyens, sur l'ensemble des sujets qui intéressent la commune : la MAM, l'hôtel, la boucherie... M. Le Maire propose d'attendre l'organisation des vœux de la mairie, afin de disposer de nouveaux éléments d'information.

Dans le même ordre d'idées, Mme Bert indique qu’elle a proposé une réunion de bilan de la saison touristique avec les commerçants du village. Une réunion de la commission « Environnement et cadre de vie » est envisagée par Madame Natalie LAFATA, concernant le bruit entendu dans le village lors de la saison estivale : les gens du village seraient invités à coconstruire une charte de bien vivre ensemble, à destination des associations notamment.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

Arrêté à Désaignes, le 24 novembre 2022.

Le Maire, La secrétaire de séance,

François SOUBE YRAND. Madame Natalie LA FATA

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